Bonjour,
je voudrais savoir s'il y a quelque chose d'illégal à ce qu'une même
personne ait une activité bénévole lors d'une prestation payante
organisée par une association, et que le produit financier de cette
prestation soit utilisé dans un second temps pour une autre prestation
de l'association où là la même personne serait salariéeŠ
Hum c'est peut-être plus clair comme ça :
Une association organise un stage payant encadré par Jean Dupont. Jean
Dupont est bénévole ici.
L'argent récupéré sert à financer une production de l'association
où Jean Dupont est salarié.
C'est légal ?
Merci
Paul
Bonjour,
je voudrais savoir s'il y a quelque chose d'illégal à ce qu'une même
personne ait une activité bénévole lors d'une prestation payante
organisée par une association, et que le produit financier de cette
prestation soit utilisé dans un second temps pour une autre prestation
de l'association où là la même personne serait salariéeŠ
Hum c'est peut-être plus clair comme ça :
Une association organise un stage payant encadré par Jean Dupont. Jean
Dupont est bénévole ici.
L'argent récupéré sert à financer une production de l'association
où Jean Dupont est salarié.
C'est légal ?
Merci
Paul
Bonjour,
je voudrais savoir s'il y a quelque chose d'illégal à ce qu'une même
personne ait une activité bénévole lors d'une prestation payante
organisée par une association, et que le produit financier de cette
prestation soit utilisé dans un second temps pour une autre prestation
de l'association où là la même personne serait salariéeŠ
Hum c'est peut-être plus clair comme ça :
Une association organise un stage payant encadré par Jean Dupont. Jean
Dupont est bénévole ici.
L'argent récupéré sert à financer une production de l'association
où Jean Dupont est salarié.
C'est légal ?
Merci
Paul
"paul" a écrit dans le message de news:
> Bonjour,
>
> je voudrais savoir s'il y a quelque chose d'illégal à ce qu'une même
> personne ait une activité bénévole lors d'une prestation payante
> organisée par une association, et que le produit financier de cette
> prestation soit utilisé dans un second temps pour une autre prestation
> de l'association où là la même personne serait salariée?
>
>
> Hum c'est peut-être plus clair comme ça :
>
> Une association organise un stage payant encadré par Jean Dupont. Jean
> Dupont est bénévole ici.
> L'argent récupéré sert à financer une production de l'association
> où Jean Dupont est salarié.
>
> C'est légal ?
>
Bonjour,
"Jean Dupont"a t-il un statut particulier dans le comité de
l'association ?
Président ? Trésorier ou autre ?
Sinon je ne vois pas, ce qui l'emêcherait de faire du bénévolat ***en
dehors de ses heures de travail***
Peux tu nous dire à quel titre il est salarié ?
(directement, prestataire....... )
"paul" <paul.sellis@alussinan.org> a écrit dans le message de news:
paul.sellis-D81EEA.10470120102007@shakotay.alphanet.ch...
> Bonjour,
>
> je voudrais savoir s'il y a quelque chose d'illégal à ce qu'une même
> personne ait une activité bénévole lors d'une prestation payante
> organisée par une association, et que le produit financier de cette
> prestation soit utilisé dans un second temps pour une autre prestation
> de l'association où là la même personne serait salariée?
>
>
> Hum c'est peut-être plus clair comme ça :
>
> Une association organise un stage payant encadré par Jean Dupont. Jean
> Dupont est bénévole ici.
> L'argent récupéré sert à financer une production de l'association
> où Jean Dupont est salarié.
>
> C'est légal ?
>
Bonjour,
"Jean Dupont"a t-il un statut particulier dans le comité de
l'association ?
Président ? Trésorier ou autre ?
Sinon je ne vois pas, ce qui l'emêcherait de faire du bénévolat ***en
dehors de ses heures de travail***
Peux tu nous dire à quel titre il est salarié ?
(directement, prestataire....... )
"paul" a écrit dans le message de news:
> Bonjour,
>
> je voudrais savoir s'il y a quelque chose d'illégal à ce qu'une même
> personne ait une activité bénévole lors d'une prestation payante
> organisée par une association, et que le produit financier de cette
> prestation soit utilisé dans un second temps pour une autre prestation
> de l'association où là la même personne serait salariée?
>
>
> Hum c'est peut-être plus clair comme ça :
>
> Une association organise un stage payant encadré par Jean Dupont. Jean
> Dupont est bénévole ici.
> L'argent récupéré sert à financer une production de l'association
> où Jean Dupont est salarié.
>
> C'est légal ?
>
Bonjour,
"Jean Dupont"a t-il un statut particulier dans le comité de
l'association ?
Président ? Trésorier ou autre ?
Sinon je ne vois pas, ce qui l'emêcherait de faire du bénévolat ***en
dehors de ses heures de travail***
Peux tu nous dire à quel titre il est salarié ?
(directement, prestataire....... )
Non il ne figure pas dans le bureau.
Mais ce que je me demandais c'est s'il est légal d'utiliser de l'argent
collecté bénévolement par Jean Dupont pour produire une création de Jean
Dupont tout en le salariant.
Non il ne figure pas dans le bureau.
Mais ce que je me demandais c'est s'il est légal d'utiliser de l'argent
collecté bénévolement par Jean Dupont pour produire une création de Jean
Dupont tout en le salariant.
Non il ne figure pas dans le bureau.
Mais ce que je me demandais c'est s'il est légal d'utiliser de l'argent
collecté bénévolement par Jean Dupont pour produire une création de Jean
Dupont tout en le salariant.
On 21 oct, 22:13, paul wrote:
> Non il ne figure pas dans le bureau.
Ca, c'est administratif. Sans en avoir le titre, on peut imaginer
qu'il soit dirigeant de fait. Est-ce le cas ?
> Mais ce que je me demandais c'est s'il est légal d'utiliser de l'argent
> collecté bénévolement par Jean Dupont pour produire une création de Jean
> Dupont tout en le salariant.
Le fait que ça soit la même personne ne change rien à la légalité ou
l'illégalité de cette action. Tout au plus, cela peut faire
s'interroger sur le statut de cette personne, d'où ma question de
départ, dont le sous-entendu est le possible aspect lucratif de
l'association.
On 21 oct, 22:13, paul <paul.sel...@alussinan.org> wrote:
> Non il ne figure pas dans le bureau.
Ca, c'est administratif. Sans en avoir le titre, on peut imaginer
qu'il soit dirigeant de fait. Est-ce le cas ?
> Mais ce que je me demandais c'est s'il est légal d'utiliser de l'argent
> collecté bénévolement par Jean Dupont pour produire une création de Jean
> Dupont tout en le salariant.
Le fait que ça soit la même personne ne change rien à la légalité ou
l'illégalité de cette action. Tout au plus, cela peut faire
s'interroger sur le statut de cette personne, d'où ma question de
départ, dont le sous-entendu est le possible aspect lucratif de
l'association.
On 21 oct, 22:13, paul wrote:
> Non il ne figure pas dans le bureau.
Ca, c'est administratif. Sans en avoir le titre, on peut imaginer
qu'il soit dirigeant de fait. Est-ce le cas ?
> Mais ce que je me demandais c'est s'il est légal d'utiliser de l'argent
> collecté bénévolement par Jean Dupont pour produire une création de Jean
> Dupont tout en le salariant.
Le fait que ça soit la même personne ne change rien à la légalité ou
l'illégalité de cette action. Tout au plus, cela peut faire
s'interroger sur le statut de cette personne, d'où ma question de
départ, dont le sous-entendu est le possible aspect lucratif de
l'association.
> Ca, c'est administratif. Sans en avoir le titre, on peut imaginer
> qu'il soit dirigeant de fait. Est-ce le cas ?
Non ce n'est pas le cas.
Mais sinon comment savoir si l'on est dirigeant de fait ?
Donc au final si je comprends bien :
- oui c'est légal dans l'absolu
- mais on peut remettre en question le côté non lucratif de
l'association (les impôts) et peut-être aussi le côté employeur/e mployé
(les ASSEDICs)
C'est ça ?...
> Ca, c'est administratif. Sans en avoir le titre, on peut imaginer
> qu'il soit dirigeant de fait. Est-ce le cas ?
Non ce n'est pas le cas.
Mais sinon comment savoir si l'on est dirigeant de fait ?
Donc au final si je comprends bien :
- oui c'est légal dans l'absolu
- mais on peut remettre en question le côté non lucratif de
l'association (les impôts) et peut-être aussi le côté employeur/e mployé
(les ASSEDICs)
C'est ça ?...
> Ca, c'est administratif. Sans en avoir le titre, on peut imaginer
> qu'il soit dirigeant de fait. Est-ce le cas ?
Non ce n'est pas le cas.
Mais sinon comment savoir si l'on est dirigeant de fait ?
Donc au final si je comprends bien :
- oui c'est légal dans l'absolu
- mais on peut remettre en question le côté non lucratif de
l'association (les impôts) et peut-être aussi le côté employeur/e mployé
(les ASSEDICs)
C'est ça ?...
Donc au final si je comprends bien :
- oui c'est légal dans l'absolu
- mais on peut remettre en question le côté non lucratif de
l'association (les impôts) et peut-être aussi le côté employeur/employé
(les ASSEDICs)
C'est ça ?...
C'est ça si tu enlèves l'aspect employeur/employé, et ici, je ne vois
pas à priori de problème de lucrativité.
Donc au final si je comprends bien :
- oui c'est légal dans l'absolu
- mais on peut remettre en question le côté non lucratif de
l'association (les impôts) et peut-être aussi le côté employeur/employé
(les ASSEDICs)
C'est ça ?...
C'est ça si tu enlèves l'aspect employeur/employé, et ici, je ne vois
pas à priori de problème de lucrativité.
Donc au final si je comprends bien :
- oui c'est légal dans l'absolu
- mais on peut remettre en question le côté non lucratif de
l'association (les impôts) et peut-être aussi le côté employeur/employé
(les ASSEDICs)
C'est ça ?...
C'est ça si tu enlèves l'aspect employeur/employé, et ici, je ne vois
pas à priori de problème de lucrativité.
Reprenons le cas en détail.
Jean Dupont intervient comme artiste gratuitement, mais souhaite que
l'argent récupéré avec ces interventions serve à financer un projet où il
serait salarié.
-1- qui décide (effectivement) des actions et de l'affectation des budgets
afférents ?
-2- si le(s) décideurs ne souhaitent pas affecter l'argent au projet
"rémunéré", Jean Dupont effectuera-t-il quand même le bénévolat ?
-3- si Jean Dupont est comédien ou metteur en scène et qu'il est rémunéré,
il est (devrait être) intermittent du spectacle, ce qui lui interdit le
bénévolat dans ce type d'activité (puisque théoriquement pris en charge par
les Assedics)
Reprenons le cas en détail.
Jean Dupont intervient comme artiste gratuitement, mais souhaite que
l'argent récupéré avec ces interventions serve à financer un projet où il
serait salarié.
-1- qui décide (effectivement) des actions et de l'affectation des budgets
afférents ?
-2- si le(s) décideurs ne souhaitent pas affecter l'argent au projet
"rémunéré", Jean Dupont effectuera-t-il quand même le bénévolat ?
-3- si Jean Dupont est comédien ou metteur en scène et qu'il est rémunéré,
il est (devrait être) intermittent du spectacle, ce qui lui interdit le
bénévolat dans ce type d'activité (puisque théoriquement pris en charge par
les Assedics)
Reprenons le cas en détail.
Jean Dupont intervient comme artiste gratuitement, mais souhaite que
l'argent récupéré avec ces interventions serve à financer un projet où il
serait salarié.
-1- qui décide (effectivement) des actions et de l'affectation des budgets
afférents ?
-2- si le(s) décideurs ne souhaitent pas affecter l'argent au projet
"rémunéré", Jean Dupont effectuera-t-il quand même le bénévolat ?
-3- si Jean Dupont est comédien ou metteur en scène et qu'il est rémunéré,
il est (devrait être) intermittent du spectacle, ce qui lui interdit le
bénévolat dans ce type d'activité (puisque théoriquement pris en charge par
les Assedics)
-1- qui décide (effectivement) des actions et de l'affectation des
budgets afférents ?
L'association décide sur propositions soit de l'association soit de
Jean Dupont
Non car il s'agit d'un moyen pour réunir des fonds nécessaires à une
production de Jean Dupont
Jean Dupont est intermittent.
- faut-il plutôt comprendre que si Jean Dupont est indemnisé par les
ASSEDIC il lui est interdit d'exercer une activité bénévole ?
- et si son activité bénévole ne rentre pas dans une activité
d'artiste proprement dite (prenons l'exemple de l'enseignement), cela
change quelque chose ?
- et si Jean Dupont n'était pas indemnisé ces jours travaillés
bénévolement (droits épuisés ou déclarés comme travaillés lors du
pointage) ?
-1- qui décide (effectivement) des actions et de l'affectation des
budgets afférents ?
L'association décide sur propositions soit de l'association soit de
Jean Dupont
Non car il s'agit d'un moyen pour réunir des fonds nécessaires à une
production de Jean Dupont
Jean Dupont est intermittent.
- faut-il plutôt comprendre que si Jean Dupont est indemnisé par les
ASSEDIC il lui est interdit d'exercer une activité bénévole ?
- et si son activité bénévole ne rentre pas dans une activité
d'artiste proprement dite (prenons l'exemple de l'enseignement), cela
change quelque chose ?
- et si Jean Dupont n'était pas indemnisé ces jours travaillés
bénévolement (droits épuisés ou déclarés comme travaillés lors du
pointage) ?
-1- qui décide (effectivement) des actions et de l'affectation des
budgets afférents ?
L'association décide sur propositions soit de l'association soit de
Jean Dupont
Non car il s'agit d'un moyen pour réunir des fonds nécessaires à une
production de Jean Dupont
Jean Dupont est intermittent.
- faut-il plutôt comprendre que si Jean Dupont est indemnisé par les
ASSEDIC il lui est interdit d'exercer une activité bénévole ?
- et si son activité bénévole ne rentre pas dans une activité
d'artiste proprement dite (prenons l'exemple de l'enseignement), cela
change quelque chose ?
- et si Jean Dupont n'était pas indemnisé ces jours travaillés
bénévolement (droits épuisés ou déclarés comme travaillés lors du
pointage) ?
paul a tapoté
>> -1- qui décide (effectivement) des actions et de l'affectation des
>> budgets afférents ?
> L'association décide sur propositions soit de l'association soit de
> Jean Dupont
et Jean Dupont ne prend nulle part à cette décision ?
> Non car il s'agit d'un moyen pour réunir des fonds nécessaires à une
> production de Jean Dupont
donc ce travail "bénévole" est subordonné à une rémunération...
> Jean Dupont est intermittent.
> - faut-il plutôt comprendre que si Jean Dupont est indemnisé par les
> ASSEDIC il lui est interdit d'exercer une activité bénévole ?
une activité bénévole, si, MAIS :
- hors du cadre de ses activités professionnelles habituelles (s'il est
comédien pro, il ne peut être comédien amateur, ne serait-ce que le temps
d'un projet)
- en dehors de son temps de travail
> - et si son activité bénévole ne rentre pas dans une activité
> d'artiste proprement dite (prenons l'exemple de l'enseignement), cela
> change quelque chose ?
s'il s'agit de l'enseignement de son art, ça ne change rien.
par contre, s'il souhaite enseigner les techniques du retourné de crèpe
en vigueur au XIXe siècle en Basse-Normandie, pas de pb
paul <paul.sellis@alussinan.org> a tapoté
>> -1- qui décide (effectivement) des actions et de l'affectation des
>> budgets afférents ?
> L'association décide sur propositions soit de l'association soit de
> Jean Dupont
et Jean Dupont ne prend nulle part à cette décision ?
> Non car il s'agit d'un moyen pour réunir des fonds nécessaires à une
> production de Jean Dupont
donc ce travail "bénévole" est subordonné à une rémunération...
> Jean Dupont est intermittent.
> - faut-il plutôt comprendre que si Jean Dupont est indemnisé par les
> ASSEDIC il lui est interdit d'exercer une activité bénévole ?
une activité bénévole, si, MAIS :
- hors du cadre de ses activités professionnelles habituelles (s'il est
comédien pro, il ne peut être comédien amateur, ne serait-ce que le temps
d'un projet)
- en dehors de son temps de travail
> - et si son activité bénévole ne rentre pas dans une activité
> d'artiste proprement dite (prenons l'exemple de l'enseignement), cela
> change quelque chose ?
s'il s'agit de l'enseignement de son art, ça ne change rien.
par contre, s'il souhaite enseigner les techniques du retourné de crèpe
en vigueur au XIXe siècle en Basse-Normandie, pas de pb
paul a tapoté
>> -1- qui décide (effectivement) des actions et de l'affectation des
>> budgets afférents ?
> L'association décide sur propositions soit de l'association soit de
> Jean Dupont
et Jean Dupont ne prend nulle part à cette décision ?
> Non car il s'agit d'un moyen pour réunir des fonds nécessaires à une
> production de Jean Dupont
donc ce travail "bénévole" est subordonné à une rémunération...
> Jean Dupont est intermittent.
> - faut-il plutôt comprendre que si Jean Dupont est indemnisé par les
> ASSEDIC il lui est interdit d'exercer une activité bénévole ?
une activité bénévole, si, MAIS :
- hors du cadre de ses activités professionnelles habituelles (s'il est
comédien pro, il ne peut être comédien amateur, ne serait-ce que le temps
d'un projet)
- en dehors de son temps de travail
> - et si son activité bénévole ne rentre pas dans une activité
> d'artiste proprement dite (prenons l'exemple de l'enseignement), cela
> change quelque chose ?
s'il s'agit de l'enseignement de son art, ça ne change rien.
par contre, s'il souhaite enseigner les techniques du retourné de crèpe
en vigueur au XIXe siècle en Basse-Normandie, pas de pb
donc ce travail "bénévole" est subordonné à une rémunération...
Oui bon enfin c'est plutôt la production qui est subordonnée au
travail bénévole. La rémunération n'en serait qu'une conséquence
secondaire.
Mais sinon ça pose problème ?
Quels sont les problèmes légaux de cette forme d'autoproduction ? ?
donc ce travail "bénévole" est subordonné à une rémunération...
Oui bon enfin c'est plutôt la production qui est subordonnée au
travail bénévole. La rémunération n'en serait qu'une conséquence
secondaire.
Mais sinon ça pose problème ?
Quels sont les problèmes légaux de cette forme d'autoproduction ? ?
donc ce travail "bénévole" est subordonné à une rémunération...
Oui bon enfin c'est plutôt la production qui est subordonnée au
travail bénévole. La rémunération n'en serait qu'une conséquence
secondaire.
Mais sinon ça pose problème ?
Quels sont les problèmes légaux de cette forme d'autoproduction ? ?