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Actualités

Sarkozy et Internet civilisé : droits d'auteur au G8 et G20
Le président de la République ne s'est pas beaucoup étendu sur le volet du numérique lors de ses vœux au monde de la culture et de la ...

Droits d'auteur : YouTube signe d'autres accords en France
Après la Sacem, c'est au tour de la SACD, la SCAM et l'ADAGP de signer un accord avec YouTube de Google. Trois sociétés françaises de gestion ...

Non-respect des droits d'auteur : l'arroseur arrosé
Le gouvernement français a été pris la main dans le sac pour non-respect des droits d'auteur qu'il défend pourtant si activement.

Droits d'auteur : la Sacem déçue d'Internet
Pour la Sacem, Internet n'est toujours pas le relais de croissance attendu. La faute en grande partie au traditionnel coupable désigné.

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Entraides

Droits Auteur sur HTML
Salut, nous avons une discussion dans un newsgroup allemand sur les droits d'auteur concernant une page internet. Nous aimerions savoir ce que ...

Rugby droits auteur en peril
http://www.lemonde.fr/web/article/0,1-0@2-947074,36-951466@51-951566,0.html Une coalition de médias s'émeut de la volonté des instances du rugby ...

MANIFESTE CONTRE LES DROITS D'AUTEUR
MANIFESTE CONTRE LES DROITS D'AUTEUR Grace aux fantastiques legislations en faveur de la propriete intellectuelle instauree dans la plupart des ...

Droits d'auteur
Bonjour, Je souhaiterai publier, dans la section bibliothèque aéronautique de mon site, la reproduction du livre : "Les 100 premiers ...

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Communiqués de presse

Des Auteurs et des groupes auteurs d'Australie, du Québec, du Royaume Uni et ...
Des fichiers numériques fournis par Google au centre de l'affaire ...

La cour de Pékin approuve la protection des droits d'auteur pour l'examen GMAT
La cour populaire intermédiaire numéro 1 de Pékin a octroyé le droit au Graduate Management ...

La violation par une agence de photos sud-africaine des droits d'auteur du ...
Le 26 août 2009, le tribunal régional de Berlin a prononcé une injonction restrictive (numéro de ...

RightsFlow obtient un financement pour élargir sa gamme de services et ...
- Originate Ventures investit dans une société dont l'activité consiste à fournir des ...

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