Brevets / Android: petite victoire de Microsoft sur Motorola

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Pour la seconde fois, une violation de brevet est reconnue dans le cadre d'une plainte contre Android, cette fois entre Microsoft et Motorola Mobility. Mais pour la seconde fois aussi, il ne sera pas difficile de contourner la violation.

Android logo proEn obtenant une décision favorable de l'ITC ( International Trade Commission ) contre HTC, le groupe Apple a obtenu la reconnaissance de la violation d'un brevet utilisé au sein de la plate-forme Android. S'il s'agit d'une première victoire qui peut influer sur les autres affaires en cours, c'est une victoire modeste car tous les autres brevets présentés ont été écartés et le fabricant taiwanais n'aura pas de grande difficulté à retirer la fonctionnalité visée, sans compter que la plupart des smartphones cités dans la plainte ne sont plus ou quasiment plus commercialisés.

D'une façon un peu similaire, Microsoft avait attaqué Motorola Mobility en 2010 en déposant une requête auprès de l'ITC pour la violation supposée de sept brevets. Le groupe de Redmond mène une politique agressive pour obtenir des droits de licence auprès des fabricants de produits mobiles sous Android, avec un certain succès lorsqu'il s'agit de s'attaquer à des fabricants OEM / ODM mais plus difficilement quand il faut faire face à de grandes marques détenant une solide propriété intellectuelle.


Violation confirmée pour un brevet
Et d'une façon similaire, Microsoft vient d'obtenir une décision partielle favorable, reconnaissant une violation...pour un unique brevet, les six autres étant rejetés. Là encore, même si l'on est loin des accusations initiales ( à savoir qu' Android utiliserait massivement les brevets d'autres sociétés ), la plate-forme mobile de Google est mise en défaut.

Comme HTC, Motorola pourrait cependant trouver rapidement un moyen de contourner ou de supprimer la fonctionnalité incriminée pour échapper aux conséquences de ce jugement...à moins de négocier des droits de licence pour cet unique brevet.

Il ne s'agit cependant que d'une décision intermédiaire qui doit faire l'objet d'une approbation après examen par un panel de l'ITC. Le verdict n'est donc pas encore définitif. On notera que Motorola a également déposé une plainte auprès de l'ITC contre Microsoft fin 2010.

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