blog : droits sur les dépêches (reuters, afp, etc) ?

Le
Bonjour,

De nombreux blogs et même des sites Internet reprennent des dépêches des
agences de presse, soit en totalité soit avec interprétation.
De quelle manière un amateur responsable d'un blog peut-il s'assurer qu'il
ne viole aucun copyright en la matière. ?

- Peut-il recopier tout le texte en citant simplement l'agence (par ex.
blabla (AFP) ) avec de préference un lien vers l'article (est-ce
obligatoire ou facultatif ) ?
- Peut-il uniquement résumer le texte avec référnce à l'agence (avec lien ?
facultatif ?)
- Il ne peut mentionner que le lien et le titre de la dépêche ?

Merci d'avance
Thierry
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Albert ARIBAUD
Le #14260991
Le Thu, 26 Apr 2007 17:30:35 +0200, Thierry a écrit:

Bonjour,

De nombreux blogs et même des sites Internet reprennent des dépêches des
agences de presse, soit en totalité soit avec interprétation. De quelle
manière un amateur responsable d'un blog peut-il s'assurer qu'il ne
viole aucun copyright en la matière. ?



En respectant les indications de la source de la dépêche, qui en est
l'auteur au sens du CPI.

- Peut-il recopier tout le texte en citant simplement l'agence (par
ex.... blabla... (AFP) ) avec de préference un lien vers l'article
(est-ce obligatoire ou facultatif ) ?



C'est selon les droits concédés par l'agence.

- Peut-il uniquement résumer le texte avec référnce à l'agence (avec
lien ? facultatif ?)



Résumer pourrait s'analyser comme une oeuvre dérivée, qui requiert
l'autorisation de l'auteur de l'oeuvre originale. Cela dit, il n'existe
pas mille façons de décrire succinctement un événement ; si votre
formulation n'est pas manifestement copiée de la dépêche, alors elle
constitue une oeuvre originale dont vous êtes l'auteur et, par
conséquent, vous n'avez pas à solliciter d'autorisations.

Tout dépendra donc du degré de parenté entre votre texte et la dépêche.

- Il ne peut mentionner que le lien et le titre de la dépêche ?



A l'extrême rigueur, l'agence peut interdire de faire des liens sur son
"oeuvre" ; mais j'ignore ses chances en cas de contestation.

Amicalement,
--
Albert.
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