Entraide : audiovisuel

• loi sur l'audiovisuel - obligations pour les recepteurs de radio numerique
  la loi sur l'audiovisuel n'est pas promulguee, bien que votee, mais voici ce qu'il est sorti de la commission mixte paritaire, notamment a propos des recepteurs de radio : (cmp) article 49 ter 79 i. apres le quatrieme...
• audiovisuel: hausse de la redevance votee en commission au senat
  je suis a fond dans le copie colle! __________________________________________ la commission des affaires culturelles du senat a annonce mardi avoir vote un amendement a la reforme du projet de loi sur l'audiovisuel prevoyant une...
• document sonore ou audiovisuel pour preuve ?
  hello je viens d'entendre à la télévision qu'un document sonore ou audiovisuel peut désormais faire office de preuve devant la justice en france. est-ce vrai ? je ne trouve aucun texte à ce...
• len et lois sur l'audiovisuel
  crosspost fmdi et fmd bonjour, que deviennent les lois de 1982, 1986 et 2000 face a la loi sur l'economie numerique ? le regime de responsabilite en cascade qui est defini dans les trois premieres est-il complementaire des...
• redevance de l'audiovisuel
  bonjour a tous, j'ai un petit probleme concernant la redevance. je suis retourne habiter chez mon parent depuis le 1 janvier 2002 j'ai recu une lettre de la redevance de audiovisuel en juin 2003 m'indiquant la somme a...
• le producteur audiovisuel endemol france lance sa "charte deontologique"
  endemol, ca c'est une societe "responsable" copyright 2010 afp. tous droits reserves endemol, le producteur de programmes audiovisuels dont des emissions de telerealite, a mis au point une charte de deontologie vis-a-vis...
• redevance audiovisuel
  bonjour la redevance audivisuel est maintenant lie a la taxe d'habitation . le 31/3/2004 j'ai paye ma redance pour la periode du 1/3/2004 au 28/2/2005 maintenant la redevance est-elle lie a l'annee civile comme la taxe...
• la minute blonde : le conseil superieur de l'audiovisuel ecrit a canal+
  le conseil a ecrit a canal+ pour attirer son attention sur l'emission la minute blonde diffusee sur son antenne, et plus particulierement sur les sequences programmees le 2 septembre 2004 et le 12 mai 2005. la premiere etait une...
• droit d'auteur audiovisuel
  j'ai realiser un petit film parodique. j'en suis le scenariste et le realisateur. l'oeuvre realiser je souhaiterais la proteger pour que personne ne puisse s'auto-declarer realisateur de mon oeuvre. je souhaite donc...
• message au conseil superieur de l'audiovisuel :
  bonjour mesdames et messieurs du conseil superieur de l'audio-visuel. j'ai vu un animateur, certains diraient un gourou, qui officie sur presque toutes les chaines, et qui vient chaque jour sur canal plus presenter tout et...