Entraide : europe commission

• remplacez toutes les experiences sur les primates en europe
  attention à tous les membres de fr.misc.droit la commission européenne révise pour le moment la loi qui régit toutes= les expérimentations animales en europe. la directive 86/609 s'applique...
• la commission europeenne devrait choisir une norme pour la diffusion de programmes s ur les telephones
  http://www.telesatellite.com/actu/tp.asp/tp/23962 la commission europeenne devrait choisir d'ici une quinzaine de jours un norme europeenne pour la diffusion de programmes tele sur les telephones portables, selon un document de...
• commission de concilliation inventions
  bonjour, je suis cadre responsable recherche & developpment dans une grosse pme. a ce titre j'ai donc dans ma fiche de fonction une mission inventive. ainsi, il est clair que toute invention dont je suis l'auteur...
• la commission europeenne est pour les logiciels libres
  la commission europeenne incitent les administrations des pays membres a passer a l'open source. http://fr.news.yahoo.com/031022/7/3gkv5.html l'europe des contradictions: d'un cote ils veulent instaurer des brevets...
• droit d'auteur
  bonjour http://www.fsfeurope.org/projects/eucd/eucd-fs.fr.html http://www.generation-nt.com/droit-auteur-europe-commission-sacem-actualite-123781.html putain 90 ans c'est long et pour ceux qui se croient chez les bisounours...
• intervention de dupont-aignan
  assemblee nationale compte rendu analytique officiel session ordinaire de 2004-2005 - 52eme jour de seance, 126eme seance 2eme seance du mercredi 26 janvier 2005 presidence de m. jean-louis debre sommaire modification du titre xv de la...
• petition lettre commune pression sur le gouvernement
  message en plusieurs parties au format mime --=_alternative 004de490c12570c8_= content-type: text/plain; charset="iso-8859-1" content-transfer-encoding: quoted-printable sinon pour la pétition on a tout juste...
• lettre commune pression sur le gouvernement
  message en plusieurs parties au format mime --=_alternative 004e4d5fc12570c7_= content-type: text/plain; charset="iso-8859-1" content-transfer-encoding: quoted-printable >il me semble que cette lettre est parfaite. pour ma...
• re: petition lettre commune pression sur le gouvernement
  cela fait maintenant 4 participants [voir les noms des participants tout en bas] monsieur le premier ministre, je vous écris ce jour car vous avez déclaré l'urgence fin septembre s= ur le projet de loi dadvsi...
• re: petition lettre commune pression sur le gouvernement
  [voir les noms des participants tout en bas] monsieur le premier ministre, je vous écris ce jour car vous avez déclaré l'urgence fin septembre s= ur le projet de loi dadvsi (1206), projet de loi qui transpose...