Afficher sur mon site une photo trouvée sur internet

Le
Laurent
Rebonjour

une autre question quand à internet et aux photos :

Soit une photo http://www.monsiteamoi.com/bellephoto.jpg qui fait donc
partie du site monsiteamoi et qui s'affiche dans un contenu html sur une des
pages de ce site.

Soit un site http://www.unautresitepasamoi.com. Ce site a-t-il le droit de
faire afficher dans un contenu html non pas une copie de bellephoto.jpg mais
la photo originale en question à savoir
http://www.monsiteamoi.com/bellephoto.jpg. Cela ne constitue pas une copie
puisque le bouton de droite indique que c'est la photo source du site
monsiteamoi.com qui s'affiche. Que dit le droit Francais à ce sujet?

Merci pour vos précieux renseignements

Cordialement
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Thierry VIGNAUD
Le #15859481
On Wed, 23 Jan 2008 15:09:32 +0100, "Laurent" wrote:

Rebonjour

une autre question quand à internet et aux photos :

Soit une photo http://www.monsiteamoi.com/bellephoto.jpg qui fait donc
partie du site monsiteamoi et qui s'affiche dans un contenu html sur une des
pages de ce site.

Soit un site http://www.unautresitepasamoi.com. Ce site a-t-il le droit de
faire afficher dans un contenu html non pas une copie de bellephoto.jpg mais
la photo originale en question à savoir
http://www.monsiteamoi.com/bellephoto.jpg. Cela ne constitue pas une copie
puisque le bouton de droite indique que c'est la photo source du site
monsiteamoi.com qui s'affiche. Que dit le droit Francais à ce sujet?



On peut dire qu'en gros on n'a pas besoin de demander une autorisation pour
signaler une url publique. Il n'y a aucune raison que la SNCF s'offusque d'un
lien qui renvoie du monde vers son site, pas plus qu'un blogueur se voit
interdire de citer (par la SNCF) qu'il a voyagé par le train, s'il raconte sa
vie et ses déplacements par voie ferré en France.

J'ajouterai par prudence avec un "blank" dans le code qui permet d'ouvrir une
nouvelle page et pas le remplacement de celle où se trouvait le lien).

Par contre ça en pose manifestement un si on inclus un élément dans une page
web qui vient manifestement d'un autre site, puisque l'on s'accapare un
élément, ailleurs, pour en profiter directement (même si on le signale). Dans
ce cas je ne saurai trop que conseiller à celui qui veut faire ça, de demander
l'autorisation du propriétaire du site sur lequel il va pomper de l'info.
C'est la moindre des corrections, outre des problèmes de droit.

Tout ça sous réserve de la jurisprudence que je ne connais pas.

Résumé : bien faire la part des choses sur un lien qui envoie vers un autre
site (qui lui fait de la publicité) et un lien qui vient pomper de l'info d'un
site pour en agrémenter un autre.

Je te conseille de lire ceci, qui donne plus de détails sur les liens vers des
sites externes :
http://www.commentcamarche.net/droits/liens-hypertextes.php3



Emetteurs radio et TV :
http://pagesperso-orange.fr/tvignaud
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