Depuis l' aube de cette discussion sur les brevets logiciels, on a vu fleurir sur le Net bon nombre de contestations et d' indignations sur un tel amendement
Les anti-brevets criant à qui voulait bien l' entendre que cette décision signifierait la fin de l' innovation industrielle et la disparition des Logiciels Libres.
Peine perdue, cela n' a pas changé la donne, les Pro-brevets viennent de savourer leur victoire.
Il n' est pas aisé de bien maîtriser le sujet tant sur le fond que sur la forme.
L' existence des brevets logiciels en Europe nuirait-elle à l’innovation '
C'est ce que pensent les anti-brevets et les partisans du Logiciel LIbre, mais pas votre serviteur..
Tous expliquent que dès qu’un morceau de code sera breveté, il deviendra impossible à d’autres développeurs de s’appuyer sur ce code pour développer d’autres innovations.
Bien voyons !
Le brevet ne rime pas avec interdiction, au contraire un titulaire de brevet à plutôt intérêt à le démocratiser au plus grand nombre, puisqu' il en percevra les fruits des royalties.
Le format d’image GIF était par exemple, jusqu’en 2003, la propriété de Compuserve et d’Unisys. Avant 2003, ceux qui utilisaient le GIF ont payé des royalties à ces entreprises, et cela n’a pas empêché l’existence de Photoshop et de centaines d’autres applications de retouches d’images, ni la création du GIF animé qui fût pendant longtemps le seul moyen de publier des animations sur le Web.
Pour ceux qui ne voulaient pas payer, ils pouvaient se tourner vers d' autres formats libres, comme le PNG, gratuit et libre.
A l' extrême, on pourrait ajouter que le brevet logiciel favorise l' innovation, sans le brevet sur le GIF par exemple le PNG n' aurait peut-être pas existé ou vu le jour.
On admet qu' un monde sans brevets bénéficierait aux Logiciels Libres, tiens donc ! Les brevets logiciels sont le garant de ne pas voir piller les idées par des sociétés sans scrupules.
Les brevets logiciels existent depuis longtemps surtout aux USA, d' ailleurs cela n' a pas empêché l' innovation, ni le développement du plus gros marché mondial du logiciel.
Sans parler du fait que cela n’a pas gêné l’invention de Linux, des licences GPL, du P2P ou de la Free Software Foundation.
L' Europe présente sûrement des particularités, mais que l' on explique alors en quoi elles impactent le caractère brevetable des logiciels.
Tous les brevets sont-ils applicables '
Dans les arguments avancés, on lit souvent qu’un brevet trop général pourrait avoir des conséquences dramatiques. C’est sans doute vrai. Mais cela ne doit-il pas simplement pousser à définir avec davantage de précision ce que recouvre un brevet '
On trouve dans l’histoire de l’informatique beaucoup d’affaires liées à ce problème. A commencer par la plainte déposée par Apple en 1988 contre Microsoft et Hewlett-Packard, leur reprochant le plagiat de son interface graphique.
L’un des plus gros procès du genre : quatre années de procédure, soldées par l’abandon des poursuites,
Quant au procès plus récent entre SCO contre IBM, portant sur la possible réutilisation de code Unix dans son Linux, il semble bien patauger dans le manque de preuves, depuis deux ans déjà.
Il y a sûrement encore beaucoup de choses à faire pour les brevets logiciels et peut-être de s' interroger non pas sur le bien fondé des brevets mais plutôt sur la manière de les décrire.
