affaire de pot de fleur

Le
jmg56
Bonjour,

co-propriétaires dans une résidence nous avons installé
un pot de fleur sur les abords extérieurs de notre logement
et ne provoquant aucune nuisance particulière à autrui.
Suite aux plaintes d'un co-propriétaire, le syndic
nous demande de le retirer, quel recours avons nous ?

Merci par avance.
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ALain Montfranc
Le #15381751
jmg56 a écrit
Bonjour,

co-propriétaires dans une résidence nous avons installé
un pot de fleur sur les abords extérieurs de notre logement
et ne provoquant aucune nuisance particulière à autrui.
Suite aux plaintes d'un co-propriétaire, le syndic
nous demande de le retirer, quel recours avons nous ?

Merci par avance.



En étage ou au sol ?
Laurent GARNIER
Le #15381741
jmg56 a écrit :
Bonjour,

co-propriétaires dans une résidence nous avons installé
un pot de fleur sur les abords extérieurs de notre logement
et ne provoquant aucune nuisance particulière à autrui.
Suite aux plaintes d'un co-propriétaire, le syndic
nous demande de le retirer, quel recours avons nous ?



Si le reglement de copro interdit la suspension des pots de fleurs :
aucun ! Vous devez vous y soumettre.

--
Laurent GARNIER
jmg56
Le #15381731
On 13 avr, 16:44, ALain Montfranc
jmg56 a écrit

> Bonjour,

> co-propriétaires dans une résidence nous avons installé
> un pot de fleur sur les abords extérieurs de notre logement
> et ne provoquant aucune nuisance particulière à autrui.
> Suite aux plaintes d'un co-propriétaire, le syndic
> nous demande de le retirer, quel recours avons nous ?

> Merci par avance.

En étage ou au sol ?



au sol.
jmg56
Le #15381721
On 13 avr, 16:46, Laurent GARNIER
jmg56 a écrit :

> Bonjour,

> co-propriétaires dans une résidence nous avons installé
> un pot de fleur sur les abords extérieurs de notre logement
> et ne provoquant aucune nuisance particulière à autrui.
> Suite aux plaintes d'un co-propriétaire, le syndic
> nous demande de le retirer, quel recours avons nous ?

Si le reglement de copro interdit la suspension des pots de fleurs :
aucun ! Vous devez vous y soumettre.

--
Laurent GARNIER



non, non ce pot de fleur est installé au sol, en bordure de pelouse,
sur la facade de la résidence (mimosa de 1m50 en pot).
Marc-Antoine
Le #15381701
jmg56 wrote:
On 13 avr, 16:46, Laurent GARNIER
jmg56 a écrit :

Bonjour,



co-propriétaires dans une résidence nous avons installé
un pot de fleur sur les abords extérieurs de notre logement
et ne provoquant aucune nuisance particulière à autrui.
Suite aux plaintes d'un co-propriétaire, le syndic
nous demande de le retirer, quel recours avons nous ?



Si le reglement de copro interdit la suspension des pots de fleurs :
aucun ! Vous devez vous y soumettre.

--
Laurent GARNIER



non, non ce pot de fleur est installé au sol, en bordure de pelouse,
sur la facade de la résidence (mimosa de 1m50 en pot).



Donc sur une partie "commune" et le règlement de copropriété s'y
applique forcément et il faut voir ce qu'il dit.

--
Marc-Antoine
jmg56
Le #15381691
On 13 avr, 17:33, "Marc-Antoine"
jmg56 wrote:
> On 13 avr, 16:46, Laurent GARNIER
> >> jmg56 a écrit :

>>> Bonjour,

>>> co-propriétaires dans une résidence nous avons installé
>>> un pot de fleur sur les abords extérieurs de notre logement
>>> et ne provoquant aucune nuisance particulière à autrui.
>>> Suite aux plaintes d'un co-propriétaire, le syndic
>>> nous demande de le retirer, quel recours avons nous ?

>> Si le reglement de copro interdit la suspension des pots de fleurs :
>> aucun ! Vous devez vous y soumettre.

>> --
>> Laurent GARNIER

> non, non ce pot de fleur est installé au sol, en bordure de pelouse,
> sur la facade de la résidence (mimosa de 1m50 en pot).

Donc sur une partie "commune" et le règlement de copropriété s'y
applique forcément et il faut voir ce qu'il dit.

--
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effectivement sur une partie commune, nous allons vérifier
le réglement de copropriété. Si le réglement de copropriété ne dit
rien,
cela vaut il acceptation implicite ?
MichelB
Le #15381651
Bonjour,

jmg56 a écrit :
On 13 avr, 17:33, "Marc-Antoine"
jmg56 wrote:
On 13 avr, 16:46, Laurent GARNIER
jmg56 a écrit :
Bonjour,
co-propriétaires dans une résidence nous avons installé
un pot de fleur sur les abords extérieurs de notre logement
et ne provoquant aucune nuisance particulière à autrui.
Suite aux plaintes d'un co-propriétaire, le syndic
nous demande de le retirer, quel recours avons nous ?


Si le reglement de copro interdit la suspension des pots de fleurs :
aucun ! Vous devez vous y soumettre.
--
Laurent GARNIER


non, non ce pot de fleur est installé au sol, en bordure de pelouse,
sur la facade de la résidence (mimosa de 1m50 en pot).


Donc sur une partie "commune" et le règlement de copropriété s'y
applique forcément et il faut voir ce qu'il dit.

--
Marc-Antoine- Masquer le texte des messages précédents -

- Afficher le texte des messages précédents -



effectivement sur une partie commune, nous allons vérifier
le réglement de copropriété. Si le réglement de copropriété ne dit
rien,
cela vaut il acceptation implicite ?





Si c'est une partie commune sans jouissance privative au profit de votre lot, et sauf mention
contraire, vous ne pouvez rien installer.
Le problème n'est pas tant votre pot de fleur que le risque de voir les copropriétaires s'approprier
à leur unique profit des parties communes.
C'est insidieux au début et ingérable par la suite. Et très fréquent.
------------------------------
Cordialement

MichelB
jmg56
Le #15728361
On 13 avr, 18:01, MichelB
Bonjour,

jmg56a écrit :





> On 13 avr, 17:33, "Marc-Antoine" >>jmg56wrote:
>>> On 13 avr, 16:46, Laurent GARNIER
>>> >>>>jmg56a écrit :
>>>>> Bonjour,
>>>>> co-propriétaires dans une résidence nous avons installé
>>>>> un pot de fleur sur les abords extérieurs de notre logement
>>>>> et ne provoquant aucune nuisance particulière à autrui.
>>>>> Suite aux plaintes d'un co-propriétaire, le syndic
>>>>> nous demande de le retirer, quel recours avons nous ?
>>>> Si le reglement de copro interdit la suspension des pots de fleurs :
>>>> aucun ! Vous devez vous y soumettre.
>>>> --
>>>> Laurent GARNIER
>>> non, non ce pot de fleur est installé au sol, en bordure de pelouse,
>>> sur la facade de la résidence (mimosa de 1m50 en pot).
>> Donc sur une partie "commune" et le règlement de copropriété s'y
>> applique forcément et il faut voir ce qu'il dit.

>> --
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> effectivement sur une partie commune, nous allons vérifier
> le réglement de copropriété. Si le réglement de copropriété ne dit
> rien,
> cela vaut il acceptation implicite ?

Si c'est une partie commune sans jouissance privative au profit de votre lot, et sauf mention
contraire, vous ne pouvez rien installer.
Le problème n'est pas tant votre pot de fleur que le risque de voir les copropriétaires s'approprier
à leur unique profit des parties communes.
C'est insidieux au début et ingérable par la suite. Et très fréq uent.
------------------------------
Cordialement

MichelB- Masquer le texte des messages précédents -

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nous avons recu un courrier du syndic au sujet de ce pot de fleur et
bien d'autres choses encore !! Ca ressemble un peu à une cabale !
Le co-propriétaire à l'origine de ces incriminations à repris ce
courrier
du syndic pour faire signer une pétition !!! Ca ne devrait pas aller
très loin mais
j'aimerais tout de meme savoir si il est permis de briser la
confidentialité
et de rendre public hors assemblée générale le courrier d'un syndic à
l'adresse d'un copropriétaire ?
Si non, qui est en faute : le syndic ou le co-propriétaire faisant
usage de
ce courrier pour cette pétition (jurisprudence ?).
Une dernière question: notre syndic a réglementé l'usage des places
de parking (interdiction de stationnement de bateau) qui sont
individuellles et rentrent dans le foncier de chaque copropriétaire.
Est ce possible ?

Merci beaucoup.
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Anonyme