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Trier par : date / pertinence
Serge
Le #15591021
"Nanard" 467fd447$0$25942$
| bonjour,
|
| un individu doit il avoir obligatoirement une boite à lettre?
|
| merci
|
|

Non, mais une adresse postale oui généralement à son domicile légal...
(ce peut être "poste restante" ou "chez XXX"...)

Serge
Patrick V
Le #15591011
On 25 juin, 16:48, "Serge" wrote:
| un individu doit il avoir obligatoirement une boite à lettre?



Non, mais une adresse postale oui généralement à son domicile lég al...
(ce peut être "poste restante" ou "chez XXX"...)



Ce n'est néanmoins pas une obligation légale, bien que ce soit
quasiment indispensable.
Emma
Le #15591001
Nanard a écrit :
bonjour,

un individu doit il avoir obligatoirement une boite à lettre?



il doit y avoir kekchose dans le code des postes et télécom
En gros : si vous voulez recevoir votre courrier --> boîte aux lettres
ou alors vous allez le retirer à la Poste

faire une recherche sur Legifrance

té je la fais :
code des postes : article D90
code de l'urbanisme : recherchez la date de construction à partir de
laquelle on doit avoir une boite normalisée (1979 ?)

Emma
--
(répondre en direct : virer le lezard qui sommeille dans mon adresse)

Résistance et obéissance, voilà les deux vertus du citoyen. Par
l'obéissance il assure l'ordre; par la résistance il assure la liberté.
Alain
Nanard
Le #15589841
je réitère ma question...
un individu habitant à une une adresse quelconque, est il obligé de mettre à
la disposition de la poste une boite à lettre ?

première question.....
merci pour vos contributions


"Nanard" news:467fd447$0$25942$
bonjour,

un individu doit il avoir obligatoirement une boite à lettre?

merci




Serge
Le #15589811
Bonsoir,

Il a été répondu, mais comme la formulation de la question diffère....

Normalement oui, et même de modèle normalisé, sauf si par exemple il a
une boite postale....

Serge

"Nanard" 46816d27$0$5083$
| je réitère ma question...
| un individu habitant à une une adresse quelconque, est il obligé de
mettre à
| la disposition de la poste une boite à lettre ?
|
| première question.....
| merci pour vos contributions
|
|
| "Nanard" | news:467fd447$0$25942$
| > bonjour,
| >
| > un individu doit il avoir obligatoirement une boite à lettre?
| >
| > merci
| >
| >
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Spyou
Le #15406191
Serge a écrit :
Bonsoir,

Il a été répondu, mais comme la formulation de la question diffère....

Normalement oui, et même de modèle normalisé, sauf si par exemple il a
une boite postale....



*si il veut recevoir du courrier*

S'il n'en veut pas, il n'a aucune obligation.
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Anonyme