Bruit le dimanche

Le
ast
bonjour

Peut-on se plaindre à la gendarmerie ou à la police municipale d'un voisin qui
utilise pendant des heures une débroussailleuse un dimanche ?

Il l'utilise pour faucher des surfaces importantes d'herbe, ça serait fait en quelques
minutes et en silence à la faux alors qu' il met des heures avec son rotofil à moteur
thermique
Vidéos High-Tech et Jeu Vidéo
Téléchargements
Vos réponses
Gagnez chaque mois un abonnement Premium avec GNT : Inscrivez-vous !
Trier par : date / pertinence
Laurent Jumet
Le #25539872
Hello ast !

"ast"

Peut-on se plaindre à la gendarmerie ou à la police municipale d'un voisin
qui utilise pendant des heures une débroussailleuse un dimanche ?
Il l'utilise pour faucher des surfaces importantes d'herbe, ça serait fait
en quelques minutes et en silence à la faux alors qu' il met des heures avec
son rotofil à moteur thermique ...



En général, des réglements existent pour ces choses-là. Il faut se renseigner d'abord à la municipalité.

--
Laurent Jumet - Point de Chat, Liège, BELGIUM
KeyID: 0xCFAF704C
[Restore address to laurent.jumet for e-mail reply.]
Marc-Antoine
Le #25540022
Je réponds à ast qui a écrit
bonjour

Peut-on se plaindre à la gendarmerie ou à la police municipale d'un voisin
qui
utilise pendant des heures une débroussailleuse un dimanche ?



Il y a des chances pour que la gendarmerie ou le commissariat vous
demande de vous adressez, tout d'abord, à la mairie.
Le maire, en matière de police administrative, est chargé de maintenir
l’ordre public, la sûreté, la sécurité et la salubrité publiques etc...

.
Le #25540052
"ast" 51dfbef4$0$2412$
bonjour

Peut-on se plaindre à la gendarmerie ou à la police municipale d'un voisin
qui
utilise pendant des heures une débroussailleuse un dimanche ?

Il l'utilise pour faucher des surfaces importantes d'herbe, ça serait fait
en quelques
minutes et en silence à la faux alors qu' il met des heures avec son
rotofil à moteur
thermique ...





.../...


Bonjour


S'il s'agit d'un particulier
les horaires legaux " de jardinage " avec machine à moteur thermique
sont en principe définis dans chaque commune
à défaut chef-lieu de canton


Le reste .....


faut connaître sa condition physique



V
Jac
Le #25541292
"ast"
Peut-on se plaindre à la gendarmerie ou à la police municipale d'un
voisin qui
utilise pendant des heures une débroussailleuse un dimanche ?

Il l'utilise pour faucher des surfaces importantes d'herbe, ça serait
fait en quelques
minutes et en silence à la faux alors qu' il met des heures avec son
rotofil à moteur
thermique ...



Chez nous, la mairie met le bulletin du patelin tous les mois dans les
boîtes aux lettres.
A la belle saison, on peut y lire ceci :
http://cjoint.com/?3GnbNzgeNSm
Si tu veux les tarifs, le premier coup, si les gendarmes sont bien
lunés, c'est un avertissement gratuit sinon c'est 40 euros.
Récidive : 400 euros
Je peux te dire que c'est calme.

--
Jac.
djeel
Le #25547992
Le 12/07/2013 10:31, ast a écrit :

Peut-on se plaindre à la gendarmerie ou à la police municipale d'un voisin qui
utilise pendant des heures une débroussailleuse un dimanche ?



http://www.bruit.fr/

--
Djeel
Publicité
Poster une réponse
Anonyme