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bonjour, il y a quelques semaines, mon vol paris-hongkong sur cathay a ete annule, apres embarquement, pour probleme technique : une pompe hydraulique ne fonctionnait pas, ils ont d'abord envisage de nous faire partir sans le fret,...
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le 2 decembre 1997 la cour de cassation a confirme l'annulation d'un mariage celebre en 1973 pour cause de divorce cache, soit 24 ans apres....
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bonjour a tous ma fille a achete aujourd'hui dimanche 27 avril un billet d'avion sur internet (site "terminal a" pour ne pas le nommer). en regardant son achat, je m'apercois qu'il existait des tarifs...
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bonjour, suite a des circonstances imprevisibles, j'ai demande l'annulation de ma commande de portes de placard a mon fabricant avec le remboursement de mon cheque de 50% d'acompte verse le 3/10/2007 = il a refuse en...
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bonjour, je voulais savoir si je pouvais annuler une commande avant meme qu' elle ne fut livree ? (en gros j' ai trouve moins cher ailleurs et physqiquement (directement dispo)) j' ai lu les cgv et : >conformement a...
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bonjour, j'avais trouve du travail sur paris et j'avais donc loue aupres d'une agence specialisee un logement pour une duree de 6 mois en prenant une assurance annulation. mon employeur a mis fin a ma periode d'essai...
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permis de lotir encore dans le delai du retrait prefectoral. la remise en vigueur de l'ancien pos interdirait tout lotissement car anciennement zone nb sous reserve des attendus du jugement du ta de nice / annulation pos je me pose...
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je recherche des renseignements sur l'annulation de mariage : texte de lois, jurisprudence, etc le cas concret est celui d'une femme marie a un marocain, apres la naissance de l'enfant, le pere abandonne sa femme et son...
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bonjour, dans un autre groupe j'ai voulu annuler 2 messages que j'avais envoye mais qui etaient incomplets, la commande d'annulation est bien partie, j'ai les 2 messages vides qui etaient dans mes elements envoyes,...
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personne n'aurait un petite idee sur ce que j ai le droit de faire? (voir post ci-dessous) merci benoit bonsoir, j'ai un petit probleme et comme je ne suis pas un expert en droit et autres trucs ds le genre je me tourne vers...