Amende excès vitesse - Signalisation imprécise

Le
JF
Bonjour,

J'ai reçu un avis de contravention pour avoir roulé à 64 km/h sur une
route limitée, paraît-il, à 50 km/h.

Je relève cependant plusieurs incohérences sur le terrain, en raison
desquelles je n'imaginais pas que la limitation applicable était 50 km/h.

Quand on aborde la zone d'activité à l'entrée de la commune, en sortant
de l'autoroute, on a un panneau "50" 200 m avant le feu tricolore puis
un "50 rappel" après avoir tourné aux feux. Puis on arrive à un
rond-point. Quand on tourne à droite, on n'a pas de panneau de rappel de
limitation de vitesse et comme on se dirige alors vers une des sorties
de la ZA, déjà bien clairsemée à cet endroit, on ne pense vraiment pas
que cela puisse être limité à 50.
Le seul panneau que l'on rencontre renforce ce sentiment : c'est le
losange de début de route prioritaire.
Et par-dessus tout ça, la voie en sens inverse (et il n'y a pas de
chaussées séparées), à l'endroit où le radar m'a contrôlé, est à 90.

Voyez-vous, dans cette situation, des chances de succès à une
contestation de l'infraction ?

Si oui, dois-je consigner 135 € ou, en payant par internet, puis-je
réduire la consignation à 90 € ?

J'ai également remarqué que le lampadaire visé par l'avis de
contravention comme site de radar était situé de l'autre côté de la
route et ne portait pas de plaque d'identification. Néanmoins, les
lampadaires de part et d'autre sont porteurs de plaques d'identification
dont les n° encadrent le n° visé sur l'avis de contravention. Je ne
pense pas qu'il y ait, sur ce point précis, matière à contestation, à
moins que vous ayez des avis contraires ?
Vidéos High-Tech et Jeu Vidéo
Téléchargements
Vos réponses Page 1 / 2
Gagnez chaque mois un abonnement Premium avec GNT : Inscrivez-vous !
Trier par : date / pertinence
Fred
Le #21444441
Le 26/03/2010 17:43, JF a écrit :
Bonjour,

J'ai reçu un avis de contravention pour avoir roulé à 64 km/h sur une
route limitée, paraît-il, à 50 km/h.

Je relève cependant plusieurs incohérences sur le terrain, en raison
desquelles je n'imaginais pas que la limitation applicable était 50 km/h.

Quand on aborde la zone d'activité à l'entrée de la commune, en sortant
de l'autoroute, on a un panneau "50" 200 m avant le feu tricolore puis
un "50 rappel" après avoir tourné aux feux. Puis on arrive à un
rond-point. Quand on tourne à droite, on n'a pas de panneau de rappel de
limitation de vitesse et comme on se dirige alors vers une des sorties
de la ZA, déjà bien clairsemée à cet endroit, on ne pense vraiment pas
que cela puisse être limité à 50.
Le seul panneau que l'on rencontre renforce ce sentiment : c'est le
losange de début de route prioritaire.
Et par-dessus tout ça, la voie en sens inverse (et il n'y a pas de
chaussées séparées), à l'endroit où le radar m'a contrôlé, est à 90.



Euh... il y a quelque chose que je ne comprends pas.
Vous dites être entrée dans une commune (je suppose donc que vous avez
vu le panneau d'entrée dans la commune) et avoir vu un panneau "50".
Vous n'avez pas vu, d'après votre récit, de panneau invalidant la
vitesse de 50 km/h.
C'est là que je comprends pas : vous dites que vous n'imaginiez pas que
la limitation applicable était de 50 km/h. Qu'est ce qui pouvait
véritablement vous faire croire qu'il en était autrement? Vous êtes en
ville et, en plus, la vitesse de 50 km/h était rappelée...

A mon humble avis, votre contestation est vouée à l'échec.

Cordialement,

Fred
o.gehaime
Le #21444611
Le 26/03/2010 17:43, JF a écrit :
Bonjour,

J'ai reçu un avis de contravention pour avoir roulé à 64 km/h sur une
route limitée, paraît-il, à 50 km/h.

Je relève cependant plusieurs incohérences sur le terrain, en raison
desquelles je n'imaginais pas que la limitation applicable était 50 km/h.

Quand on aborde la zone d'activité à l'entrée de la commune,




Entrée de la commune.

Le seul panneau d'entrée de la commune est suffisant en soit pour
signifier la limitation à 50 km/h, c'est dans le code de la route, et ne
peut être "annulé" que par le passage du panneau inverse de sortie de
ladite commune.

Le reste n'est que fioriture non indispensable qui ne fait qu'informer
encore plus les conducteurs non avertis.

Vous n'avez donc amha aucune excuse, et à votre place, si vous n'avez
pas d'autre motif de contestation valable, je fermerais ma gueule et je
payerais plutôt que de risquer une majoration de l'amende pour
contestation abusive.
Fred
Le #21444961
o.gehaime a écrit :
Le 26/03/2010 17:43, JF a écrit :
Bonjour,

J'ai reçu un avis de contravention pour avoir roulé à 64 km/h sur une
route limitée, paraît-il, à 50 km/h.

Je relève cependant plusieurs incohérences sur le terrain, en raison
desquelles je n'imaginais pas que la limitation applicable était 50 km/h.

Quand on aborde la zone d'activité à l'entrée de la commune,




Entrée de la commune.

Le seul panneau d'entrée de la commune est suffisant en soit pour
signifier la limitation à 50 km/h, c'est dans le code de la route, et ne
peut être "annulé" que par le passage du panneau inverse de sortie de
ladite commune.



Non. Il peut aussi être "annulé et remplacé" par une autre signalisation
explicite. Vous pouvez trouver, en agglomération, des portions à 70 par
exemple. Mais elles sont explicitement indiquées.

Fred
Machjaghjolu
Le #21444951
Le 26/03/2010 18:20, o.gehaime wrote:
Vous n'avez donc amha aucune excuse, et à votre place, si vous n'avez
pas d'autre motif de contestation valable, je fermerais ma gueule et je
payerais plutôt que de risquer une majoration de l'amende pour
contestation abusive.



"Fermer ta gueule" ça te connait à en juger par le nombre de couche
culotte que t'as consommé depuis que tu as été "témoin".

Change de couche et abstiens-toi de donner des conseils trouduc.
Antoine
Le #21444941
Le 26/03/2010, Fred a pianoté :
Le 26/03/2010 17:43, JF a écrit :
Bonjour,

J'ai reçu un avis de contravention pour avoir roulé à 64 km/h sur une
route limitée, paraît-il, à 50 km/h.

Je relève cependant plusieurs incohérences sur le terrain, en raison
desquelles je n'imaginais pas que la limitation applicable était 50 km/h.

Quand on aborde la zone d'activité à l'entrée de la commune, en sortant
de l'autoroute, on a un panneau "50" 200 m avant le feu tricolore puis
un "50 rappel" après avoir tourné aux feux. Puis on arrive à un
rond-point. Quand on tourne à droite, on n'a pas de panneau de rappel de
limitation de vitesse et comme on se dirige alors vers une des sorties
de la ZA, déjà bien clairsemée à cet endroit, on ne pense vraiment pas
que cela puisse être limité à 50.
Le seul panneau que l'on rencontre renforce ce sentiment : c'est le
losange de début de route prioritaire.
Et par-dessus tout ça, la voie en sens inverse (et il n'y a pas de
chaussées séparées), à l'endroit où le radar m'a contrôlé, est à 90.



Euh... il y a quelque chose que je ne comprends pas.
Vous dites être entrée dans une commune (je suppose donc que vous avez vu le
panneau d'entrée dans la commune) et avoir vu un panneau "50".
Vous n'avez pas vu, d'après votre récit, de panneau invalidant la vitesse de
50 km/h.
C'est là que je comprends pas : vous dites que vous n'imaginiez pas que la
limitation applicable était de 50 km/h. Qu'est ce qui pouvait véritablement
vous faire croire qu'il en était autrement? Vous êtes en ville et, en plus,
la vitesse de 50 km/h était rappelée...

A mon humble avis, votre contestation est vouée à l'échec.



Et le panneau signalant la "fin" de ville, vous l'avez vu ?
Si non, tjrs en ville = 50 ?
Machjaghjolu
Le #21445081
Passe à la caisse, même si tu as raison : tu as tort.

Tu vis en sarkozye.

http://www.moncoyote.com/
JF
Le #21445451
Fred a écrit :
o.gehaime a écrit :
Le 26/03/2010 17:43, JF a écrit :

Entrée de la commune.

Le seul panneau d'entrée de la commune est suffisant en soit pour
signifier la limitation à 50 km/h, c'est dans le code de la route, et
ne peut être "annulé" que par le passage du panneau inverse de sortie
de ladite commune.



Non. Il peut aussi être "annulé et remplacé" par une autre signalisation
explicite. Vous pouvez trouver, en agglomération, des portions à 70 par
exemple. Mais elles sont explicitement indiquées.

Fred




Merci à tous les contributeurs. En synthèse, je conclus que je n'ai pas
d'intérêt à contester.

Je ne sais plus s'il y a un panneau d'entrée de commune. En tout cas, il
y a un panneau de sortie de commune, assez loin au-delà du lieu de
verbalisation. Et il n'y a pas de signalisation explicite de type 70 km/h.

JF
Bapyr Nyoreg
Le #21446261
"Fermer ta gueule" ça te connait à en juger par le nombre de couche
culotte que t'as consommé depuis que tu as été "témoin".

Change de couche et abstiens-toi de donner des conseils trouduc.



On sent le mec droit dans ses bottes... pleines de chiasse.

Et ce n'est pas moi qui le dis, c'est votre champ lexical.
[Ø]
Le #21446401
Le 27/03/2010 01:05, Bapyr Nyoreg wrote:
"Fermer ta gueule" ça te connait à en juger par le nombre de couche
culotte que t'as consommé depuis que tu as été "témoin".

Change de couche et abstiens-toi de donner des conseils trouduc.



On sent le mec droit dans ses bottes... pleines de chiasse.

Et ce n'est pas moi qui le dis, c'est votre champ lexical.



T'es pas encore mort toi?
R1
Le #21446741
JF wrote on vendredi 26 mars 2010 21:29:



Fred a écrit :
o.gehaime a écrit :
Le 26/03/2010 17:43, JF a écrit :

Entrée de la commune.

Le seul panneau d'entrée de la commune est suffisant en soit pour
signifier la limitation à 50 km/h, c'est dans le code de la route, et
ne peut être "annulé" que par le passage du panneau inverse de sortie
de ladite commune.



Non. Il peut aussi être "annulé et remplacé" par une autre signalisation
explicite. Vous pouvez trouver, en agglomération, des portions à 70 par
exemple. Mais elles sont explicitement indiquées.

Fred




Merci à tous les contributeurs. En synthèse, je conclus que je n'ai pas
d'intérêt à contester.

Je ne sais plus s'il y a un panneau d'entrée de commune. En tout cas, il
y a un panneau de sortie de commune, assez loin au-delà du lieu de
verbalisation. Et il n'y a pas de signalisation explicite de type 70 km/h.


loin en aval? donc c'est clairement 50, pas de doute possible.
Par contre dans l'autre sens, ce serait 90 dites vous? étonnant

JF
Publicité
Poster une réponse
Anonyme