Mac OS X 10.7 peut s'appeler Lion en France

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Assigné en justice par Circus pour l'utilisation de la marque Lion en France, Apple peut continuer à appeler son dernier système d'exploitation Mac OS X de la sorte.

macosxlionlogo2Basée à Montrouge ( Hauts-de-Seine ), la société française de post-production d'effets visuels Circus avait assigné Apple en justice cet été pour contrefaçon de marque. Au cœur du litige, le nom Lion dont est affublé Mac OS X. Un nom de félin dans la plus pure tradition d'Apple.

Circus avait déposé la marque Lion en avril 2010 auprès de l'Institut national de la propriété industrielle ( INPI ). Un nom qui devait servir à un logiciel central parmi une gamme d'outils d'art visuel reprenant les noms d'animaux du cirque.

Circus réclamait 200 000 euros de dommages-intérêts pour contrefaçon et l'interdiction pour Apple d'utiliser Lion en France. D'après une décision consultée par l'AFP, le juge des référés du tribunal de grande instance de Paris a reconnu une " atteinte vraisemblable " à la marque de Circus.

Apple devra ainsi verser à Circus la somme de... 1 500 euros de dommages-intérêts. Un montant qui pourra être réévalué lors de l'examen sur le fond de l'affaire. Néanmoins, Apple pourra continuer à utiliser le nom Lion pour son système d'exploitation.

Le juge a considéré que l'atteinte portée au logiciel de Circus est " abstraite " ( le nom Lion n'est pas encore exploité par Circus ), " sans aucune conséquence certaine sur la vie de l'entreprise ".

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Vos commentaires

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Le #842251
C'est marrant hein ... quand t'as du fric, tu peux continuer à utiliser un nom qui ne t'appartient pas.

Cela aurait été l'inverse ... Apple aurait fait payer cher à l'autre société et aurait obtenu son interdiction ...
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Anonyme
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