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hello, j'aimerai connaitre vos avis : resume : un employe participe a la creation d'une application internet pour son patron. son contrat est regie par une clause de propriete intellectuelle (voir en bas de ce post) puis...
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bonjour a tous, je realise en ce moment un site perso afin de diffuser des notions assez novatrices dans des disciplines de sciences sociales. tellement novatrices que j'ai envie de les partager, mais pas dans tous les sens du...
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bonjour, je cherche a savoir ce que je dois faire dans le cas suivant: je desire creer une courte video pour illustrer une presentation orale (scientifique). cette animation raconte une histoire avec des figurines. ces figurines sont...
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bonjour, j'aimerais avoir une consultation sur les droits d'auteur et la propriete intellectuelle par rapport a un projet. j'ai vu les tarifs d'un cabinet d'avocats ici :...
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un constructeur qui a fait signe un ccmi avec fourniture de plans , a un particulier mais qui voit ce ccmi devenir caduque (du fait qu'il a ouvert le chantier sans fournir au contactant les garanties nominatives contactuelles de...
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bonjour, j'ai realise voici 2/3 ans un topo de randonnee que je mets gratuitement a disposition sur internet. cet itineraire joint la ville a a la ville b, 250 km plus loin. un historien avait, voici 15 ans, ecrit un livre...
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bonjour! comment justifier de la propriete intellectuelle de photos. merci d'avance de vos reponses.
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bonjour, je souhaiterais savoir comme faire pour justifier la propriete intellectuelle de mes photos. merci d'avance de vos reponses
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bonjour, j'ai une question que je pense simple pour celui qui a étudié les matières juridiques liées au droit de la propriété intellectuelle : voici une définition que je propose sur...
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bonjour, pour ameliorer le fonctionnement du petit service auquel j'appartiens, j'ai developpe une application permettant de gerer au mieux une base de personnels. ce developpement a ete fait en totalite a mon domicile a...