blason et propriété privée

Le
valerie
Bonsoir,

Je suis tombée via une pub sur un site commercialisant des mugs et tapis de
souris illustrés avec des blasons familiaux.

J'ai fais une recherche sur 2 blasons que je connaissais (l'un français,
l'autre belge) et la reproduction m'a l'air exacte, le nom d'une de ces 2
familles est par ailleurs éteint depuis environ 20 ans.

Une société a t'elle le droit de commercialiser ce genre d'objet sans l'aval
des familles concernées ?

Merci

Cordialement

Valérie
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Gérard
Le #15550891
> J'ai fais une recherche sur 2 blasons que je connaissais (l'un français,
l'autre belge) et la reproduction m'a l'air exacte, le nom d'une de ces 2
familles est par ailleurs éteint depuis environ 20 ans.

Une société a t'elle le droit de commercialiser ce genre d'objet sans
l'aval des familles concernées ?



Question de bon aloi aux historiens : le blason [des familles nées] ne
faisait-il pas partie des privilèges abolis à la Révolution ?

Et dans le rétablissement opéré par le Général de Gaullle, celà en
faisait-il partie ?

Gérard.
Le Forgeron
Le #15549621
Le 24.09.2007 21:59, Gérard nous fit lire :
J'ai fais une recherche sur 2 blasons que je connaissais (l'un
français, l'autre belge) et la reproduction m'a l'air exacte, le nom
d'une de ces 2 familles est par ailleurs éteint depuis environ 20 ans.

Une société a t'elle le droit de commercialiser ce genre d'objet sans
l'aval des familles concernées ?



Question de bon aloi aux historiens : le blason [des familles nées] ne
faisait-il pas partie des privilèges abolis à la Révolution ?




Déjà, la notion de blasons "familiaux" est sujette à caution.
Un individu, un blason. Les enfants se devant au mieux de brisé
leurs armes en attendant d'hériter (seulement l'un d'entre eux) du
blason (et dans le système absolu du chef de famille, où tout
appartient à l'arrière grand-père, c'est encore une histoire plus
compliquée), quand bien même ils pourraient prétendre en avoir (sauf
à porter celui du chef de famille, en signe d'allégeance et soumission).

Les blasons ne sont pas l'apanage de la noblesse (cf l'armorial
d'Hozier (sp?), où l'on attribua à tour de bras des blasons à tout
ce qui pouvait payer la taxe royale, souvent même de force).

La noblesse a été abolie à la révolution, rétablie sous l'empire,
etc, etc... la fin des haricots pour les blasons étant la
dissolution du conseil du sceau en 1871 (ou 70?), depuis il n'y a
plus d'enregistrement en France. Chacun est libre de porter les
armes si il lui sied.

Le blason est désormais un accessoire du nom, tout comme le
pseudonyme, avec les mêmes droits et obligations (n'allez pas vous
faire appeler Johnny Halliday sans être Jean-Philippe..., ne portez
donc pas les armes d'Orléans si vous n'en faites pas partie...).

Les armes identiques peuvent exister, mais la notoriété d'un camp
aura tendance à l'emporter en cas de conflit (attention au
parasitisme). Il faut d'ailleurs différencier le blason textuel qui
est protégé comme le nom, de sa représentation graphique qui peut
varier d'un artiste à un autre et qui le cas échéant peut également
faire l'objet d'un dépôt au titre des marques et dessins.

A noter que pour les familles éteintes, on peut toujours demander à
en relever le nom (l'adopter officiellement, encore que la notion
d'adoption n'est ici qu'un vile résumé) pour peu qu'on puisse s'en
rapprocher sur le plan généalogique. Et donc par cet artifice,
acquérir des droits sur le blason.

Ceci concerne bien entendu la France uniquement.

La Belgique restant une royauté civilisé, et bien que les autorités
héraldiques y soient moins expressives que leurs voisins anglais, et
surtout écossais, on y prendra garde de ne pas en enfreindre les
lois par ignorance lorsqu'on se trouve sur leur territoire.

Et dans le rétablissement opéré par le Général de Gaullle, celà en
faisait-il partie ?



Mais que vient-il faire ici ? Napoléon 1er et 3, certes, et les
royalistes du 19eme aussi, mais celui-là, je ne vois pas.
Nicolas Besançon
Le #15549591
On 24 sep, 21:42, "valerie" wrote:
Bonsoir,

Je suis tombée via une pub sur un site commercialisant des mugs et tapi s de
souris illustrés avec des blasons familiaux.

J'ai fais une recherche sur 2 blasons que je connaissais (l'un français,
l'autre belge) et la reproduction m'a l'air exacte, le nom d'une de ces 2
familles est par ailleurs éteint depuis environ 20 ans.

Une société a t'elle le droit de commercialiser ce genre d'objet sans l'aval
des familles concernées ?

Merci

Cordialement

Valérie



Voici ce que l'on trouve sur toutes les pages de blason sur
Wikipédia...

Cette image représente un drapeau ou un blason du site Vector-
Images.com et est soumise au copyright. D'après cette page, les
versions bitmap en format GIF des images de Vector-Images.com peuvent
être librement utilisées sur d'autres sites avec un lien vers Vector-
Images.com (hyperlien vers www.vector-images.com) seulement. Voir
aussi les Règles d'utilisation et cette page de discussion pour les
détails.

http://commons.wikimedia.org/wiki/Template:Vector-Images.com/fr


Et non, on a pas besoin d'être noble pour avoir son blason, il suffit
d'en demander la réalisation par un professionnel et de le publier
publiquement sur un armorial comme ici pour le mien (fait par
amusement) : http://www.gaso.fr/lecture_fiche_famille.php3?pageû0564


Je ne fais que paser, à bientôt !

Nicolas Béliard
Gérard
Le #15549221
> Mais que vient-il faire ici ? Napoléon 1er et 3, certes, et les
royalistes du 19eme aussi, mais celui-là, je ne vois pas.



Il me semble (mais je peux me tromper, j'étais jeune à l'époque) qu'il avait
notamment réintroduit l'utilisation de la particule nobiliaire dans le
patronyme.
Cà faisait râler mes grands-parents, et donnait lieu à de l'humour genre :
et moi, je m'appelle gérard DE saint-maur DES fossés DU val DE marne (DE
corvée DE chiottes DEmain matin...)

Gérard.
valerie
Le #15548501
"Nicolas Besançon"
On 24 sep, 21:42, "valerie" wrote:
Voici ce que l'on trouve sur toutes les pages de blason sur
Wikipédia...

Cette image représente un drapeau ou un blason du site Vector-
Images.com et est soumise au copyright. D'après cette page, les
versions bitmap en format GIF des images de Vector-Images.com peuvent
être librement utilisées sur d'autres sites avec un lien vers Vector-
Images.com (hyperlien vers www.vector-images.com) seulement. Voir
aussi les Règles d'utilisation et cette page de discussion pour les
détails.
******************
Oui mais là, c'est le travail de numérisation qui est protégé, ils ne
peuvent pas protéger le blason qui ne leur appartient pas.

D'après ce que j'ai lu et ce qu'on m'a expliqué, pour la France, le blason
est attaché au nom patronymique et son usurpation est punie, même si la
noblesse n'a plus d'existence juridique. Pour la Belgique où la noblesse est
nombreuse et existe juridiquement, on m'a expliqué qu'ils ne plaisantaient
pas avec ça et que c'était sérieusement puni...

****************************************

Et non, on a pas besoin d'être noble pour avoir son blason, il suffit
d'en demander la réalisation par un professionnel et de le publier
publiquement sur un armorial comme ici pour le mien (fait par
amusement) : http://www.gaso.fr/lecture_fiche_famille.php3?pageû0564

Sympa votre blason :-)

Merci à tous
Valérie
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