Entraide : illegales

• aides communautaires "illegales" - prescription ?
  [fu2: fr.misc.droit] bonjour il m'est assez difficile de m'y retrouver dans le pataques des aides pretendument illegales versees par des gouvernements francais a un certain nombre de producteurs il y a plusieurs lustres. une...
• reproduction de photos illegales
  bonjour, je vais realiser un site web et j'ai deja negocie les droits d'auteurs pour les photos et videos qui y paraitront. ma question est la suivante : quel est ma responsabilite si un utilisateur copie ces photos et videos...
• ou l'on parle de choses illegales :p
  bjr je viens de tomber sur ca : <http://www.bsa.org/france/press/newsreleases/cp-macway.cfm> j'aimerais bien savoir quel est cet editeur de logiciels qui a fait chier macway (non que je les porte particulierement dans mon...
• les machines a voter illegales ?
  peut-on considerer que ces machines contredisent cet article dans la mesure ou aucun controle fiable n'est possible ? pour la jurisprudence, la californie a abandonne l'usage de ces machines apres que des voix aient ete...
• re : voiture qui circule sur piste cyclable
  le fri, 10 sep 2004 01:45:39 +0200, clems ecrivait: >blabla encore un automobiliste qui defend son droit de faire cxxxx les >autres. et oui faudra vous y faire, le moyen de l'eviter c'est de ne pas >utiliser des...
• 45 et 88 metres dan radio ref
  ecstrai dun truc trouve au azard du site, pas mal non le truc ci dessou ? je crois kil parle des pubs publie dans le dernie carnet du ref. > les mecs y critiquent que les autres publient des conneries a leurs yeux > (iaru et tout)...
• l'upp veut la mort du libre
  ok, il ne s'agit pas de la mort du logiciel libre, mais de son pendant dans la photographie : http://upp-auteurs.fr/actualites.php?actualiteP6 ca pourrait etre un gag, mais il semble que certains lobbies commencent a avoir peur du...
• acheter un ordinateur sans systeme d'exploitation
  bonjour, etant a la recherche d'un ordinateur portable sans systeme d'exploitation (os) car je tourne depuis quelque temps sous linux, je m'apercois qu'aucune grande enseigne (darty, conforama, saturn, electrodepot ,...
• les quasi-escrocs qui dirigent les grandes banques nationales , qui sont lourdement condamnees!
  j'avais attaque , tout seul et dans mon coin, et au plus bas niveau de la hierarchie judiciaire, une des plus grandes banques nationale, qui avait escroque mon pere, puis mes freres et moi, sur une petite affaire...
• hadopi: questions
  bonjour a tous, j'aurais quelques questions concernant hadopi. tout d'abord, ce que j'en ai compris: si mon adresse ip est reperee comme effectuant des actions illegales (telechargements entres autres), je peux, au bout...