ITC : HTC a enfreint deux brevets mobiles de Nokia

Le par  |  0 commentaire(s) Source : Digitimes
htc-logo

Dans une décision préliminaire, l'ITC estime que HTC a bien enfreint deux des trois brevets mis en avant par Nokia mais les conséquences devraient être minimes pour le fabricant taiwanais.

L'ITC (International Trade Commission) a considéré dans une décision préliminaire que le fabricant HTC avait enfreint deux des trois brevets mobiles pour lesquels Nokia avait soumis une requête pour violation de sa propriété intellectuelle.

Le fabricant taiwanais, déjà en lutte pour maintenir son activité et déjà attaqué à plusieurs reprises par le groupe finlandais pour violation de brevets, n'avait sans doute pas besoin de cette contrainte supplémentaire mais les observateurs suggèrent déjà que la décision devrait avoir peu d'incidence sur ses affaires.

htc-logo Il s'agit d'abord d'une décision préliminaire collégiale qui constitue plus un avis pouvant ne pas être suivi dans le verdict final. Ensuite, même si la violation est reconnue, avec comme sanction la possibilité de bloquer la commercialisation des produits HTC visés sur le sol américain, les terminaux entrant dans le champ de la plainte consistent essentiellement en d'anciens modèles, dont certains ne sont même plus proposés.

La décision finale attendue en janvier prochain devrait donc avoir peu d'effet sur l'activité présente de HTC, et d'autant moins que ce dernier pourra faire appel de la décision, ce qui en reportera encore l'application, et peut mettre à profit ces délais pour exploiter des solutions alternatives n'utilisant pas les brevets de Nokia sur ses derniers appareils.

Complément d'information

Vos commentaires

Gagnez chaque mois un abonnement Premium avec GNT : Inscrivez-vous !
Suivre les commentaires
Poster un commentaire
Anonyme
:) ;) :D ^^ 8) :| :lol: :p :-/ :o :w00t: :roll: :( :cry: :facepalm:
:andy: :annoyed: :bandit: :alien: :ninja: :agent: :doh: :@ :sick: :kiss: :love: :sleep: :whistle: =]