Changement de nom d'un enfant

Le
Zork
Bonsoir.

Le cas concerne un couple non marié, non pacsé qui a eu un enfant et qui se
sépare.

L'enfant a sur le livret de famille le nom du père.
La mère souhaite selon les possibilités:

- soit rajouter son propre nom à celui de l'enfant (La notion d'ordre
patronymique peut-elle être choisie ?)
- soit y substituer son propre nom

La naissance de l'enfant a eu lieu en 2008.

Deux cas:

- le couple est d'accord sur le choix
- le couple n'est pas d'accord.

Quand est-il légalement ?

Merci de me détailler les possibilités légales et les entités
administratives à contacter.

--
Z
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Cl.Massé
Le #23396581
"Zork" news:4ddeb9cf$0$30781$

Bonsoir.

Le cas concerne un couple non marié, non pacsé qui a eu un enfant et qui
se
sépare.

L'enfant a sur le livret de famille le nom du père.
La mère souhaite selon les possibilités:

- soit rajouter son propre nom à celui de l'enfant (La notion d'ordre
patronymique peut-elle être choisie ?)
- soit y substituer son propre nom

La naissance de l'enfant a eu lieu en 2008.

Deux cas:

- le couple est d'accord sur le choix
- le couple n'est pas d'accord.

Quand est-il légalement ?

Merci de me détailler les possibilités légales et les entités
administratives à contacter.



Je crois que le plus sage est d'attendre qu'elle change encore d'avis. Ce
n'est pas une réponse juridique, mais ça pourrait être celle d'un juge.

Si je comprends bien, l'enfant a été reconnu par le père, donc il faudra
vraisemblablement son accord.

--
~~~~ clmasse chez libre Hexagone
Liberté, Egalité, Sale assisté.
Maître Roux
Le #23395161
Le 26/05/2011 22:36, Zork a écrit :


Quand est-il légalement ?



Quand?

Merci de me détailler les possibilités légales et les entités
administratives à contacter.



Ton bien autoritaire. Vous nous croyez aux ordres?

Me Roux
Luc s'caille voit l'coeur
Le #23395301
Le 27/05/2011 04:38, Maître Roux a écrit :

Quand est-il légalement ?


Quand?



tu cause meme pas français alorre t'est metre en quoi, en connerie?


Merci de me détailler les possibilités légales et les entités
administratives à contacter.



Ton bien autoritaire. Vous nous croyez aux ordres?



et toit tu te prend pour quoi? Dessent de ton pied d'estalle t'aura
l'aire moins con!

Me Roux



pète
jr
Le #23395361
Le 26/05/2011 22:36, Zork a écrit :


Bonsoir.

Le cas concerne un couple non marié, non pacsé qui a eu un enfant et qui se
sépare.

L'enfant a sur le livret de famille le nom du père.
La mère souhaite selon les possibilités:

- soit rajouter son propre nom à celui de l'enfant (La notion d'ordre
patronymique peut-elle être choisie ?)
- soit y substituer son propre nom



S'il porte le nom du père, la filiation à l'égard des deux parents a été
établie à la naissance (c'est là qu'il y avait le choix), le patronyme
est figé sauf action en justice avec un motif légitime. Pas possible par
simple déclaration. Utilisez la notion de "nom d'usage".

--
jr
Le St Edredon est carré!
Maître Roux
Le #23396171
Le 27/05/2011 08:31, Luc s'caille voit l'coeur a écrit :
Le 27/05/2011 04:38, Maître Roux a écrit :

Quand est-il légalement ?


Quand?



tu cause meme pas français alorre t'est metre en quoi, en connerie?




Oui, je suis Grand Maître en Connerie. Toi, tu es au-dessus, Le GRAND
MAÎTRE SUPERIEUR qui nous domine tous.




Merci de me détailler les possibilités légales et les entités
administratives à contacter.



Ton bien autoritaire. Vous nous croyez aux ordres?



et toit tu te prend pour quoi? Dessent de ton pied d'estalle t'aura
l'aire moins con!






Je descends mais je crois que j'ai l'ai encore plus con. Donc je remonte
illico.


pète




Voilà, c'est fait. Content, le luc?

Grand Me Roux
Zork
Le #23397171
"jr"

S'il porte le nom du père, la filiation à l'égard des deux parents a été
établie à la naissance (c'est là qu'il y avait le choix), le patronyme est
figé sauf action en justice avec un motif légitime. Pas possible par
simple déclaration. Utilisez la notion de "nom d'usage".




Merci de cette réponse, je m'attendais un peu à cela.
Par contre je n'ai pas pensé au "nom d'usage" effectivement c'est une
possibilité.

--
Z
Zork
Le #23397161
"Cl.Massé"

Si je comprends bien, l'enfant a été reconnu par le père, donc il faudra
vraisemblablement son accord.



C'est bien la difficulté ...

--
Z
Le Fou
Le #23397281
Le 27/05/2011 08:31, Luc s'caille voit l'coeur a écrit :
Le 27/05/2011 04:38, Maître Roux a écrit :

Quand est-il légalement ?


Quand?



tu cause meme pas français alorre t'est metre en quoi, en connerie?



Euh... Il a raison, on n'écrit pas "Quand est-il" mais "Qu'en est-il".

Je serais toi je ne donnerais pas de leçons de français, vu ta façon
d'écrire... ;-)

--
A' tchao

Le Fou
http://shippylelivre.free.fr/
http://gloupclub.free.fr/
http://www.ffessm-cd84.com/
Maître Roux
Le #23397381
Le 27/05/2011 19:17, Le Fou a écrit :
Le 27/05/2011 08:31, Luc s'caille voit l'coeur a écrit :
Le 27/05/2011 04:38, Maître Roux a écrit :

Quand est-il légalement ?


Quand?



tu cause meme pas français alorre t'est metre en quoi, en connerie?



Euh... Il a raison, on n'écrit pas "Quand est-il" mais "Qu'en est-il".

Je serais toi je ne donnerais pas de leçons de français, vu ta façon
d'écrire... ;-)





Si tu comprenais ce que tu lis, tu aurais compris qu'en posant la
question "quand?" avec un point d'interrogation, j'ironise sur la faute
commise par l'interlocuteur (ou -trice). Mais manifestement cela dépasse
manifestement tes capacités neuronales.

Me Roux.
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