Acheter un scooter - cas particulier

Le
Emmanuel
Bonjour,
J'envisage d'acheter et/ou emprunter un scooter à une connaissance.
Problème:
Scooter au nom de son fils qui a perdu ses papiers d'identité et la
carte grise du scooter.

Quelle procédure dans ce cas pour aller vite:
Déclaration de perte des papiers d'identité.
Demande de duplicata de carte grise mais faut il attendre un duplicata
des papiers pour l'avoir?
Un duplicata de CG permet-il de vendre le véhicule?
Si le vendeur me prête le scooter (accord de principe de son assurance),
que se passe-t il en cas de contrôle par les forces de l'ordre?
Merci.
Vidéos High-Tech et Jeu Vidéo
Téléchargements
Vos réponses
Gagnez chaque mois un abonnement Premium avec GNT : Inscrivez-vous !
Trier par : date / pertinence
Emmanuel
Le #26031462
Emmanuel a affirmé, Le 11/03/2014 21:39:
Bonjour,
J'envisage d'acheter et/ou emprunter un scooter à une connaissance.
Problème:
Scooter au nom de son fils qui a perdu ses papiers d'identité et la
carte grise du scooter.

Quelle procédure dans ce cas pour aller vite:
Déclaration de perte des papiers d'identité.
Demande de duplicata de carte grise mais faut il attendre un duplicata
des papiers pour l'avoir?
Un duplicata de CG permet-il de vendre le véhicule?
Si le vendeur me prête le scooter (accord de principe de son assurance),
que se passe-t il en cas de contrôle par les forces de l'ordre?
Merci.





UP
Ca devient n'importe quoi ce groupe.
Otez moi d'un doute, on est censé échanger sur le droit?
J'ai comme l'impression que la plupart des fils ouverts sont des
éructations de spammeurs frustrés.
Colonel Kilgore
Le #26031582
Emmanuel avait énoncé :
Emmanuel a affirmé, Le 11/03/2014 21:39:
Bonjour,
J'envisage d'acheter et/ou emprunter un scooter à une connaissance.
Problème:
Scooter au nom de son fils qui a perdu ses papiers d'identité et la
carte grise du scooter.

Quelle procédure dans ce cas pour aller vite:
Déclaration de perte des papiers d'identité.
Demande de duplicata de carte grise mais faut il attendre un duplicata
des papiers pour l'avoir?
Un duplicata de CG permet-il de vendre le véhicule?
Si le vendeur me prête le scooter (accord de principe de son assurance),
que se passe-t il en cas de contrôle par les forces de l'ordre?
Merci.




UP
Ca devient n'importe quoi ce groupe.
Otez moi d'un doute, on est censé échanger sur le droit?
J'ai comme l'impression que la plupart des fils ouverts sont des éructations
de spammeurs frustrés.



C'est pas faux...

Mais revenons au sujet :

La question est double :

En cas d'achat : je ne suis pas spécialiste en la matière, mais tenter
une vente et mutation de carte grise alors qu'une procédure pour perte
ou vol de celle ci est en cours, me parait audacieux.

Pas forcément juridiquement parlant, mais pratiquement parlant. C'est
le type de situation ou les fonctionnaires zadministratifs doivent
pouvoir se régaler à faire chier le citoyen.

En cas de prêt : Lors d'un contrôle il n'y a manifestement aucun
problème, pas plus de problème que de produire la déclaration de perte,
l'attestation d'assurance valide.

Quitte à convenir d'un petit loyer, d'un point de vue pratique, je
suggère d'attendre que le propriétaire actuel ait retrouvé une carte
grise pour procéder à la vente.
Emmanuel
Le #26031572
Quitte à convenir d'un petit loyer, d'un point de vue pratique, je
suggère d'attendre que le propriétaire actuel ait retrouvé une carte
grise pour procéder à la vente.





C'est comme ça que ça va probablement se passer.
Le proprio actuel a déjà récupéré l'attestation d'assurance égarée,
reste à obtenir un certificat de perte
Il me prêtera l'engin le temps qu'il reçoive le duplicata et nous
procéderons à la vente... si je suis satisfait de l'engin.
De toute façon la préfecture m'a dit qu'il était impossible de vendre
sans carte grise.

Emmanuel.
itague
Le #26032372
Emmanuel a pensé très fort :
Bonjour,
J'envisage d'acheter et/ou emprunter un scooter à une connaissance.
Problème:
Scooter au nom de son fils qui a perdu ses papiers d'identité et la carte
grise du scooter.

Quelle procédure dans ce cas pour aller vite:
Déclaration de perte des papiers d'identité.
Demande de duplicata de carte grise mais faut il attendre un duplicata des
papiers pour l'avoir?
Un duplicata de CG permet-il de vendre le véhicule?
Si le vendeur me prête le scooter (accord de principe de son assurance), que
se passe-t il en cas de contrôle par les forces de l'ordre?
Merci.



Que se passe-t-il en cas d'accident.
Emmanuel
Le #26033432
itague a affirmé, Le 13/03/2014 10:08:
Emmanuel a pensé très fort :
Bonjour,
J'envisage d'acheter et/ou emprunter un scooter à une connaissance.
Problème:
Scooter au nom de son fils qui a perdu ses papiers d'identité et la
carte grise du scooter.

Quelle procédure dans ce cas pour aller vite:
Déclaration de perte des papiers d'identité.
Demande de duplicata de carte grise mais faut il attendre un duplicata
des papiers pour l'avoir?
Un duplicata de CG permet-il de vendre le véhicule?
Si le vendeur me prête le scooter (accord de principe de son
assurance), que se passe-t il en cas de contrôle par les forces de
l'ordre?
Merci.



Que se passe-t-il en cas d'accident.




Il y a une assurance.
Le Forgeron
Le #26034992
Le 13/03/2014 19:52, Emmanuel nous fit lire :
itague a affirmé, Le 13/03/2014 10:08:
Emmanuel a pensé très fort :
Bonjour,
J'envisage d'acheter et/ou emprunter un scooter à une connaissance.
Problème:
Scooter au nom de son fils qui a perdu ses papiers d'identité et la
carte grise du scooter.

Quelle procédure dans ce cas pour aller vite:
Déclaration de perte des papiers d'identité.
Demande de duplicata de carte grise mais faut il attendre un duplicata
des papiers pour l'avoir?
Un duplicata de CG permet-il de vendre le véhicule?
Si le vendeur me prête le scooter (accord de principe de son
assurance), que se passe-t il en cas de contrôle par les forces de
l'ordre?
Merci.



Que se passe-t-il en cas d'accident.




Il y a une assurance.



Qui trouvera une faille pour conserver la prime et décliner la
protection. Donc, accident = ruiné à vie.

Les papiers d'identités:
1. ce n'est pas obligatoire (tant que Vichy ne revient pas)
2. ça prend en pointe 6 semaines, donc il faut se sortir les doigts...
voir votre service militaire pour la suite

Pour la carte grise du scooter: en l'absence de carte grise, en cas de
contrôle, rien n'interdit de supposer la flagrance d'un vol. Selon
l'humeur, quelques jours pour se présenter avec les papiers à garde à
vue puis prison ferme après comparution immédiate (ou presque).

Êtes-vous joueur ?
Colonel Kilgore
Le #26035072
Le Forgeron a formulé ce vendredi :
Le 13/03/2014 19:52, Emmanuel nous fit lire :
itague a affirmé, Le 13/03/2014 10:08:
Emmanuel a pensé très fort :

Que se passe-t-il en cas d'accident.



Il y a une assurance.



Qui trouvera une faille pour conserver la prime et décliner la
protection. Donc, accident = ruiné à vie.



Il ne faut pas écrire n'importe quoi pour le simple plaisir de faire
peur.

L'assurance est attachée au véhicule. La perte de documents n'a rien à
voir là dedans. Du moment que les primes étaient payées, l'assurance
est là.
Colonel Kilgore
Le #26035062
Le Forgeron a couché sur son écran :

Pour la carte grise du scooter: en l'absence de carte grise, en cas de
contrôle, rien n'interdit de supposer la flagrance d'un vol. Selon
l'humeur, quelques jours pour se présenter avec les papiers à garde à
vue puis prison ferme après comparution immédiate (ou presque).



En core du grand n'importe quoi.

Il suffit de présenter la déclaration deperte ou vol, et tout se passe
bien.
Colonel Kilgore
Le #26035052
Le Forgeron avait énoncé :

Êtes-vous joueur ?



Êtes vous trolleur ?
jr
Le #26035462
Le 14/03/2014 20:23, Le Forgeron a écrit :
Le 13/03/2014 19:52, Emmanuel nous fit lire :
itague a affirmé, Le 13/03/2014 10:08:
Emmanuel a pensé très fort :
Bonjour,
J'envisage d'acheter et/ou emprunter un scooter à une connaissance.
Problème:
Scooter au nom de son fils qui a perdu ses papiers d'identité et la
carte grise du scooter.

Quelle procédure dans ce cas pour aller vite:
Déclaration de perte des papiers d'identité.
Demande de duplicata de carte grise mais faut il attendre un duplicata
des papiers pour l'avoir?
Un duplicata de CG permet-il de vendre le véhicule?
Si le vendeur me prête le scooter (accord de principe de son
assurance), que se passe-t il en cas de contrôle par les forces de
l'ordre?
Merci.



Que se passe-t-il en cas d'accident.




Il y a une assurance.



Qui trouvera une faille pour conserver la prime et décliner la
protection. Donc, accident = ruiné à vie.



N'importe quoi.

Les papiers d'identités:
1. ce n'est pas obligatoire (tant que Vichy ne revient pas)
2. ça prend en pointe 6 semaines, donc il faut se sortir les doigts...
voir votre service militaire pour la suite

Pour la carte grise du scooter: en l'absence de carte grise, en cas de
contrôle, rien n'interdit de supposer la flagrance d'un vol. Selon
l'humeur, quelques jours pour se présenter avec les papiers à garde à
vue puis prison ferme après comparution immédiate (ou presque).



Pinpon!

--
jr
Publicité
Poster une réponse
Anonyme