Entraide : conditions vente

• qui va se payer le grand plaisir d'analyser les nouvelles conditions du contrat numericable?
  je viens de me farcir l'ocrisation apres impression papier du nouveau contrat de numericable, applicable en fevrier, puisque la boutique en question n'a pas pris le soin d'expedier ca par lettre recommandee comme elle le...
• modifications des conditions generales d'abonnement ft
  ft nous dit: france telecom modifie les conditions generales de vente de l'abonnement telephonique qui s'appliqueront a compter du 1er octobre prochain. paris, 5 septembre 2005 attentive aux demandes de ses clients, france...
• macro calcul de marge avec conditions
  bonsoir, michel gaboly m'a fourni la macro suivante le 8/01 que j'ai légèrement modifié. dans cette macro, le calcul est le suivant : j'ai un prix de revient aux 100 m², et un prix de vente...
• conditions generales de vente
  bonjour, je suis dans une entreprise qui fait de la réparation, du gardiennage, du carénage et de la manutention de bateaux. nous avons déjà des conditions générales de vente avec toutes les...
• reservation mobil-homme, conditions de vente
  bonjour, j'ai reserve un mobil-home dans un camping pour le mois prochain en deposant une caution. mais le camping me fournit tres peu d 'infos. tout est au comptegoute et oral au tel. les campings ont t'ils un texte des...
• freeplayer et les nouvelles conditions generales de vente...
  pour pouvoir installer freeplayer, il faut imperativement valider les nouvelles conditions generales de vente de free. je me demande ce que cela cache quelqu'un a-t-il identifie les differences entre les anciennes et les nouvelles...
• conditions generales de vente secteur "service"
  bonjour, nous sommes une sarl qui fourni des prestations d'education canine (dressage de chien), sous la forme de contrat d'education a vie commencant par un stage d'education et assurant le suivi et les cours de...
• vente appartement loue.
  bonjour, l'art. 15 de loi 89-462 relatif a la vente d'un bien loue impose (entr'autre) de preciser sur la lettre d'information au locataire le prix demande et les conditions de vente. pouvez vous me dire ce que...
• conge d'huissier pour vente
  salut, > j'ai ete notifie par acte d'huissier que mon proprietaire vendait son bien > tout a ete fait dans les regles, mais le hic, c'est le prix de vente. > sur l'acte d'huissier, 85.000,00 euros en...
• revente d'un bien appartenant a un tiers : a qui revient le prix de la vente ?
  bonjour a tous, un probleme assez facheux auquel est confronte un proche une societe a a vendu un objet a une societe b, a un certain prix (mettons 1000¤ pour simplifier), avec des conditions de paiement a 60 jours fin de...