Apple devra prochainement indemniser trois écrivains chinois pour n’avoir pas consenti au reversement de droits d’auteurs en vendant leurs œuvres sur son App Store.

livres Appstore  Le China Daily rapporte que le tribunal populaire intermédiaire de pékin vient de délibérer en faveur des auteurs, infligeant à Apple une amende de 730 000 yuans, soit un peu moins de 90 000 € pour violation de droits d’auteurs. Il a été reconnu qu’Apple avait proposé et vendu des œuvres de 3 auteurs chinois sans leur consentement et sans leur reverser la moindre contrepartie financière.

Le juge en charge de l’affaire, Feng Gang, a rappelé à Apple qu’il était de son devoir de vérifier si une œuvre ou un livre téléchargé sur sa plateforme de vente était en total respect des lois.

Parmi les œuvres en question, des auteurs célèbres en Chine, dont Mai Jia produisant beaucoup de best-sellers dans le pays. Une situation à charge pour Apple qui pouvait difficilement ne pas être consciente du succès des titres proposés.

Feng Gang a également profité de l’occasion pour rappeler à l’ensemble des sociétés technologiques proposant des marchés en ligne similaires qu’ils devaient apprendre de ce cas précis, et améliorer leur vérification de conformité avec les lois chinoises.

L’avocat des plaignants s’avoue satisfait de la décision de justice et de la compensation financière négociée qui se présente comme la plus importante à ce jour dans le cadre d’auteurs s’attaquant à une société de vente en ligne.

Une décision qu’Apple prendra certainement avec ironie, la chine étant dans le même temps le plus grand faussaire du monde, la contrefaçon des produits Apple issue de Chine représentant chaque année des millions d’euros de perte pour la société.

Source : Zdnet