"Accord applicatif pôle emploi"

Le
o.gehaime
Bonjour,

Quelqu'un connait-il la portance (valeur,processus etc) juridique ce ce
type de texte?

En fait, il s'agit d'un "accord":
- j'imagine entre plusieurs partie?
- Ou de pôle emploi vis-à-vis de lui-même?

Un accord applicatif est décidé/rédigé dans quelles conditions?
En application de ladite "convention UNEDIC"?

Merci d'avance pour vos éclairage.
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Fred
Le #23737211
Bnjut,

ela netne à la fois ftb et fufe.

La question du jout est: "omment faite des énmies sut la bande passante?"

Une suggestion setait de mencet pat supptimet ertaines letttes, e qui
autait pur effet de diminuet la taille des messages, et dans la fullée
celle des ttolls.

ette idée géniale m'est enue stbteptissement, alots que des tuhes de mn
laier futent inées.

Une fis ce saant nept psé, suffit de btiolet saamment tus les laiets,
afin de neuttaliset les tuhes deenues inutiles.

ilà, en espétant puir faite aaner le hmilbli.

rdialement,

.gehaime


"o.gehaime" 4e6744b2$0$11313$
Bonjour,

Quelqu'un connait-il la portance (valeur,processus etc) juridique ce ce
type de texte?

En fait, il s'agit d'un "accord":
- j'imagine entre plusieurs partie?
- Ou de pôle emploi vis-à-vis de lui-même?

Un accord applicatif est décidé/rédigé dans quelles conditions?
En application de ladite "convention UNEDIC"?

Merci d'avance pour vos éclairage.




Fred
Le #23741041
Pour être plus clair, comment donner du crédit à un mec qui emmerde les
forums depuis des
années. Dernier post intitulé: "mment faite des énmies sut la bande
passante?"
(je traduis: comment vous faire des ennemis sur la bande passante)

Bnjut,
ela netne à la fois ftb et fufe.
La question du jout est: "omment faite des énmies sut la bande passante?"
Une suggestion setait de mencet pat supptimet ertaines letttes, e qui
autait pur effet de diminuet la taille des messages, et dans la fullée
celle des ttolls.
ette idée géniale m'est enue stbteptissement, alots que des tuhes de mn
laier futent inées.
Une fis ce saant nept psé, suffit de btiolet saamment tus les laiets,
afin de neuttaliset les tuhes deenues inutiles.
ilà, en espétant puir faite aaner le hmilbli.
rdialement,
.gehaime
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