Entraide : oeuvre

• courte citation et droit moral: respect de l'oeuvre
  bonjour, totalement novice dans le domaine du droit d'auteur, j'epluche les informations disponibles sur le web depuis plusieurs heures mais une chose ne me parait pas claire. - les droits moraux des auteurs comprennent le...
• droit d'auteur sur oeuvre transcodee (elle meme une oeuvre) ?
  bonjour, je me pose une question (assez theorique) sur la legalite de diffuser des informations protegees par le droit d'auteur mais sous forme codee ou plus exactement transormee, sachant que la forme transormee est a priori elle...
• droit d'auteur sur oeuvre transcodee (elle meme une oeuvre) ?
  bonjour, je me pose une question (assez theorique) sur la legalite de diffuser des informations protegees par le droit d'auteur mais sous forme codee ou plus exactement transormee, sachant que la forme transormee est a priori elle...
• droit d'auteurs et oeuvre derivee
  bonjour, j'aurais besoin de quelques eclaircissements concernant une affaire de contrefacon. un auteur, f, ecrit une nouvelle qui entre dans la categorie des oeuvres derivees, mais sans l'autorisation des ayants droits de...
• droit d'exploitation d'une oeuvre artistique
  bonjour, je travaille pour une commune qui souhaite acquerir une oeuvre artistique (ensemble mobilier de lave emaillee). quels sont les droits que l'artiste peut ceder? existe t il des contrats type? sur quels points faut il etre...
• mise en oeuvre d'ipsec sur un lan
  bonjour a tous je voudrais mettre en oeuvre ipsec sur un lan interne avec de securiser les trames circulant sur le reseau. je dispose de controleurs sous win2003 + serveurs membres et stations xp et win2000. quelqu'un aurait il des...
• exhiber une oeuvre copyrightee pour s'en moquer
  bonjour a tous, je vais essayer de faire bref. a-t-on le droit d'exhiber sur le net la totalite d'une oeuvre soumise a droit d'auteur (mais pas connue) dans le but de s'en moquer ouvertement, et ce, sans...
• oeuvre involontaire
  sur la goudron, la plage. oeuvre involontaire, affiche, peinture sur bitume de judee. trottoir, boulogne-billancourt, le 08/08/10. www.cijoint.fr/cj201008/cijbeu2opd.jpg -- -- ricco
• ma derniere oeuvre
  cocktail d'nauguration des archives de charente-martimecet apres-midi avec martine de boisdeffre directrice des archives de france et dominique bussereau.. j' attends des appreciations flatteuses, sur : - la qualite formelle...
• droit sur oeuvre d'art
  bonjour ! j'achete un tableau a un artiste. etant editeur, je souhaite utiliser ce tableau (qui m'appartient, donc) pour illustrer la couverture d'un livre. dois-je demander l'autorisation de l'artiste et lui...