Entraide : refus

• refus de visa et droit a la vie de famille
  bonjour, un membre proche de ma famille a récemment sollicité un visa auprès du consulat de france à casablanca. ce visa lui a été refusé, sans motivation, ce qui est malheureusement...
• [biometrie] systemes biometriques et taux de refus
  bonjour, en ce qui concerne le taux de refus, << de 1,5 % pour les personnes autorisees >>, je suis tres sceptique (un taux de refus de 15 % me semble plus realiste) surtout avec un lecteur d'empreintes digitales, pour...
• refus de succession
  bonjour existe-t-il un mode ( definition )de refus de succession. qui validerait le refus global sauf prise en charge des frais annexes incidents qui pourraient etre imputes . a cette succession ou dit autrement un refus de succession =...
• refus de se soumettre a un controle de chasse
  bonjour à tous, je souhaiterais savoir si quelqu'un parmi vous connaitrait la disposition exacte (quel article de quel code ou de quelle loi) sanctionne le refus de se soumettre à un contrôle de chasse. je ne...
• television par adsl: tps accuse free de refus de vente
  /mode pitbull free on neuneu, encagoule, nuisible frappe d'appel (brina) / off http://fr.news.yahoo.com/22112005/7/television-par-adsl-tps-accuse-free-de-refus-de-vente.html mardi 22 novembre 2005, 19h35 television par adsl: tps...
• refus notaire
  de: "looping" <eve.bertin@nospam.free.fr> objet: refus notaire date: mercredi 20 mai 2009 12:43 bonjour, apres avoir demande vos avis sur la consultation d'un testament d'un membre de la famille decede depuis...
• detournement de fichier ? refus de vente ?
  voici ma mesaventure qui va certainement se solder par une saisine de la cnil et une plainte en refus de vente (autres "victimes" merci de vous manifester) je commande un iphone en renouvellement sur ma ligne telephonique...
• refus de resiliation injustifie
  bonjour, je suis depuis presque 3 mois en litige avec orange mobile. en effet suite à un regroupement des zones tarifaires qui a entrainer une hausse des sms/mms vers l'étranger, j'ai, conformément aux...
• refus de transcription acte de naissance enfant
  bonjour, j'ai un enfant qui est né à l'étranger, dans un pays d'afrique, et qui y vit actuellement. il y a plus d'un an j'ai demandé auprès du consulat de france local, la...
• agrement d'association environnement :motivation, rejet, refus
  soit une association ayant déposé une demande d'agrément au titre du code de l'environnement la demande fait l'objet d'un rejet implicite: pas de réponse pendant plus de 6 mois (r141-15)...