Appel Intergeté à l'encontre d'un jugement

Le
Laxatif.
Bonjour,

Je viens de recevoir un courrier d'une déclaration d'appel d'un
jugement du Greffe de la Cour à propos d'un jugement en
Grande Instance qui à eu lieu début décembre 2009.
Le 4 décembre 2009 j'ai gagné un procès à propos d'un chemin
m'appartenant et revendiqué par un voisin pour des raisons de
valorisation de son terrain si il était propriétaire de ce chemin.
Le premier jugement dit qu'il n'est pas titulaire d'un quelconque
droit de passage, ni propriétaire de ce dit passage.
Question:
Après un premier procès qui à duré 3ans et demi, combien risque
de durer cette nouvelle affaire? Il commence à y en avoir raz-le-bol
car je n'ai rien demandé à cette personne revendicatrice.
Puis-je agraver mes prétentions d'indemnités et préjudice à cette
occasion?
Je vous remercie de votre avis éclairé.
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Syndic
Le #21398091
Laxatif. a écrit :
Bonjour,

Je viens de recevoir un courrier d'une déclaration d'appel d'un
jugement du Greffe de la Cour à propos d'un jugement en
Grande Instance qui à eu lieu début décembre 2009.
Le 4 décembre 2009 j'ai gagné un procès à propos d'un chemin
m'appartenant et revendiqué par un voisin pour des raisons de
valorisation de son terrain si il était propriétaire de ce chemin.
Le premier jugement dit qu'il n'est pas titulaire d'un quelconque
droit de passage, ni propriétaire de ce dit passage.
Question:
Après un premier procès qui à duré 3ans et demi, combien risque
de durer cette nouvelle affaire? Il commence à y en avoir raz-le-bol
car je n'ai rien demandé à cette personne revendicatrice.
Puis-je agraver mes prétentions d'indemnités et préjudice à cette
occasion?
Je vous remercie de votre avis éclairé.




Oui. S'il perd à nouveau, il vous devra de nouveaux "article 700", les
nouveaux dépens et éventuellement les nouveaux DI que vous demanderez
pour l'appel en sus de ceux de première instance.
Sergent Duclos
Le #21400251
Syndic a écrit :
Laxatif. a écrit :
Bonjour,

Je viens de recevoir un courrier d'une déclaration d'appel d'un
jugement du Greffe de la Cour à propos d'un jugement en
Grande Instance qui à eu lieu début décembre 2009.
Le 4 décembre 2009 j'ai gagné un procès à propos d'un chemin
m'appartenant et revendiqué par un voisin pour des raisons de
valorisation de son terrain si il était propriétaire de ce chemin.
Le premier jugement dit qu'il n'est pas titulaire d'un quelconque
droit de passage, ni propriétaire de ce dit passage.
Question:
Après un premier procès qui à duré 3ans et demi, combien risque
de durer cette nouvelle affaire? Il commence à y en avoir raz-le-bol
car je n'ai rien demandé à cette personne revendicatrice.
Puis-je agraver mes prétentions d'indemnités et préjudice à cette
occasion?
Je vous remercie de votre avis éclairé.



Oui. S'il perd à nouveau, il vous devra de nouveaux "article 700", les
nouveaux dépens et éventuellement les nouveaux DI que vous demanderez
pour l'appel en sus de ceux de première instance.



Compter 4 ans + cassation s'il y a lieu 3/4 ans de plus.

Sergent duclos
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