Le bitcoin est (presque) une devise comme les autres

Le par  |  0 commentaire(s) Source : Digits (Wall Street Journal)
Bitcoin

Le bitcoin n'est peut-être pas encore reconnu comme une devise comme les autres mais les échanges contre monnaie traditionnelle doivent bénéficier d'une exonération de TVA...comme les devises classiques. Ainsi en a décidé la cour de justice de l'Union européenne.

bitcoinsLa monnaie virtuelle a fait l'objet de nombreux appels à la prudence de la part des autorités de régulation financière de nombreux pays et zones géographiques ces derniers mois, son fonctionnement décentralisé  qui permet également l'anonymat et le risque spéculatif associé en faisant un véhicule de transaction particulier par rapport aux devises traditionnelles.

Pourtant, le bitcoin virtuel vient de se trouver un point en commun avec les monnaies traditionnelles : les échanges de monnaie classique en bitcoins doivent être exonérées de TVA. Tel en a décidé la cour de justice de l'Union européenne après avoir été saisie par un entrepreneur suédois contestant la décision de l'autorité fiscale de son pays d'appliquer un taux de TVA aux transactions d'échange.

En reconnaissant l'exonération de la TVA, la cour de justice européenne fait pencher la définition du bitcoin du côté de la devise plutôt que de la commodité et lui applique la même règle européenne que les devises centralisées.

Cette décision écarte également le spectre d'une taxation des échanges entre bitcoins et devises qui aurait pu rendre l'activité européenne autour du bitcoin moins attractive que dans d'autres zones géographiques. Le bitcoin se rapproche ainsi un peu plus d'une reconnaissance générale en tant qu'alternative aux devises régulées.

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