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Actualités

[MàJ] GrosBill mis à l'amende par l'UFC-Que Choisir [MàJ] GrosBill mis à l'amende par l'UFC-Que Choisir
Pour s'être joué du délai de rétractation avec des achats en ligne qui n'en étaient en fait plus, le cybermarchand GrosBill a écopé d'une ...

eBay : une amende de 1,7 million d'euros eBay : une amende de 1,7 million d'euros
Pour ne pas avoir respecté une injonction lui interdisant de vendre des parfums de marques appartenant au groupe LVMH, eBay vient de se voir ...

Brevets : jugement renversé, MSFT échappe à 388 M$ d'amende Brevets : jugement renversé, MSFT échappe à 388 M$ d'amende
D'abord condamné à 388 millions de dommages-intérêts pour la violation d'un brevet appartenant à Uniloc, Microsoft a obtenu l'annulation de ce ...

Amende pour vidéosurveillance permanente des salariés Amende pour vidéosurveillance permanente des salariés
La Commission nationale de l'informatique et des libertés rapporte la condamnation à 10 000 € d'amende d'une société qui a abusé de la ...

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Entraides

Amende infernale Amende infernale
Bonjour, - En juin 2003, j'ai fait l'objet d'un contrôle de vitesse par les gendarmes où j'ai écopé d'une amende forfaitaire de 90 euros. ...

amende payée mais non enregistrée amende payée mais non enregistrée
Bonjour Suite à un PV reçu fin juin, j'ai payé une amende de 90 euros par chèque dans le délai de 8 jours impartis. J'ai reçu il y a ...

FWD : L'amende record de France Télécom doublée FWD : L'amende record de France Télécom doublée
Ici : http://fr.news.yahoo.com/050112/44/47ub4.html mercredi 12 janvier 2005, 17h48 [] France Télécom avait écopé d"une amende ...

Exces vitesse : Amende annulée mais retrait points maintenu ? Exces vitesse : Amende annulée mais retrait points maintenu ?
Bonjour Je reçois ce jour un avis du Fichier National des Permis de Conduire m'informant de la "perte de plein droit" de 3 points sur mon permis ...

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Communiqués de presse

Un tribunal allemand condamne Lycatel à une amende pour contrefaçon d'un brevet d'IDT Corp. Un tribunal allemand condamne Lycatel à une amende pour contrefaçon d'un ...
IDT Corporation (NYSE: IDT; IDT.C) a annoncé aujourd'hui qu'un tribunal allemand avait ...

Réactions positives des personnes de l'étranger ayant acheté leur pastille écologique en ligne sur www.green-zones.eu. Sans pastille, l'amende s'élève à 40 euros même pour les conducteurs étrangers Réactions positives des personnes de l'étranger ayant acheté leur pastille ...
BERLIN, Allemagne, February 11 Au 1er janvier 2008, les trois premières zones écologiques d'Allemagne ...

Zones Ecologiques en Allemagne : Les visiteurs étrangers peuvent désormais se procurer en ligne des pastilles écologiques pour leurs véhicules et camions à l'adresse www.green-zones.eu. Sans cette pastille, c'est l'amende! Zones Ecologiques en Allemagne : Les visiteurs étrangers peuvent désormais se ...
BERLIN, January 7 Le premier janvier 2008 a été le point de départ de la mise en place des trois ...

Zones Ecologiques en Allemagne : Les visiteurs étrangers peuvent désormais se procurer en ligne des pastilles écologiques pour leurs véhicules et camions à l'adresse www.green-zones.eu. Sans cette pastille, c'est l'amende ! Zones Ecologiques en Allemagne : Les visiteurs étrangers peuvent désormais se ...
BERLIN, January 7 Le premier janvier 2008 a été le point de départ de la mise en place des trois ...

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