Entraide : opposition

• opposition sur cheque
  bonjour, je ne sais pas si c'est le bon forum, je tente. que dit la loi a propos d'opposition a un cheque bancaire ? histoire simple, si quelqu'un peut me repondre, merci : j'ai paye par cheque une commande effectuee...
• dadvsi : un compromis, sans aucune opposition
  http://www.pcinpact.com/actu/news/29601-dadvsi-un-compromis-sans-aucune-opposition.htm?vc=1 les absents ont-ils toujours tort ? comme nous pouvions le prevoir depuis quelques jours, les jeux de la commission mixte paritaire etaient...
• opposition cheque
  bonjour, en novembre 2008, un conseiller financier est venu a mon domicile avec mon accord pour me faire signer un bulletin de souscription d'une solution de defiscalisation (investissement eolien) et les mandats de recherche de...
• opposition sur carnet de cheques
  si on se fait voler (ou si on perd) un carnet de cheques, on peut faire opposition sur tout le carnet. mais comme on sait rarement quels cheques ont ete utilises pour payer des commercants - cheques regulierement utilises et sur...
• opposition sur paiment suite a un depot de bilan.
  bonjour, j'aimerais avoir votre avis concernant un article de loi que certaines banques feignent d'ignorer. nous sommes un millier de personnes a avoir effectue un achat sur le site club-prive. apres avoir encaisse notre...
• opposition...
  hello ! n'est-on pas trop laxiste dans la recevabilite d'une opposition? il y a quelques annees en belgique, il y a eu une cour d'assises pour un crime: un ancien ministre a ete assassine par ses "camarades" de...
• pour ne pas avoir porter opposition (malgre-moi et faute d'avoir ete informe) lors d'une enquete publique p.l.u., suis-je condamner a l'expropriation ?
  bonjour, je vie prie d'excuser l'emotion et les imprecisions que vous trouverez dans mon message, et j'espere que vous me comprendrez et pourrez me renseigner. voici : depuis quelques mois, j'ai demenage laissant...
• duree opposition cheque
  bonjour, l'opposition faite, aupres de la banque, pour un cheque perdu est-elle (par defaut) executable sans limitation de duree ? j'ai fait une opposition pour un cheque perdu par le beneficiaire ; ce dernier m'a fourni...
• recours contre une opposition administrative ?
  je fais l'objet d'une opposition administrative sur mes comptes, depuis le debut de la semaine pour le non-paiement (selon le tribual de police) d'une contravention de 135 euros. j'avis fait une reclamation sur cette...
• opposition a jugement et tribunal de police.
  bjr, un de mes amis a ete condamne pour un exces de vitesse, mais a fait opposition. * il a ete flashe sur l'a6 a 121 km a l'endroit ou celle-ci passe de 110 a 90 puis a 70 avant le 80 km/h du peripherique parisien. ceci vers...