Entraide : communaute

• calcul recompense sur bien propre credit en partie paye par la communaute
  bonjour, j'ai acquis un bien familial en indivision en 1996. a titre de licitation, j'ai rachete les parts de mes freres, par des fonds propres et par un credit de 147500 frs. apres concertation nous avions fixe le prix de la...
• mariage : communaute reduite aux acquets avant et apres 1965
  bonjour, mes parents ont signe un contrat de mariage de "communaute reduite aux acquets" en 1960. depuis il y a eu une loi de 1965 qui regle un peu plus precisement les contrats de mariage. il y est stipule que, sans nouvelle...
• nom de communaute snmp demande pour reinstaller une imprimante
  bonsoir, j'ai une imprimante laserjet que je voudrai reinstaller. je l'ai deja installee plusieurs fois sans difficulte. elle est connetee sur mon routeur en reseau donc. l'imprimante ne recevait plus les taches...
• assurance vie, communaute et succession
  bonsoir, un cas concret qui s'est presente a moi hier : monsieur et madame sont maries sous le regime de la communaute reduite aux acquets madame a souscrit un contrat d'assurance-vie (les beneficiaires sont les enfants du...
• clause d'exclusion de communaute.
  bonjour a tous, voici question un peu complexe pour un beotien: acte i: heritage un pere decede il y a 26 ans, il a 4 heritiers : une veuve et trois enfants dont un fils aine issu d’un premier lit. son heritage comporte...
• deces d'un conjoint sous regime de communaute universelle
  regime de communaute universelle avec clause d'attribution de la communaute au conjoint survivant : ceci etant un jugement du tgi (homologuant une convention notariee) , ce jugement est il opposable "aux tiers" apres le...
• biens propres, biens de la communaute et depenses d'un epoux
  bonjour, je reviens avec une question tordue: => monsieur et madame sont maries sous le regime de la communaute des meubles et acquet pour ceux qui ont lu mon post precedent, je m'etais trompe, ils se sont en realite maries au...
• pourquoi il n'y a pas de communaute
  bonjour, quand on parle de "communaute linux", on se fait souvent rabrouer par une reponse du genre "il n'y a pas de communaute". pourtant l'ensemble des utilisateur linux ont au moins en commun (racine de...
• aidez ma communaute msn a comprendre !
  bonjour a tous, je fais partie d'une communaute msn avec un groupe d'amis. depuis environ 1 semaine, nous recevons tous, les uns les autres, des messages veroles par bagle et netsky, et tous sur des bal privees qui ne nous...
• mariage sous communaute
  bonsoir soit un couple marie sous le regime de la communaute reduite aux acquets. tous deux ont des enfants d'un premier mariage. ils ont acquit une maison qui est bien entendu bien commun de la communaute. question: a la mort...