Entraide : decision paris

• accord entre la republique francaise et le saint-siege relatif - a en suivre la seule denominati on - a la reconnaissance des grades et diplomes dans l'enseignement superieur, accord signe a paris le 18 decembre 2008.
  monsieur le premier ministre hotel matignon 57, rue de varenne 75007 paris paris, le 18 mai 2009 lr / ar objet :decret n 2009-427 du 16 avril 2009 recours administratif monsieur le premier ministre, par un decret n 2009-427 du 16 avril...
• une radio anglophone deplore l'absence de radios anglophones en fm a paris
  http://www.lemonde.fr/web/depeches/0,14-0,39-30983950@7-58,0.html la radio anglophone paris live radio deplore dans un communique publie mardi l'absence de radios anglophones sur la bande fm a paris et en region parisienne. selon...
• mfm paris et puissance sur tour eiffel
  pour info, decision du csa qui confirme ce que l'on a constate concernant la puissance de mfm sur la tour eiffel : mfm (paris) : recours gracieux accepte date de publication sur le site : 2 mars 2005 assemblee pleniere du 1er...
• verdict de la cour d'appel de paris du 8 novembre 2006 rael/www.zelohim.org
  voici l'arret de la cour d'appel de paris : http://www.zelohim.org/verdict_appel_8_novembre_2006_web.pdf les juges ont suivis mon argument pour confirmer la prescription - retenue par le premier juge...
• recherche decision ca paris
  bonjour, je suis a la recherche d' une decision de la cour d'appel de paris : ca 7 eme chambre section a du 30/02002 n 2000/11781. est-il possible de trouver et de consulter ce genre de document sur le net ? merci
• decision de justice attendue ce matin pour la scientologie
  decision judiciaire jeudi concernant l'eglise de scientologie le nouvel observateur le 01-02-2012 paris (ap) - poursuivie pour escroquerie, la branche francaise de l'eglise de scientologie saura jeudi matin si sa condamnation...
• qui connait bien la decision n 67938 du ce du 8 avril 1991
  bonjour, pour faire suite a mon autre message, le fisc apres avoir degreve l'amende a concurence de 46 475 euro, affirme pouvoir remettre celle ci en recouvrement en vertu de la decision du ce du 8 avril 1991. il n'existe...
• billet d'humeur : p2p : les detaillants du disque regrettent la decision de la cnil
  suite a un article paru sur neteco (http://www.neteco.com/article_20051028170913_p2p_les_detaillants_du_disque_regrettent_la_decision_de_la_cnil.html) ce jour, je reagis. navre d'importuner tout le monde mais les conneries sur le...
• nouvelles experimentations tnt hd (paris, lyon, marseille)
  de source : http://www.csa.fr/actualite/communiques/communiques_detail.php?id3373 appel a projets d'experimentation de television numerique de terre en haute definition date de publication sur le site : 7 juin 2007 communique n...