ambulance privéé

Le
looping
Bonsoir,
Les ambulances hors celles des pompiers et du Samu , ont elles " le droit"
de doubler, de klaxonner, et de mettre le gyrophare au feu rouge pour
passer?
Car aujourd'hui j'ai failli m'en prendre une qui grillait un feu rouge!
Merci de vos réponses et existe -il un article pour appuyer ceci
Cordialement
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Drannob
Le #15965591
Non ce ne sont pas des vehicules prioritaires .On doit seulement facilité le
passage , eux doivent respecter la signalisation comme les autres usagers
.(R311-1 du CR)
Cependant nous constatons une dérive depuis que l'état à autorisé les
ambulances privées à travailler directement avec le samu en cas de manque de
smur.(decret 2007-786 du 10 mai 2007) Les FO hésitent à priori de controler
l'ambulance privée en circulation usant induement d'un 2 tons qui devraient
etre par la reglementation un 3 tons , les gyrophares qui devraient etre non
pas tournant mais à éclat , que ces usages correspondent bien à une commande
du samu avec malade à bord .
Les infractions relevées sont imputables à posteriori telles franchissement
de feu rouge , cette infraction donnerait tord à 100% à l'ambulance privée
en cas d'accident meme en utilisant les signaux optiques et sonores .

--
Drannob
Patrick V
Le #15965541
Drannob a écrit :
Les infractions relevées sont imputables à posteriori telles franchissement
de feu rouge , cette infraction donnerait tord à 100% à l'ambulance privée
en cas d'accident meme en utilisant les signaux optiques et sonores .



Hum, pas d'accord : en cas d'accident, oui, mais l'infraction elle-même
au CdR peut se contester sur un principe simple : état de nécessité.
Drannob
Le #15965531
"Hum, pas d'accord : en cas d'accident, oui, mais l'infraction elle-même
au CdR peut se contester sur un principe simple : état de nécessité"'
C'est pourquoi je dis qu'il n'y pas de controle sur le moment et qu'il peut
y en avoir à posteriori par un fonctionnaire attentif ,
en convoquant le titulaire de la carte grise a fin de justification de
l'urgence , d'agrement prefectoral , de verification des brevets du
conducteur et accompagnateur , de l'equipement du vehicule en feux et
avertisseurs speciaux , de la conformité DASS de la cellule .

--
Drannob
un pommé
Le #15965511
"looping" 47f3f6ad$0$5278$
| Bonsoir,
| Les ambulances hors celles des pompiers et du Samu , ont elles " le droit"
| de doubler, de klaxonner, et de mettre le gyrophare au feu rouge pour
| passer?
| Car aujourd'hui j'ai failli m'en prendre une qui grillait un feu rouge!
| Merci de vos réponses et existe -il un article pour appuyer ceci
| Cordialement
sauf encadrée des foce de police (motards en général)

|
Serge
Le #15965471
"un pommé" 47f49748$0$880$

"looping" 47f3f6ad$0$5278$
| Bonsoir,
| Les ambulances hors celles des pompiers et du Samu , ont elles " le
droit"
| de doubler, de klaxonner, et de mettre le gyrophare au feu rouge
pour
| passer?
| Car aujourd'hui j'ai failli m'en prendre une qui grillait un feu
rouge!
| Merci de vos réponses et existe -il un article pour appuyer ceci
| Cordialement
sauf encadrée des force de police (motards en général)



Comme tout véhicule escorté par des forces de police...
Ambulance ou non !
Cela peut être ta voiture si tu requiers des motards pour une urgence
vraie...
(arrivé à un ami qui transportait son épouse à l'hôpital et savait
trouver des motards en embuscade à un certain endroit de son
parcours...)


Ceci dit cette question m'intéresse, bien qu'elle ait été traitée déjà
sur ce forum, car avec nos VSAB (véhicule de secours aux blessés)
travaillant souvent à la demande du SAMU ou de TN (police secours), à la
Croix Rouge (comme à la Protection Civile) nous avons le gyro à éclats
et le 2 tons...

A noter que normalement, une VSAB qui "fonce" va plutôt sur une urgence
,donc souvent sans blessé ou malade à bord, car une fois celui-ci mis en
condition de transport il est rare que l'urgence nécessite un transport
"à fond la caisse" bien au contraire....
Par exemple une personne sous massage cardiaque externe sera transportée
à vitesse réduite, mais sans à coups si possible.....

A noter que nos transmissions radio sont enregistrées sur fond d'horloge
parlante, ce qui peut servir en cas de procès....
Je pense en particulier à un radar fixe connu et brûlé sciemment lors
d'un départ sur un malaise voie publique sur demande du SAMU, où
l'équipage pensait avoir affaire à une malaise cardiaque.....
L'audition de la bande sonore a servi à argumenter lors du procès...

Serge
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