Entraide : contrat

• qui va se payer le grand plaisir d'analyser les nouvelles conditions du contrat numericable?
  je viens de me farcir l'ocrisation apres impression papier du nouveau contrat de numericable, applicable en fevrier, puisque la boutique en question n'a pas pris le soin d'expedier ca par lettre recommandee comme elle le...
• contrat commercial inique
  bonjour a tous et felicitations pour ce forum, j'ai besoin de votre avis eclaire sur un contrat commercial etonnant. le contrat est un contrat standard de location de copieur, toner, pieces et maintenance compris. il prevoit un...
• comment changer le titulaire d'un contrat edf sans se planter
  bonjour, quelqu'un pourrait il me documenter sur les astuces a connaitre pour changer le nom du titulaire d'un contrat edf ? ce contrat, ma mere l'avait souscrit en 1975. elle est decedee en 2008, je partageais son...
• resiliation france telecom - pb de contrat
  bj, j'ai un abonnement france telecom depuis 6 mois, que je souhaite resilier. la duree minimale est de 1 an, mais le contrat prevoit une clause particuliere si modification de prix (voir extrait du contrat ci dessous). cette...
• question sur "reconduction tacite d'un contrat par un prestataire de service"
  bonjour, pourriez vous me conseiller ? voici la situation : j'ai signe un contrat d'abonnement avec une salle de sport en avril 2008. pensant que mon contrat avait une echeance d'un an et constatant un prelevement au dela...
• demission / contrat de travail non signe
  bonjour a tous, fin 2002, j'ai lance avec un collaborateur un projet multimedia pour lequel j'avais negocie une remuneration, apres deux an de benevolat : une prestation initiale (pour la fabrication du projet) et une...
• faille dans un contrat d'abonnement de telephonie mobile ?
  bonjour, en parcourant le contrat d'abonnement de mon fournisseur de telephonie mobile, je suis tombe, dans la partie "resiliation" sur les paragraphes suivants : "article 12 - fin du contrat / resiliation 12.1...
• pb contrat de travail
  bonjour, cela fait trois ans que j'ai deux contrats dans mon associaion, a eux deux je suis a 3/4 temps d'un temps plein: un en responsabilite ( environ 100h)et l'autre non(le complement). j'etais paye pour un...
• resiliation de contrat de maintenance (escroquerie !)
  bonjour nous travaillons avec une societe de service informatique avec laquelle nous avons conclus un contrat de maintenance. ce contrat etait entendu avec le commercial pour une duree de 1 an. hors lorsque nous avons voulu resilier le...
• contrat photos
  bonjour, je souhaite faire des photos de moi, avec un photographe amateur. aussi, ai-je ecris, un petit contrat sur les droits d'auteur du photographe, mais aussi, au droit de ma propre image : en effet, je souhaite faire quelques...