On le sait, Microsoft ne supporte pas de voir ses logiciels contrefaits qui lui font perdre aussi des milliards de dollars.
La condamnation de six hommes en 2004 pour des peines légères, suite au piratage de milliers de logiciels de Microsoft, vient d'être revue à la hausse.
Des sanctions peu sévères initialement selon le Parquet, qui cette fois-ci entend condamner à 15 ans de prison ferme les voyous.
Il
est clair que la contrefaçon est aujourd'hui un délit sévèrement puni.
Surtout lorsque celui-ci se pratique à grande échelle et que la victime
est le premier éditeur mondial de logiciel, le géant Microsoft.
"La prison ferme s'impose", a estimé le magistrat devant la cour d'appel de Versailles.
Réexamen de la peine pour : "reproduction d'une marque sans autorisation de son propriétaire, contrefaçon, vente ou offre de produits ou de services sous une marque contrefaite, en connaissance de cause"
Concrètement, Thierry Dorbe, qui dirigeait une entreprise de vente de logiciels, a eu "l'idée" originale mais illégale d'acheter des logiciels Microsoft à meilleur marché dans certains pays étrangers, dont le Canada, puis de les re-conditionner pour les revendre en France.
Il achetait quelques produits originaux en France, puis reproduisait, par photocopies couleurs, des licences françaises qu'il glissait dans les produits importés pour leur donner un aspect légal.
Bien qu'archaïque, le procédé de falsification consistait à décoller l'enveloppe scellée du logiciel à l'aide d'un sèche-cheveux, il introduisait alors la fausse licence.
Le logiciel était ensuite revendu 790 francs hors taxes (120 euros) au lieu de 3.300 francs (503 euros) pour la version originale.
L'ampleur de la contrefaction porterait sur plus de 44.000 logiciels et serait l'une des plus grosses arnaques subit par Microsoft.
L'avocat de Redmond réclame face à ce cas "de contrefaçon de la plus grande ampleur jamais constaté en France" près de 20 millions d'euros de dommages et intérêts et 1 million d'euros au titre du préjudice moral.
Wouah ! De quoi décourager les futurs malveillants.
