Entraide : assemblee

• regularite d'une assemblee de sarl
  bonjour, je reviens ici plus en detail sur un message deja poste sur f.m.d. pour planter le decor, l'un des associes se pose des questions sur la gestion de la societe mais, ne disposant pas d'une situation financiere...
• assemblee generale
  desole 2eme post car reponse urgente bonsoir a tous un cas d'ecole peut etre !! par decison a l'unanimite des associes de notre sarl (3) nous avons decide la mise sur un compte sequestre de fonds provenant de benefices sur...
• l'assemblee nationale a definitivement vote aujourd'hui le projet de loi dadvsi.
  legislation - l'assemblee nationale a definitivement vote aujourd'hui le projet de loi dadvsi. zdnet.fr demele, article par article, les principales dispositions du texte: des mesures de protection aux sanctions pour...
• alternative a l'assemblee generale extraordinaire ?
  bonjour, je souhaiterais avoir un conseil concernant la prise d'une decision en asemblee generale. peux-etre pourrez-vous me renseigner. je suis membre du conseil syndical d'une copropriete d'une 30aine...
• convocation a une assemblee generale d'une association
  bonjour, je cherche a savoir si un president d'une association peut envoyer la convocation a l'assemblee generale par email, avec les documents joints. les statuts en disent rien. y a-t-il des decrets qui obligent a envoyer...
• assemblee nationale
  bonjour qui m'affirmait ici en debut d'annee qu'il n'y avait pas de sanction a l'assemblee nationale pour tout geste deplace des deputes ? on vient de distribuer une amende correspondant a un mois...
• decrets : discutes en assemblee nationale ou non?
  bonsoir, j'ai appris qu'un decret etait en cours de preparation par le gouvernement. il s'agira nottament de modifier des articles r- du code de la construction et de l'habitation. comment peut-on savoir si ce texte...
• mandriva s'etonne du choix d'ubuntu a l'assemblee nationale
  http://www.pcinpact.com/actu/news/35464-mandriva-ubuntu-francois-bancilhon.htm francois bancilhon a poste sur son blog une lettre ouverte aux deputes pour s'etonner du choix fait d'equiper les ordinateurs des deputes avec la...
• assemblee general sarl
  bonsoir, la presence d'un avocat et/ou huisser est-elle obligatoire lors d'une assemblee generale annuelle d'approbations des comptes? merci pour votre aide
• assemblee de coproprietaire : descision legale ou pas ?
  bonjour l'assemblee de ma copropriete vient de se derouler, mais il se trouve qu'il y avait une dizaine de personne sur les 30 proprio de la copropriete. ils ont decide de refaire une barriere et la pose de bague sur les...