Peer-to-peer: un internaute condamné

Le par  |  40 commentaire(s) Source : AFP
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Un internaute a été condamné hier par le tribunal correctionnel de Saint-Quentin à six mois de prison avec sursis pour avoir téléchargé de la musique, des films et des jeux vidéo ainsi que pour avoir fabriqué de fausses cartes afin d'accéder à TPS et à Canal Plus.

Un internaute a été condamné hier par le tribunal correctionnel de Saint-Quentin à six mois de prison avec sursis pour avoir téléchargé de la musique, des films et des jeux vidéo ainsi que pour avoir fabriqué de fausses cartes afin d'accéder à TPS et à Canal Plus.

Mp3Agé de 30 ans, agent de sécurité dans une grande surface, il avait téléchargé 7 400 fichiers musicaux, 300 jeux vidéo et 800 films. Il possédait de fausses cartes d'accès à TPS et à Canal Plus et du matériel permettant de fabriquer ces cartes, ce qui n'est pas à la portée de tout le monde.

En plus de la condamnation ci-dessus, l'internaute devra payer 1 000 euros de dommages et intérêts à chacun des trois syndicats de producteurs de musique et à une fédération de producteurs, qui s'étaient constitués parties civiles.

L'internaute, condamné mais soulagé, a déclaré à sa sortie du tribunal :

" On me parlait de 26.000 à 700.000 euros de dommages et intérêts... Maintenant, ma plus grande crainte, c'est l'épée de Damoclès du sursis. "

Le procureur en charge de l'affaire avait requis six mois de prison avec sursis et 2 000 à 3 000 euros d'amende. L'internaute a donc écopé de la sanction maximale demandée par le procureur, est-ce que cette condamnation fera jurisprudence '

L'industrie du cinéma, représentée par la Fox, Gaumont, la MGM, Paramount et Universal, a été déboutée par le tribunal qui a estimé qu'il n'était pas en mesure d'établir le préjudice de ces producteurs " à titre individuel ".
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Vos commentaires Page 1 / 4

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Le #79441
Bon, ce qu'il faut voir, c'est qu'il fabriquait des fausses cartes et c'est sûrement ça qui a fait qu'il s'est fait choper. En général, ceux qui se font prendre font plus que juste télécharger, ils revendent, il piratent autre chose...

Bien sûr, ça veut pas dire qu'on est tranquille en téléchargeant et qu'il faut continuer
Le #79447
Chargé le mec !
Pas cher payé comme peine...
Aux USA on lui aurait réclamé des centaines de milliers de $$$$$ !
Le #79456
Ouais, il s'en tire bien !!!

Mais que faisait il avec les cartes TPS, il les revendais '''
Le #79462
Franchement le coups des cartes TPS, c'est abusé !
Le #79467
de la prison avec sursis' vous trouvez qu'il s'en tire bien''''''
Allez dans un hyper marché, volez des cds, on verra si vous écopez de sursis... j'aimerais bien savoir ça...
Le #79472
glattering ouais vas dans un super marché, vole 7 000 CD, 300 jeux et 800 films, en chourant aussi des décodeurs TPS et tout ça on verra

C'est net que le mec s'en sort super bien...
Le #79473
D'ailleurs, je pense que ses téléchargement sont peut de chose à coté de son trafic de carte....

Encore une façon d'agiter l'épouvantail face aux utilisateurs du P2P
Le #79478
C'est clair qu'il à une chance pas possible ,à sa place je ferais des bonds au plafond vu la peine ridicule.
Le #79479
Les cartes tps / canal sat ce se revend tres bien.
Bref c'etait pas que du simple P2P.
Le #79484
Surtout que la revente de ces cartes lui a sûrement rapportée bien plus que ces malheureux 1000? d'amende...
D'ailleurs, je ne vois même pas ce que vient faire le P2P dans cette affaire...
Ils auraient pu rajouter qu'il avait 3 magazines de Q sous son matelas et de la vaisselle pas lavée...
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Anonyme
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