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sketch n 4 mes amis, aujourd'hui nous allons parler du cas azathoth, dit aussi "alzheimer" et de l'abus de procedure deja, voici ce qu'est azathot: azathoth est decrit dans les nouvelle de lovecraft comme un...
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bonjour, en feuilletant le code penal, je suis tombe sur une notion qui me pose probleme: - l'abus de confiance est un detournement, art.314-1 - le detournement de biens est reprime a l'art.432-15 comment fait le tribunal...
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a en croire certains forums, mobiboom aurait limite la duree des appels vers ses plateformes a 2h00. cela permet d'eviter les abus des personnes appelant toute la nuit pendant plus de 10 heures pour profiter du reversement...
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bonjour, la situation suivante peut-elle est caracterisee comme un abus de biens sociaux ? sinon comment ? association de danse loi 1901 qui fonctionne depuis plus de 15 ans. environ 200 adherents qui paient en fait "assez...
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bonjour, je suis le nouveau proprietaire d'une maison comprenant un appartement a l'etage et une ancienne boulangerie au rdc que je vais transformer en local d'habitation. cette maison est equipee d'un compteur...
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bonjour a tous, je vais tacher de ne pas etre trop long, mais je tiens a bien poser les bases du probleme. il y a 2 ans, la boite de vitesse de ma moto m'a lache, compte tenu de son kilometrage (100 000 km), j'ai prefere faire...
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bonjour. je viens vous demander de l'aide car il me semble qu'il y a eu un abus de confiance dans l'affaire que je vais vous exposer. hier, ma maman a ete demarchee par deux jeunes qui soit disant resident dans un fjt et...
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bonjour, une personne a marie avec b, mais ils n'habitent pas dans le meme departement pour x raisons. a va plusieurs fois par semaine au terrain d'aviation, la, presque tous les midi, il invite plusieurs personnes au...
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c'est un sujet qui concerne surtout f.m.droit, mais je le crosspost egalement sur fmsr voici l'histoire qui est arrivee au mari d'une collaboratrice, un homme calme et pondere qui s'est fait arrete par la...