Entraide : droit auteur

• aide copyright droit auteur
  j'avais resilie le contrat qui me liait avec la maison d'edition le manuscrit, societe qui s'etait occupee aussi du copyright. resiliation qu'ils ont acceptee. et maintenant ils me font savoir qu'en cas de...
• kn kn peut me repondre sr droit auteur copyright
  en fait j'avais resilie le contrat qui me liait avec la maison d'edition le manuscrit, societe qui s'etait occupee aussi du copyright. resiliation qu'ils ont acceptee. et maintenant ils me font savoir qu'en cas...
• droit auteur photo
  bonjour, comment peut on etre sur qu'une photo a ete prise par une personne plutot qu'une autre. on m'a donne des photos sur lesquelles il n'y avait pas mention de copyright. je pensais que c'etait la personne...
• droit d'auteur
  bonjour http://www.fsfeurope.org/projects/eucd/eucd-fs.fr.html http://www.generation-nt.com/droit-auteur-europe-commission-sacem-actualite-123781.html putain 90 ans c'est long et pour ceux qui se croient chez les bisounours...
• [info] nouveau "rogue" jouant sur hadopi : violation des droits d'auteur.
  crosspost sur m.p.f.securite et m.p.f.windows.vista.securite suivi sur m.p.f.securite bon dimanche a toutes et tous vous cherchez a telecharger des mp3 ou des divx (non ! pas vous !) vous venez de trouver un site de "direct...
• [conseils d'utilisation] fr.misc.droit
  archive-name: fr/chartes/misc.droit author: jerome rabenou, florent faessel <faqs@alussinan.org> == = conseils d'utilisation du groupe fr.misc.droit = == nom : fr.misc.droit statut : non modere description : discussions...
• duree du droit d'auteur
  bonjour, j'essaye actuellement de comprendre qu'elle est la justification de l' augmentation de la duree du droit d'auteur, passee recemment de 50 ans a 70 ans apres la mort de l'auteur. je n'ai trouve sur...
• manifeste contre les droits d'auteur
  manifeste contre les droits d'auteur grace aux fantastiques legislations en faveur de la propriete intellectuelle instauree dans la plupart des pays, un auteur a le pouvoir de censurer un detournement de son oeuvre,...
• non juriste, question de droit sur propriete intellectuelle
  bonjour, j'ai une question que je pense simple pour celui qui a étudié les matières juridiques liées au droit de la propriété intellectuelle : voici une définition que je propose sur...
• [projet mini-faq] droit et licences : ou trouver des precisions
  [ premier jet : tous commentaires, precisions et corrections sont bienvenus. j'ai mis le suivi sur fmd, mais le document final est destine a etre poste regulierement dans fr.comp.applications.libres ] [ dans ce qui suit, le mot...