Bar à domicile

Le
JCL
Bonjour.

Une connaissance a invité ses amis à boire l'apéritif chez lui. A la fin de
l'apéritif, il a facturé à chaque personne le montant de la boisson. En
avait-il le droit? Je précise qu'il n'avait averti personne au préalable et
qu'aucun tarif n'était affiché. D'autre part, il n'avait pas de licence IV
et les bouteilles achetées n'étaient pas taxées, contrairement à celles
achetées par les débits de boissons.

Merci pour vos réponses.

--
Jean-Claude
La photo numérique pour débutants et futurs débutants
http://www.jcl.new.fr
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Moisse
Le #15908481
Dans le message 47c665d5$0$858$, JCL
Bonjour.

Une connaissance a invité ses amis à boire l'apéritif chez lui. A la
fin de l'apéritif, il a facturé à chaque personne le montant de la
boisson.



Le coup du "pot commun".


En avait-il le droit?

Il fait ce qu'il veut chez lui.Je précise qu'il n'avait averti
personne au préalable et qu'aucun tarif n'était affiché.



Ce n'est pas un lieu ouvert au public.

D'autre
part, il n'avait pas de licence IV et les bouteilles achetées
n'étaient pas taxées, contrairement à celles achetées par les débits
de boissons.



Je ne suis pas sûr que le débitant paie une taxe spécifique sur les
alcools achetés.
Il est contraint de tenir un livre de régie, d'apurer des acquits ou des
congés, mais taxe spéciale ??


Merci pour vos réponses.



C'est un nexcellent poyen de perdre ses amis, ,ou peut-^tere il y a un
but caché.
A priori rien de bien illégal.
A+



--
Rémi Fasollasi
Le #15908461
"Moisse" 47c66b54$0$29804$

D'autre
> part, il n'avait pas de licence IV et les bouteilles achetées
> n'étaient pas taxées, contrairement à celles achetées par les débits
> de boissons.

Je ne suis pas sûr que le débitant paie une taxe spécifique sur les
alcools achetés.
Il est contraint de tenir un livre de régie, d'apurer des acquits ou


des
congés, mais taxe spéciale ??



Je ne pense pas qu'il s'agisse d'une taxe spéciale, mais un débitant
achête des alcools "spéciaux" de manière à ce que les impôts puisse
connaître ce qu'il débite.
Si par exemple, il achetait une partie de son pastis chez Leclerc, le
revenu qu'il en tirerait ne pourrait être imposé. Certains le font mais
il y a des controles.

Je ne sais pas si cela a un rapport avec le problème. Si reçoit ainsi
régulièrement, on peut peut-être l'assimiler à un un club privé, voire
un tripot clandestin.

C'est un nexcellent poyen de perdre ses amis, ,ou peut-^tere il y a un
but caché



Pour se débarasser de relations un peu pesantes, ça peut être une bonne
idée.
Thibaut Henin
Le #15908421
Moisse a écrit :
Dans le message 47c665d5$0$858$, JCL
Bonjour.

Une connaissance a invité ses amis à boire l'apéritif chez lui. A la
fin de l'apéritif, il a facturé à chaque personne le montant de la
boisson.



Le coup du "pot commun".


En avait-il le droit?

Il fait ce qu'il veut chez lui.



Mais du coup, a-t-on le droit de ne pas payer ? Je pencherais pour oui,
mais bon, on sait jamais.
Séb.
Le #15908371
Thibaut Henin a écrit :
Moisse a écrit :
Dans le message 47c665d5$0$858$, JCL
Bonjour.

Une connaissance a invité ses amis à boire l'apéritif chez lui. A la
fin de l'apéritif, il a facturé à chaque personne le m ontant de la
boisson.



Le coup du "pot commun".


En avait-il le droit?

Il fait ce qu'il veut chez lui.



Mais du coup, a-t-on le droit de ne pas payer ? Je pencherais pour oui,
mais bon, on sait jamais.



du coup je demanderais à mes amis qui m'invitent à l'apéro et/ou repas si
c'est payant.
si oui : je peux pas j'ai piscine
si non : avec plaisir :-D
fabrice57
Le #15908351
Dans son message précédent, "Séb." a écrit :
Thibaut Henin a écrit :
Moisse a écrit :
Dans le message 47c665d5$0$858$, JCL
Bonjour.

Une connaissance a invité ses amis à boire l'apéritif chez lui. A la
fin de l'apéritif, il a facturé à chaque personne le montant de la
boisson.



Le coup du "pot commun".


En avait-il le droit?

Il fait ce qu'il veut chez lui.



Mais du coup, a-t-on le droit de ne pas payer ? Je pencherais pour oui,
mais bon, on sait jamais.



du coup je demanderais à mes amis qui m'invitent à l'apéro et/ou repas si
c'est payant.
si oui : je peux pas j'ai piscine
si non : avec plaisir :-D



Et si tu payes pas , il appelle la police ?
Séb.
Le #15908331
fabrice57 a écrit :
Dans son message précédent, "Séb." a écrit :
Thibaut Henin a écrit :
Moisse a écrit :
Dans le message 47c665d5$0$858$, JCL
Bonjour.

Une connaissance a invité ses amis à boire l'apériti f chez lui. A la
fin de l'apéritif, il a facturé à chaque personne le montant de la
boisson.



Le coup du "pot commun".


En avait-il le droit?

Il fait ce qu'il veut chez lui.



Mais du coup, a-t-on le droit de ne pas payer ? Je pencherais pour
oui, mais bon, on sait jamais.



du coup je demanderais à mes amis qui m'invitent à l'apé ro et/ou repas
si c'est payant.
si oui : je peux pas j'ai piscine
si non : avec plaisir :-D



Et si tu payes pas , il appelle la police ?





si je paie pas, je gerbe ce que j'ai consommé dans son frigo ;-)
Koumac
Le #15908311
J'y crois pas
"JCL" 47c665d5$0$858$
Bonjour.

Une connaissance a invité ses amis à boire l'apéritif chez lui. A la fin
de
l'apéritif, il a facturé à chaque personne le montant de la boisson. En
avait-il le droit? Je précise qu'il n'avait averti personne au préalable
et
qu'aucun tarif n'était affiché. D'autre part, il n'avait pas de licence IV
et les bouteilles achetées n'étaient pas taxées, contrairement à celles
achetées par les débits de boissons.

Merci pour vos réponses.

--
Jean-Claude
La photo numérique pour débutants et futurs débutants
http://www.jcl.new.fr



Rémi Fasollasi
Le #15908301
"fabrice57"

Et si tu payes pas , il appelle la police ?



Il faut éviter d'avoir sur soi un moyen de paiement quand on est invité
chez un ami.
looping
Le #15908031
"JCL" news:47c665d5$0$858$
Bonjour.

Une connaissance a invité ses amis à boire l'apéritif chez lui. A la fin
de
l'apéritif, il a facturé à chaque personne le montant de la boisson. En
avait-il le droit? Je précise qu'il n'avait averti personne au préalable
et
qu'aucun tarif n'était affiché. D'autre part, il n'avait pas de licence IV
et les bouteilles achetées n'étaient pas taxées, contrairement à celles
achetées par les débits de boissons.

Merci pour vos réponses.

--
Jean-Claude
La photo numérique pour débutants et futurs débutants
http://www.jcl.new.fr
moi je lave mon verre et je m'en vais, !!!!!


Arthur
Le #15907901
"JCL" news:47c665d5$0$858$
Bonjour.

Une connaissance a invité ses amis à boire l'apéritif chez lui. A la fin


de
l'apéritif, il a facturé à chaque personne le montant de la boisson. En
avait-il le droit? Je précise qu'il n'avait averti personne au préalable


et
qu'aucun tarif n'était affiché. D'autre part, il n'avait pas de licence IV
et les bouteilles achetées n'étaient pas taxées, contrairement à celles
achetées par les débits de boissons.

Merci pour vos réponses.

--
Jean-Claude
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Ses amis ont payé leurs factures ?

Ce sont toujours ses amis ?

Arthur
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