Bourse en ligne: devoir de conseil des courtiers quand une société dont o n est actionnaire est décotée ?

Le
Hueyduck
Bonjour à tous,

Voici ma situation:
J'ai acheté des actions d'une société britannique, cotée sur le marché
britannique, via un courtier en ligne Français.

La société est en pleine restructuration et j'ai appris qu'elle n'était
plus cotée et qu'elle avait changé de nom.
Elle existe donc toujours, sous un autre nom, mais n'est plus cotée à
Londres ni ailleurs.
Mais je n'ai aucune idée de ce que je dois savoir pour faire valoir mes
droits.

Tous les documents que je trouve sont en anglais dans un langage assez
pointu (boursier). Je n'ai aucune idée de où sont ces actions, ce
qu'elles valent, etc

Mon courtier en ligne ne m'a averti a aucun moment de ces évolutions.
La ligne correspondant à ces actions fantômes continuent d'apparaitre
dans mon protefeuille comem si de rien était.

J'ai contacté le courtier, je leur ai décrit a situation en leur donnant
même le nouveau nom de la société en question et je vous copie qques
questions- réponses (c'est plus simple):

[QUote]
Q: Je vous prie de me communiquer les information à connaître dans ce
genre de situation. Par exemple: que valent mes actions à ce jours?

R: Cette valeur ne côte plus, il n'est donc pas possible de vendre cette
ligne et le dernier cours connu et celui de sa dernière séance de cotation.

Q:Puis-je garder ces actions malgré tout et quel document me permets de
prouver que je suis titulaire de ces actions?

R: Après m'être renseigné auprès de mon service opération sur titre,
nous n'avons reçu aucune information de la part de cette société quant à
son devenir, nous n'avons par conséquent aucunes informations
particulières à vous fournir.

[/quote]

Cer message équivaut, selon moi à un "démerde-toi, on en a rien à faire
de ton cas".



Mes questions pour ce forum:

- où trouver un conseil dans ce genre de situation?
- y a-t-il manquement de la part de ce courtier ou bien le fait que la
société soit basée ailleurs qu'en france le dédouanne -t-il de ses
obligations?

- dans ma tête, je me proposais de faire la chose suivante, en premier lieu:
Réitérer mes questions par lettre recomandée en citant la réponse
déplorable qui m'a été faite par mail. Ce sera une lettre au service
relation clientèle et en copie à la direction du courtier.
Parler tout de suite de l'éventualité d'une saisie du Médiateur de
l'autoristé des marchés financiers.

Qu'en pensez-vous?

Côté droit, n'y a-t-il pas un cadre légal qui empêche les courtiers de
laisser se démerder leurs client en cas de pépin de ce genre? S'ils ont
accepté de toucher leur commission lors de l'achat, y a-t-il des limites
à leur devoir d'information? Et si, comme il m'a été répondu, la société
qui évolue ne communique pas volontairement avec le courtier, n'est-ce
pas au courtier d'aller chercher l'information si son client (moi), le
lui demande?

Les références à des textes faisant autorités seront les bienvenus :)))

Merci d'avoir lu et merci pour les réponses que vous pourrez m'aporter.

Huey

PS: je n'ai pas trouvé de forum usenet sur la bourse. Bizarre. Enfin,il
y en a un qui n'est qu'une vitrine pour un pauvre type qui essaye de
parrainer des prospects pour fortunéx. Bof
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JLC
Le #22137741
Le 19/05/2010 11:24, Hueyduck a écrit :

Je n'en pense rien.
Sauf que ça me conforte dans ma conviction qu'il n'y a pas plus cons sur
cette Terre que les boursicoteurs éhontés.
Désolé.

--
@ + et cordialement
JLC
Clea Molette
Le #22137731
Hueyduck a écrit :
Bonjour à tous,

Voici ma situation:
J'ai acheté des actions d'une société britannique, cotée sur le marché
britannique, via un courtier en ligne Français.

La société est en pleine restructuration et j'ai appris qu'elle n'était
plus cotée et qu'elle avait changé de nom.
Elle existe donc toujours, sous un autre nom, mais n'est plus cotée à
Londres ni ailleurs.
Mais je n'ai aucune idée de ce que je dois savoir pour faire valoir mes
droits.

Tous les documents que je trouve sont en anglais dans un langage assez
pointu (boursier). Je n'ai aucune idée de où sont ces actions, ce
qu'elles valent, etc...

Mon courtier en ligne ne m'a averti a aucun moment de ces évolutions.
La ligne correspondant à ces actions fantômes continuent d'apparaitre
dans mon protefeuille comem si de rien était.

J'ai contacté le courtier, je leur ai décrit a situation en leur donnant
même le nouveau nom de la société en question et je vous copie qques
questions- réponses (c'est plus simple):

[QUote]
Q: Je vous prie de me communiquer les information à connaître dans ce
genre de situation. Par exemple: que valent mes actions à ce jours?

R: Cette valeur ne côte plus, il n'est donc pas possible de vendre cette
ligne et le dernier cours connu et celui de sa dernière séance de cotation.

Q:Puis-je garder ces actions malgré tout et quel document me permets de
prouver que je suis titulaire de ces actions?

R: Après m'être renseigné auprès de mon service opération sur titre,
nous n'avons reçu aucune information de la part de cette société quant à
son devenir, nous n'avons par conséquent aucunes informations
particulières à vous fournir.

[/quote]

Cer message équivaut, selon moi à un "démerde-toi, on en a rien à faire
de ton cas".



Mes questions pour ce forum:

- où trouver un conseil dans ce genre de situation?
- y a-t-il manquement de la part de ce courtier ou bien le fait que la
société soit basée ailleurs qu'en france le dédouanne -t-il de ses
obligations?

- dans ma tête, je me proposais de faire la chose suivante, en premier
lieu:
Réitérer mes questions par lettre recomandée en citant la réponse
déplorable qui m'a été faite par mail. Ce sera une lettre au service
relation clientèle et en copie à la direction du courtier.
Parler tout de suite de l'éventualité d'une saisie du Médiateur de
l'autoristé des marchés financiers.

Qu'en pensez-vous?

Côté droit, n'y a-t-il pas un cadre légal qui empêche les courtiers de
laisser se démerder leurs client en cas de pépin de ce genre? S'ils ont
accepté de toucher leur commission lors de l'achat, y a-t-il des limites
à leur devoir d'information? Et si, comme il m'a été répondu, la société
qui évolue ne communique pas volontairement avec le courtier, n'est-ce
pas au courtier d'aller chercher l'information si son client (moi), le
lui demande?

Les références à des textes faisant autorités seront les bienvenus :)))

Merci d'avoir lu et merci pour les réponses que vous pourrez m'aporter.

Huey

PS: je n'ai pas trouvé de forum usenet sur la bourse. Bizarre. Enfin,il
y en a un qui n'est qu'une vitrine pour un pauvre type qui essaye de
parrainer des prospects pour fortunéx. Bof...



Bonjour,

je pense que vous pourriez obtenir une réponse en posant vos questions
sur fr.misc.finance
Hueyduck
Le #22137831
Clea Molette a écrit :


je pense que vous pourriez obtenir une réponse en posant vos questions
sur fr.misc.finance



Merci pour ce Conseil.
Je vais le faire.

bonne journée.

Huey
Hueyduck
Le #22137821
JLC a écrit :
Le 19/05/2010 11:24, Hueyduck a écrit :

Je n'en pense rien.
Sauf que ça me conforte dans ma conviction qu'il n'y a pas plus cons sur
cette Terre que les boursicoteurs éhontés.
Désolé.




Merci pour ce conseil. C'était très intéressant.

PLONK
JLC
Le #22138111
Le 19/05/2010 11:59, Hueyduck a écrit :
JLC a écrit :
Le 19/05/2010 11:24, Hueyduck a écrit :

Je n'en pense rien.
Sauf que ça me conforte dans ma conviction qu'il n'y a pas plus cons
sur cette Terre que les boursicoteurs éhontés.
Désolé.




Merci pour ce conseil. C'était très intéressant.




De rien. Je te souhaite de comprendre rapidement que tu n'es pas de taille !

--
@ + et cordialement
JLC
Deltaplan
Le #22139861
Le 19/05/2010 11:24, Hueyduck a écrit :

Côté droit, n'y a-t-il pas un cadre légal qui empêche les courtiers de
laisser se démerder leurs client en cas de pépin de ce genre? S'ils ont
accepté de toucher leur commission lors de l'achat, y a-t-il des limites
à leur devoir d'information? Et si, comme il m'a été répondu, la société
qui évolue ne communique pas volontairement avec le courtier, n'est-ce
pas au courtier d'aller chercher l'information si son client (moi), le
lui demande?

Les références à des textes faisant autorités seront les bienvenus :)))



A priori, sauf cadre légal qui serait d'ordre public, le contrat passé
entre votre courtier et vous fait autorité. Avez-vous vérifié s'il
prévoit quelque chose (ce qui est plus que probable) pour ce qui est de
poser les limites dans lesquelles s'exerce l'activité du courtier, vis à
vis des actions achetées par ses clients ?

Après, sur le fond de ce que deviennent ces actions... A priori, si
elles sont bien en votre possession (achetées depuis suffisamment
longtemps, et/ou pas de règlement différé), cela veut tout simplement
dire que vous êtes actionnaire désormais d'une société non cotée en
bourse. Vous êtes donc toujours actionnaire de la société en question,
vos actions (pour peu qu'elles soient des actions ordinaires, ce que
j'imagine) vous confèrent toujours les mêmes droits de vote qu'avant, et
vous procurent les mêmes droits à dividendes qu'avant le cas échéant.
Vous pouvez les céder bien sûr... à condition de trouver un acheteur
(ebay ?)
Hueyduck
Le #22143291
Deltaplan a écrit :
Le 19/05/2010 11:24, Hueyduck a écrit :



Les références à des textes faisant autorités seront les bienvenus :)))



A priori, sauf cadre légal qui serait d'ordre public, le contrat passé
entre votre courtier et vous fait autorité. Avez-vous vérifié s'il
prévoit quelque chose (ce qui est plus que probable) pour ce qui est de
poser les limites dans lesquelles s'exerce l'activité du courtier, vis à
vis des actions achetées par ses clients ?



-
Non. Je commence par mon bon sens (je m'attends à un minimum de
conseil), ensuite j'étudie la loi puis le contrat. Puisqu'un contrat
avec une clause illégale est moins important qu'une loi, qui elle même
est moins importante que ce qu'on peut faire entre 2 humains de bonne
volonté (à mes yeux :)
Surtout: on m'a conseillé d'interroger la médiatrice de l'AMF. Ca m'a
l'air d'être une excellent idée.

-

Après, sur le fond de ce que deviennent ces actions... A priori, si
elles sont bien en votre possession (achetées depuis suffisamment
longtemps, et/ou pas de règlement différé),


-
Je les ai depuis plusieurs années.
-
cela veut tout simplement
dire que vous êtes actionnaire désormais d'une société non cotée en
bourse. Vous êtes donc toujours actionnaire de la société en question,
vos actions (pour peu qu'elles soient des actions ordinaires, ce que
j'imagine)


-
Oui, c'esn sont.
-

vous confèrent toujours les mêmes droits de vote qu'avant, et
vous procurent les mêmes droits à dividendes qu'avant le cas échéant.



-
Merci pour ces confirmations. C'est déjà très bien.


Vous pouvez les céder bien sûr... à condition de trouver un acheteur
(ebay ?)



-
Ne me tentez pas.
Payer des actions par Paypal, ce serait sans doute une première :)


Huey
Albert ARIBAUD
Le #22143351
Le Thu, 20 May 2010 14:21:34 +0200, Hueyduck a écrit :

Deltaplan a écrit :
Le 19/05/2010 11:24, Hueyduck a écrit :





Les références à des textes faisant autorités seront les bienvenus
:)))



A priori, sauf cadre légal qui serait d'ordre public, le contrat passé
entre votre courtier et vous fait autorité. Avez-vous vérifié s'il
prévoit quelque chose (ce qui est plus que probable) pour ce qui est de
poser les limites dans lesquelles s'exerce l'activité du courtier, vis
à vis des actions achetées par ses clients ?



-
Non. Je commence par mon bon sens (je m'attends à un minimum de
conseil), ensuite j'étudie la loi puis le contrat. Puisqu'un contrat
avec une clause illégale est moins important qu'une loi, qui elle même
est moins importante que ce qu'on peut faire entre 2 humains de bonne
volonté (à mes yeux :)



Deux remarques :

- la loi est plus importante que ce qu'on peut faire parce qu'elle
définit ce qu'on peut faire sans risque. :)

- "un contrat avec une clause illégale" est *plus* important que la loi
pour ce qui concerne les autres clauses (et l'illégale -- je suppose en
fait la nulle -- n'importe *du tout* pas puisqu'elle est nulle).

Amicalement,
--
Albert.
Clea Molette
Le #22143921
Hueyduck a écrit :
Deltaplan a écrit :
Le 19/05/2010 11:24, Hueyduck a écrit :





Les références à des textes faisant autorités seront les bienvenus :)))



A priori, sauf cadre légal qui serait d'ordre public, le contrat passé
entre votre courtier et vous fait autorité. Avez-vous vérifié s'il
prévoit quelque chose (ce qui est plus que probable) pour ce qui est
de poser les limites dans lesquelles s'exerce l'activité du courtier,
vis à vis des actions achetées par ses clients ?



-
Non. Je commence par mon bon sens (je m'attends à un minimum de
conseil), ensuite j'étudie la loi puis le contrat. Puisqu'un contrat
avec une clause illégale est moins important qu'une loi, qui elle même
est moins importante que ce qu'on peut faire entre 2 humains de bonne
volonté (à mes yeux :)
Surtout: on m'a conseillé d'interroger la médiatrice de l'AMF. Ca m'a
l'air d'être une excellent idée.

-



La médiation de l'AMF? autant pisser dans un violon. L"AMF va vous
répondre au minimum 2 mois après votre réclamation qu'elle va mener une
enquête et vous tenir au courant, mais elle ne fera rien pour vous. Elle
ne l'a pas fait pour des organismes de défense de consommateurs l'ayant
saisie pour des placements à la Poste, à la Caisse d'Epargne... etc...
L'AMF lorsque c'est trop gros, colle des amendes aux contrevenants, mais
c'est elle qui ramasse le fric, et rien pour le consommateur.
Vous allez au devant de désillusions et une grande perte de temps.
B
Le #22147311
"Hueyduck"

Bonjour à tous,

Voici ma situation:
J'ai acheté des actions d'une société britannique, cotée sur le marché
britannique, via un courtier en ligne Français.

La société est en pleine restructuration et j'ai appris qu'elle n'était
plus cotée et qu'elle avait changé de nom.
Elle existe donc toujours, sous un autre nom, mais n'est plus cotée à
Londres ni ailleurs.
Mais je n'ai aucune idée de ce que je dois savoir pour faire valoir mes
droits.



Comme tu l'a dit, elle n'est plus coté....mais il n'y a pas eu d'Opération
sur Titres car elle n'a pas été racheté par une autre...
Donc tu as toujours les memes droits (vote, dividendes...) mais les titres
ne peuvent être négocié simplement.

A court terme, la société en question va soliciter le NOM de tous les
porteurs (auprès des Stés concervatrices de titres)

Tous les documents que je trouve sont en anglais dans un langage assez
pointu (boursier). Je n'ai aucune idée de où sont ces actions, ce qu'elles
valent, etc...



Une connaissance de l'anglais est un minimum pour un investissement sur le
marché anglais et pour suivre l'évolution strategique/economique d'un marché
ou d'une entreprise dans laquelle on investit, non?

Mon courtier en ligne ne m'a averti a aucun moment de ces évolutions.
La ligne correspondant à ces actions fantômes continuent d'apparaitre dans
mon protefeuille comem si de rien était.



Normal, y a pas eu d'OST.

J'ai contacté le courtier, je leur ai décrit a situation en leur donnant
même le nouveau nom de la société en question et je vous copie qques
questions- réponses (c'est plus simple):

[QUote]
Q: Je vous prie de me communiquer les information à connaître dans ce
genre de situation. Par exemple: que valent mes actions à ce jours?

R: Cette valeur ne côte plus, il n'est donc pas possible de vendre cette
ligne et le dernier cours connu et celui de sa dernière séance de
cotation.

Q:Puis-je garder ces actions malgré tout et quel document me permets de
prouver que je suis titulaire de ces actions?

R: Après m'être renseigné auprès de mon service opération sur titre, nous
n'avons reçu aucune information de la part de cette société quant à son
devenir, nous n'avons par conséquent aucunes informations particulières à
vous fournir.



Effectivement, le courtier n'a pas la responsabilité du suivi economique
d'une valeur.
Il se doit d'informer les porteurs en cas d'OST seulement.
Le reste: c'est la responsabilité du porteur.

Cer message équivaut, selon moi à un "démerde-toi, on en a rien à faire de
ton cas".



Pas tout à fait, je dirai plutôt : Pas d'infos à ce jour, nous ne manquerons
pas de vous tenir au courant si la situation devait évoluer :)



Mes questions pour ce forum:

- où trouver un conseil dans ce genre de situation?
- y a-t-il manquement de la part de ce courtier ou bien le fait que la
société soit basée ailleurs qu'en france le dédouanne -t-il de ses
obligations?



non

- dans ma tête, je me proposais de faire la chose suivante, en premier
lieu:
Réitérer mes questions par lettre recomandée en citant la réponse
déplorable qui m'a été faite par mail. Ce sera une lettre au service
relation clientèle et en copie à la direction du courtier.
Parler tout de suite de l'éventualité d'une saisie du Médiateur de
l'autoristé des marchés financiers.

Qu'en pensez-vous?



Tu es responsable te tes choix d'investissement. Le courtier est responsable
de la bonne exécution de tes ordres (et non de tes choix) et a comme mission
de t'informer des OST concernant ton portefeuille, point.
Si une valeur n'est plus coté, ou en liquidation judiciaire....il n'est pas
concerné. (au pire faut espérer que tu feras + de 25KE de cessions pour
pouvoir reporter tes MV :(...

Côté droit, n'y a-t-il pas un cadre légal qui empêche les courtiers de
laisser se démerder leurs client en cas de pépin de ce genre? S'ils ont
accepté de toucher leur commission lors de l'achat, y a-t-il des limites à
leur devoir d'information? Et si, comme il m'a été répondu, la société qui
évolue ne communique pas volontairement avec le courtier, n'est-ce pas au
courtier d'aller chercher l'information si son client (moi), le lui
demande?



Tu dois avoir un contrat qui stipule les limites des responsabilités de
chacun, c'est obligatoire.

Les références à des textes faisant autorités seront les bienvenus :)))

Merci d'avoir lu et merci pour les réponses que vous pourrez m'aporter.

Huey

PS: je n'ai pas trouvé de forum usenet sur la bourse. Bizarre. Enfin,il y
en a un qui n'est qu'une vitrine pour un pauvre type qui essaye de
parrainer des prospects pour fortunéx. Bof...
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