Twitter iPhone pliant OnePlus 11 PS5 Disney+ Orange Livebox Windows 11

[CdR] Validité du panneau Rappel

16 réponses
Avatar
Prenom.Nom
Bonjour,

Il y a eu des travaux de voirie à l'entrée de ma commune, et le panneau
d'entrée d'agglomération a sauté, pour ne jamais être remplacé.
Cependant, une centaine de mètres plus loin, on trouve un panneau
Rappel-50.

Je me demandais quelle pouvait être la validité d'un panneau Rappel
alors que l'instruction première a sauté.

Merci d'avance pour vos réponses,
--
Gilles
http://www.Gilles.Silberzahn.com

10 réponses

1 2
Avatar
sobeol
Gilles Silberzahn qui a écrit :

Je me demandais quelle pouvait être la validité d'un panneau Rappel
alors que l'instruction première a sauté.



il forme une instruction premiere
au pire ou au mieux vous serez exonéré de l'infraction residuelle sur
les premiers cents metres.

Sof
Avatar
Prenom.Nom
sobeol wrote:

il forme une instruction premiere



Merci,
--
Gilles
http://www.Gilles.Silberzahn.com
Avatar
Serge
"Gilles Silberzahn" a écrit dans le
message de news: 1hc6ojd.7cg6ix1tkwvggN%
| Bonjour,
|
| Il y a eu des travaux de voirie à l'entrée de ma commune, et le
panneau
| d'entrée d'agglomération a sauté, pour ne jamais être remplacé.
| Cependant, une centaine de mètres plus loin, on trouve un panneau
| Rappel-50.
|
| Je me demandais quelle pouvait être la validité d'un panneau Rappel
| alors que l'instruction première a sauté.
|
| Merci d'avance pour vos réponses,
| --
| Gilles
| http://www.Gilles.Silberzahn.com

Pourquoi, ça ne se voit pas que l'on entre en agglomération ?

Serge
Avatar
sobeol
Serge qui a écrit :

Pourquoi, ça ne se voit pas que l'on entre en agglomération ?



lorsque le panneau reglementaire est inexistant , je serais curieuse de
savoir comment vous devinez le changement de qualification de la voie
et donc les limitations de vitesses correspondantes.
c'est inné chez vous ? :')

Sof
Avatar
Prenom.Nom
Serge wrote:

Pourquoi, ça ne se voit pas que l'on entre en agglomération ?



On ne parle pas de conseil de prudence, mais de Code de la Route. La
limitation à 50 km/h en agglomération n'existe pas s'il n'y a pas de
panneau d'entrée d'agglomération (ou un panneau de limitation de
vitesse, bien sûr).

En venant sur fmd, je recherche des infos de droit, ce que Sof (que je
remercie encore) a parfaitement compris.
--
Gilles
http://www.Gilles.Silberzahn.com
Avatar
Serge
"sobeol" a écrit dans le message de news:

Serge qui a écrit :

Pourquoi, ça ne se voit pas que l'on entre en agglomération ?



lorsque le panneau reglementaire est inexistant , je serais curieuse
de savoir comment vous devinez le changement de qualification de la
voie et donc les limitations de vitesses correspondantes.
c'est inné chez vous ? :')

Sof





1) les habitations...
2) le panneau d'entrée en agglomération
3) La perte de priorité éventuelle
4) La voie s'appelle "rue machin truc chose" !

La prudence et le code de la route demandent d'adapter sa vitesse aux
conditions de circulations !

Cela simplement devrait suffire !

Serge
Avatar
Serge
"Gilles Silberzahn" a écrit dans le
message de news: 1hc6s4m.hb7zqi1v08t01N%
Serge wrote:

Pourquoi, ça ne se voit pas que l'on entre en agglomération ?



On ne parle pas de conseil de prudence, mais de Code de la Route. La
limitation à 50 km/h en agglomération n'existe pas s'il n'y a pas de
panneau d'entrée d'agglomération (ou un panneau de limitation de
vitesse, bien sûr).

En venant sur fmd, je recherche des infos de droit, ce que Sof (que je
remercie encore) a parfaitement compris.
--
Gilles
http://www.Gilles.Silberzahn.com



Et bien en cas d'accident corporel allez raconter cela au juge vous
verrez bien !

Serge
Avatar
sobeol
Serge qui a écrit :

1) les habitations...



il en existent hors agglomeration au cas où vous l'ignoreriez

2) le panneau d'entrée en agglomération



c'etait *justement* le fondement de l'interrogation , son absence pour
une cause X voir Y et la qualification d'une possible contravention
pour vitesse.

3) La perte de priorité éventuelle



qui n'est pas exclusive du statut d'agglomeration

4) La voie s'appelle "rue machin truc chose" !



Ce qui qui n'a aucune valeur autre qu'eventuellement informative et qui
de plus n'est pas un panneau referencée de la circulation.

La prudence et le code de la route demandent d'adapter sa vitesse aux
conditions de circulations !



oui et alors ? cela conditionne la ou la non entrée/presnece dans une
agglomeration ?


Cela simplement devrait suffire !



repondez (ou pas si vous ne savez pas ) en droit à la simple question
posée , mais ne deviez pas façon tapage de carton au café du commerce
:') , ce n'est pas le but du forum.

Sof
Avatar
sobeol
Serge qui a écrit :

Et bien en cas d'accident corporel allez raconter cela au juge vous verrez
bien !



Vous verrez bien aussi que cela pourra etre tres certainement pris
comme une circonstance minorante .
Vous ne devez pas beaucoup savoir de ce genre de cas en audience

Sof
Avatar
Serge
"sobeol" a écrit dans le message de news:

Serge qui a écrit :

1) les habitations...



il en existent hors agglomeration au cas où vous l'ignoreriez




Qu'entendez vous en français par "agglomération", si ce n'est un
ensemble d'habitations ?

Serge
1 2