IPCom menace les revendeurs allemands des produits HTC

Le par  |  0 commentaire(s) Source : Reuters
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IPCom ne lâche rien : la société demande aux revendeurs de produits HTC d'en cesser la commercialisation, sans quoi elle les attaquera en justice.

HTC logo newBien décidée à faire valoir ses droits sur des technologies mobiles 3G qu'utiliserait sans autorisation le fabricant de terminaux HTC, et forte d'une première décision favorable obtenue en 2009, la société IPCom veut faire plier le fabricant taiwanais et bloquer la distribution de ses produits mobiles en Allemagne.

Elle a déjà affiché son intention d'obtenir une telle mesure à la veille des fêtes de fin d'année et estime que la décision de 2009 n'a pas été suivie d'effet. Elle a donc recontacté la cour de Mannheim pour obtenir gain de cause et sanctionner HTC.

Dans son jugement de 2009, la cour avait validé un recours d' IPCom pour bloquer la vente des produits mobiles HTC incriminés et une sanction de 250 000 € par infraction à cette décision, qui n'a cependant jamais été appliquée car le fabricant taiwanais avait fait appel de la décision.


HTC minimise l'impact
En abandonnant cet appel le mois dernier, la décision de 2009 redevient pleinement applicable et IPCom entend bien obtenir un retrait des produits 3G HTC au plus vite. Dans le même temps, IPCom s'en est également pris aux revendeurs des produits mobiles HTC dans le pays en leur demandant d'en cesser la diffusion, sous la menace de poursuites judiciaires.

De son côté, HTC affirme que le recours ne porte que sur un modèle spécifique dans sa gamme et que ce dernier n'est plus commercialisé actuellement en Allemagne. La demande de blocage des ventes de ses produits serait donc abusive.

Il reste que ce méli-mélo s'ajoute aux difficultés rencontrées face à Apple, dans un procès qui les oppose aux Etats-Unis et alors que l' ITC a prononcé une première décision intermédiaire favorable au groupe de Cupertino, faisant plonger le cours de HTC.

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