Assurance Cheval

Le
Channels
Bonjour,
Je me permet de crossposté ce message sur fr.rec.sport.equitation et
fr.misc.droit car mon sujet concerne l'assurance d'un cheval de
proprietaire pendant et hors action de la pratique de l'equitation.

Mise en scene :
Soit un cheval dont on assure pas sa valeur, mais simplement une RC.
Ce cheval est mis en pension dans un club equestre, avec mise a
disposition des installations de ce club.

Actuellement, le proprietaire ne dispose pas de la protection "Equidé"
au sein de son assurance habitation.
Pour ce faire, il a souscrit aupres de la FFE, la Licence Federale de
l'année en cours, ainsi que l'assurance RCPE supplementaire.

En cas de probleme, plusieurs cas de figure peuvent apparaitre, si j'ai
bien tout compris, ca peut donner ca :

-> Cheval se sauve et abime quelque chose alors qu'il est au pré hors
travail:
Dans ce cas la, c'est le centre equestre en tant que gardien qui en a
la responsabilité donc ca sera sont assurance.

-> Cheval qui s'exite et abime quelque chose alors que son proprietaire
le tient en longe:
C'est l'assurance annexe RCPE de la licence FFE qui prend en charge, le
proprietaire a la responsabilité de son cheval, mais est hors action
d'equitation

-> Cheval au travail dans le manege du club, qui fait tomber son
proprietaire et se fait mal (le proprietaire, pas le cheval)
La j'ai un doute, est ce la licence fédérale qui prend en charge les
soins, la RC personnel ou la Secu/Mutuelle ?
Meme cas de figure mais en meme temps, le cheval se sauve et abime
quelque chose, dans ce cas, pour le cheval qui abime, c'est toujours la
RCPE ?

-> Cheval au travail dans le manege du club, qui fait tomber une autre
personne (un amis du proprietaire) et se fait mal
Meme question mais pour la personne ?
Meme cas de figure du cheval qui abime quelque chose ? la RCPE ?

Ya t'il difference entre la pratique de l'equitation sur les
installations du club et en exterieure (chemin public ou communaux) ?

En esperant avoir ete clair, merci de vos reponses.

--
Les fautes d'orthographes sus-citées sont déposées auprès de leurs
propriétaires respectifs.
Aucune responsabilité n'est engagée sur la lisibilité du message ou les
éventuels dommages qu'ils peuvent engendrer
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Ghost-Rider
Le #20295901
Channels a écrit :

Je me permet de crossposté ce message sur fr.rec.sport.equitation et
fr.misc.droit car mon sujet concerne l'assurance d'un cheval de
proprietaire pendant et hors action de la pratique de l'equitation.

Mise en scene :
Soit un cheval dont on assure pas sa valeur, mais simplement une RC.
Ce cheval est mis en pension dans un club equestre, avec mise a
disposition des installations de ce club.

Actuellement, le proprietaire ne dispose pas de la protection "Equidé"
au sein de son assurance habitation.
Pour ce faire, il a souscrit aupres de la FFE, la Licence Federale de
l'année en cours, ainsi que l'assurance RCPE supplementaire.

En cas de probleme, plusieurs cas de figure peuvent apparaitre, si j'ai
bien tout compris, ca peut donner ca :

-> Cheval se sauve et abime quelque chose alors qu'il est au pré hors
travail:
Dans ce cas la, c'est le centre equestre en tant que gardien qui en a la
responsabilité donc ca sera sont assurance.

-> Cheval qui s'excite et abime quelque chose alors que son proprietaire
le tient en longe:
C'est l'assurance annexe RCPE de la licence FFE qui prend en charge, le
proprietaire a la responsabilité de son cheval, mais est hors action
d'equitation

-> Cheval au travail dans le manege du club, qui fait tomber son
proprietaire et se fait mal (le proprietaire, pas le cheval)
La j'ai un doute, est ce la licence fédérale qui prend en charge les
soins, la RC personnel ou la Secu/Mutuelle ?
Meme cas de figure mais en meme temps, le cheval se sauve et abime
quelque chose, dans ce cas, pour le cheval qui abime, c'est toujours la
RCPE ?

-> Cheval au travail dans le manege du club, qui fait tomber une autre
personne (un amis du proprietaire) et se fait mal
Meme question mais pour la personne ?
Meme cas de figure du cheval qui abime quelque chose ? la RCPE ?

Ya t'il difference entre la pratique de l'equitation sur les
installations du club et en exterieure (chemin public ou communaux) ?

En esperant avoir ete clair, merci de vos reponses.




Compliqué ton truc, j'ai l'impression que tu te poses beaucoup trop de
questions et que tu distingues trop de cas.

Le principe, c'est la responsabilité du fait des choses de l'article
1384 du code civil:

"On est responsable non seulement du dommage que l'on cause par son
propre fait, mais encore de celui qui est causé par le fait des
personnes dont on doit répondre, ou des choses que l'on a sous sa garde.
...
Les maîtres et les commettants, du dommage causé par leurs domestiques
et préposés dans les fonctions auxquelles ils les ont employés ;
Les instituteurs et les artisans, du dommage causé par leurs élèves et
apprentis pendant le temps qu'ils sont sous leur surveillance.
La responsabilité ci-dessus a lieu, à moins que les père et mère et les
artisans ne prouvent qu'ils n'ont pu empêcher le fait qui donne lieu à
cette responsabilité.
En ce qui concerne les instituteurs, les fautes, imprudences ou
négligences invoquées contre eux comme ayant causé le fait dommageable,
devront être prouvées, conformément au droit commun, par le demandeur, à
l'instance."

Voilà le principe : tu es responsable des faits du cheval que tu as sous
ta garde à l'instant du dommage, comme cavalier, propriétaire,
hébergeur, palefrenier (mais c'est alors le patron qui en devient
responsable, etc..., et peu importent le lieu ou les circonstances.

Ensuite, il faut lire les contrats d'assurance de A à Z avec un
microscope. Cas de la compétition en particulier.
Enfin, en cas de responsabilités intriquées, c'est un expert désigné par
les compagnies ou éventuellement par le juge qui déterminera les
responsabilités de chacun.

La sécu couvre toujours, la mutuelle, faut voir le contrat.
La RC ne couvre que la responsabilité du fait des choses pour les
dommages causés à autrui, pas les dommages corporels subis par soi-même.
Dans les chemins ou routes, le code de la route s'applique, que le
cheval soit monté, attelé ou mené en main.
Il peut y avoir superposition d'assurances, par exemple, celle du
proprio, celle du demi-pensionnaire et celle du club. Aux experts de
trancher et aux compagnies d'assurance de se mettre d'accord.

--
Ghost Rider

"Aimez-vous les uns les autres".
Jésus-Christ
Channels
Le #20296101
> Compliqué ton truc, j'ai l'impression que tu te poses beaucoup trop de
questions et que tu distingues trop de cas.



Effectivement, tu as pas tort, mon but en faite est de comprendre a
quoi sert exactement la licence fédérale, la RCPE, ma RC personnel, et
de savoir dans quel cadre elle s'applique.

Pour la RCPE, je pense avoir compris, maintenant la ou j'ai du mal,
c'est la licence Federale, pour moi c'est superposé a une bonne RC.

--
Les fautes d'orthographes sus-citées sont déposées auprès de leurs
propriétaires respectifs.
Aucune responsabilité n'est engagée sur la lisibilité du message ou les
éventuels dommages qu'ils peuvent engendrer
Ghost-Rider
Le #20297011
Channels a écrit :
Compliqué ton truc, j'ai l'impression que tu te poses beaucoup trop de
questions et que tu distingues trop de cas.



Effectivement, tu as pas tort, mon but en faite est de comprendre a quoi
sert exactement la licence fédérale, la RCPE, ma RC personnel, et de
savoir dans quel cadre elle s'applique.

Pour la RCPE, je pense avoir compris, maintenant la ou j'ai du mal,
c'est la licence Federale, pour moi c'est superposé a une bonne RC.



Le mieux est d'analyser les contrats (Assurance de la licence et RCPE).
On voit sur :
http://www.chevalsace.com/Licencesffe.htm
- que la licence est une simple RC quand tu es en "acte d'équitation"
(sic), ce qui est très restrictif,
- que la RCPE va bien au delà d'une RC personnelle.
Ce n'est pas une anomalie car une RC personnelle peut exclure nommément
les risques inhérents à l'équitation alors que la RCPE est faite pour ça
: RC de base, prêt à un ami, indemnisation du cheval en cas d'accident,
transport etc...

Là ou les termes sont ambigüs, c'est quand on lit:
"En effet, lorsque le cheval est sous votre garde (sortie hors de
l'écurie plusieurs jours par exemple), seule l'extension RCPE couvre
votre responsabilité de propriétaire ou de gardien du cheval."
Ceci veut dire que l'assurance de la licence est en fait moins large
qu'une RC personnelle.
Pour ta RC personnelle, il faut simplement que ton assureur précise bien
qu'elle n'exclut la pratique de l'équitation.
Ainsi, si tu sors sur la voie publique, tu es certain d'être assuré.

On peut donc dire :
- assurance licence : le minimum absolu, quand on pratique uniquement et
pas au delà,
- assurance RC personnelle : plus large, couvre tous les dommages aux tiers,
- RCPE : encore plus large, couvre les dommages au cheval et des risques
annexes.

Ouf !...

--
Ghost Rider

"Aimez-vous les uns les autres".
Jésus-Christ
s-buch-fr
Le #20297551
Bonjour,

Ghost a assez bien résumé la situation.
La licence couvre en RC (domages fait à autri) les actes d'équitation. C'est
à dire à partir du moment où le cavalier l'a sous sa garde en vu d'une
pratique équestre (reconnue par la FFE). Un truc comme la cascade équestre
ne sera pas couverte à mon avis, à moins qu'elle soit reconnue par la FFE ?
Elle couvre aussi les domages au cavalier.

la RCPE couvre en RC tous les domages provoqué par le cheval quels qu'en
soit l'utilisation du cheval à ce moment. S'il s'enfuit du pré par exemple.
Ce cas n'est clairement pas couvert par la licence.

Moi, j'ai une question complémentaire : La licence couvre t'elle le
demi-pensionnaire ?

Cordialement,

Stéphane Buchheit
Colfra n°586

"Ghost-Rider" 4aca6a6f$0$967$
Channels a écrit :
Compliqué ton truc, j'ai l'impression que tu te poses beaucoup trop de
questions et que tu distingues trop de cas.



Effectivement, tu as pas tort, mon but en faite est de comprendre a quoi
sert exactement la licence fédérale, la RCPE, ma RC personnel, et de
savoir dans quel cadre elle s'applique.

Pour la RCPE, je pense avoir compris, maintenant la ou j'ai du mal, c'est
la licence Federale, pour moi c'est superposé a une bonne RC.



Le mieux est d'analyser les contrats (Assurance de la licence et RCPE).
On voit sur :
http://www.chevalsace.com/Licencesffe.htm
- que la licence est une simple RC quand tu es en "acte d'équitation"
(sic), ce qui est très restrictif,
- que la RCPE va bien au delà d'une RC personnelle.
Ce n'est pas une anomalie car une RC personnelle peut exclure nommément
les risques inhérents à l'équitation alors que la RCPE est faite pour ça :
RC de base, prêt à un ami, indemnisation du cheval en cas d'accident,
transport etc...

Là ou les termes sont ambigüs, c'est quand on lit:
"En effet, lorsque le cheval est sous votre garde (sortie hors de l'écurie
plusieurs jours par exemple), seule l'extension RCPE couvre votre
responsabilité de propriétaire ou de gardien du cheval."
Ceci veut dire que l'assurance de la licence est en fait moins large
qu'une RC personnelle.
Pour ta RC personnelle, il faut simplement que ton assureur précise bien
qu'elle n'exclut la pratique de l'équitation.
Ainsi, si tu sors sur la voie publique, tu es certain d'être assuré.

On peut donc dire :
- assurance licence : le minimum absolu, quand on pratique uniquement et
pas au delà,
- assurance RC personnelle : plus large, couvre tous les dommages aux
tiers,
- RCPE : encore plus large, couvre les dommages au cheval et des risques
annexes.

Ouf !...

--
Ghost Rider

"Aimez-vous les uns les autres".
Jésus-Christ


haveur
Le #20301561
Bonjour,

Quelques questions prélables:

Channels a écrit :

Actuellement, le proprietaire ne dispose pas de la protection "Equidé"
au sein de son assurance habitation.
Pour ce faire, il a souscrit aupres de la FFE, la Licence Federale de
l'année en cours, ainsi que l'assurance RCPE supplementaire.




- Comment ce propriétaire a t il "souscrit" cette licence? Directement
auprès de la fédération ou par un intermédiaire?

- Quel est le statut juridique de ce club ?

- Quel est le contenu (en terme de garanties) de l'assurance RCPE ?

Cordialement.
Ghost-Rider
Le #20301681
s-buch-fr a écrit :

Ghost a assez bien résumé la situation.



Tu es bien gentil, mais pas vraiment, c'est plus le déroulement de ma
pensée en lisant la demande de Channels en même temps que la page web de
la FFE, (que j'aurais dû lire jusqu'au bout, car tout y est). Si
quelqu'un a compris quelque chose a ce que j'ai écrit, qu'il le clame
maintenant ou se taise à jamais.

La licence couvre en RC (dommages fait à autrui) les actes d'équitation. C'est
à dire à partir du moment où le cavalier l'a sous sa garde en vu d'une
pratique équestre (reconnue par la FFE). Un truc comme la cascade équestre
ne sera pas couverte à mon avis, à moins qu'elle soit reconnue par la FFE ?



Sait pas, mais il faut voir le contrat lui-même.
En assurance maintenant, on fait des contrats "tous risques sauf" et non
plus "risques énoncés seulement". Il faut voir comment est construit le
contrat.

Elle couvre aussi les dommages au cavalier.



C'est donc plus qu'une RC Art 1384.

la RCPE couvre en RC tous les dommages provoqué par le cheval quels qu'en
soit l'utilisation du cheval à ce moment. S'il s'enfuit du pré par exemple.
Ce cas n'est clairement pas couvert par la licence.



A mon avis oui, car le cheval reste sous la garde de son propriétaire,
sauf si elle est déléguée à autrui, un hébergeur par exemple (Art 1384).

Moi, j'ai une question complémentaire : La licence couvre t'elle le
demi-pensionnaire ?



A mon avis non, le cas est cité : le prêt à un ami nécessite la RCPE.
La DP reste dans un certain flou juridique. Ce sont des contrats souvent
oraux, pas nécessairement précis dans le temps et l'espace, pas
obligatoirement rémunérés, ou indirectement (soins au cheval), prévoyant
ou non le partage de certains frais (ferrures, véto) et jamais déclarés
à l'administration fiscale bien que la TVA agricole s'applique en
principe (mais il y a exonération de fait en raison du faible montant).


Mais au fond, il suffit de lire attentivement la page :
http://www.chevalsace.com/Licencesffe.htm
car tout ou presque y est cité, pas très clairement cependant.

--
Ghost Rider

"Aimez-vous les uns les autres".
Jésus-Christ
Marc Antoine
Le #20303881
Ghost-Rider a écrit :
s-buch-fr a écrit :

Ghost a assez bien résumé la situation.



Tu es bien gentil, mais pas vraiment, c'est plus le déroulement de ma
pensée en lisant la demande de Channels en même temps que la page web de
la FFE, (que j'aurais dû lire jusqu'au bout, car tout y est). Si
quelqu'un a compris quelque chose a ce que j'ai écrit, qu'il le clame
maintenant ou se taise à jamais.

La licence couvre en RC (dommages fait à autrui) les actes
d'équitation. C'est à dire à partir du moment où le cavalier l'a sous
sa garde en vu d'une pratique équestre (reconnue par la FFE). Un truc
comme la cascade équestre ne sera pas couverte à mon avis, à moins
qu'elle soit reconnue par la FFE ?



Sait pas, mais il faut voir le contrat lui-même.
En assurance maintenant, on fait des contrats "tous risques sauf" et non
plus "risques énoncés seulement". Il faut voir comment est construit le
contrat.






Vous me laissez un peu de temps ?

Je voudrais bien dire des choses, mais je suis vraiment crevée : 10 h
today, par 31° ...

Et il y a une émission sur les vétos d'urgence à la télé, alors ... Ben,
je regarde ;

Pat





Ghost-Rider
Le #20303871
Marc Antoine a écrit :

Vous me laissez un peu de temps ?



Oui, mais enfin, fais vite, on arrive à la fin là...

Je voudrais bien dire des choses, mais je suis vraiment crevée : 10 h
today, par 31° ...



Quel courage tout de même, et la canicule continue dans le sud-ouest.
Chapeau !

Et il y a une émission sur les vétos d'urgence à la télé, alors ... Ben,
je regarde ;



Ouais, j'ai vu l'opération de la colique de la jument nommée Louna.
Une belle colique avec l'intestin qui est allé se coincer derrière un
ligament où il n'avait rien à faire.
Impressionnante, l'opération, et 4 ou 5000 euros à débourser par la
proprio, sans assurance. Ça revient cher les chevaux de loisir.
Faut dire qu'il y a du personnel et du matériel, 2 h30 d'opération, une
grue...
Le véto a sorti plusieurs mètres d'intestin, l'a ouvert, a tout remis en
ordre, a recousu, la jument s'est réveillée et hop, galop, galop, galop,
Youpiiieeeee !!!!!....

--
Ghost Rider

"Aimez-vous les uns les autres".
Jésus-Christ
Laurence
Le #20304221
Marc Antoine a écrit :

Et il y a une émission sur les vétos d'urgence à la télé, alors ... Ben,
je regarde ;

Pat



Idem, sur TMC ;)

Laurence
Marc Antoine
Le #20307061
Laurence a écrit :
Marc Antoine a écrit :

Et il y a une émission sur les vétos d'urgence à la télé, alors ...
Ben, je regarde ;

Pat



Idem, sur TMC ;)

Laurence



Je suis tombée dessus par hasard. C'était assez exhaustif, ils n'ont pas
caché les pratiques barbares des éleveurs de bovins. Ca m'a fait enrager
pour cette pauvre vache qui avait subi une césarienne. Son proprio qui
use du taser et d'artifices cruels pour faire relever la vache ... Moi,
je ne pourrais pas être véto de campagne, servir les gros éleveurs qui
ne voient que de la viande et du profit sur pattes. Un enfant observait
la scène, nul doute que pour lui, électrocuter et donner des coups de
pieds à l'animal au sol, sera pour lui un comportement normal une fois
adulte ...

Pat
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