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achat en Pologne et TVA ?

2 réponses
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Philippe
Bonjour,

Je dois peut-=EAtre commander quelque chose en Pologne dont la valeur est i=
nf=E9rieur =E1 mille euros, comme la derni=E8re fois que j'ai commander un=
disque dur, je me suis vu facturer la TVA !

La Pologne a un taux de 23 %, et le fournisseur m'a dit d=92effectuer des d=
=E9marches pour me faire rembourser la diff=E9rence.

Comment je fais quel CERFA, je dois remplir ?

Merci

Ptilou

2 réponses

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Droger Jean-Paul
Philippe a formulé la demande :
Bonjour,

Je dois peut-être commander quelque chose en Pologne dont la valeur est
inférieur á mille euros, comme la dernière fois que j'ai commander un disque
dur, je me suis vu facturer la TVA !

La Pologne a un taux de 23 %, et le fournisseur m'a dit d’effectuer des
démarches pour me faire rembourser la différence.

Comment je fais quel CERFA, je dois remplir ?

Merci

Ptilou



il n'y a rien à rembourser, tu paies la TVA dans le pays d'achat au
taux en vigueur là bas si tu achètes dans l'UE; en dehors de l'UE tu
achètes hhors TVA (si tu y arrives à partir de la France) et tu paies
la TVA à l'arrivée + souvent les frais d'intermédiare du transporteur.

--
Pour m'envoyer un mail, remplacer anti par droger et manama par
wanadoo; to send me directly a mail replace anti with droger and manama
with wanadoo;

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Philippe
Bonjour,

Le mercredi 20 novembre 2013 09:55:07 UTC+1, Droger Jean-Paul a écrit :
Philippe a formulé la demande :

> Bonjour,

>

> Je dois peut-être commander quelque chose en Pologne dont la valeur e st

> inférieur á mille euros, comme la dernière fois que j'ai command er un disque

> dur, je me suis vu facturer la TVA !

>

> La Pologne a un taux de 23 %, et le fournisseur m'a dit d’effectuer d es

> démarches pour me faire rembourser la différence.

>

> Comment je fais quel CERFA, je dois remplir ?

>

> Merci

>

> Ptilou



il n'y a rien à rembourser, tu paies la TVA dans le pays d'achat au

taux en vigueur là bas si tu achètes dans l'UE; en dehors de l'UE tu

achètes hhors TVA (si tu y arrives à partir de la France) et tu paies

la TVA à l'arrivée + souvent les frais d'intermédiare du transporte ur.




Mais je ne comprend pas, mais pourquoi la personne m'a dit qu'il y a une d émarche á faire ?
( peut-être elle a pensé que j'étais une société ?)

Mais pour l'Angleterre, il n'y a pas libre circulation des marchandises ?


Merci

Ptilou