Chantage aux frais d'avocat

Le
Alex
Bonjour,

je suis témoin d'une histoire abracadabrante (selon moi), je vais
reprendre les faits à mon compte, ça sera plus simple à expliquer,
j'aimerais bien avoir votre avis sur la situation.

Imaginons que, le temps d'un week-end, j'ai créé un site internet
provisoire pour organiser une compétition virtuelle (online).
Cet évènement existe dans la réalité, on peut reproduire la situation
virtuellement grâce à un jeu vidéo.

Malheureusement j'ai utilisé une marque déposée sur la page d'accueil du
site, sans le savoir !, et pour cause : cette marque déposée fait partie
du langage courant :/ (c'est pas un truc du style "Dior" hein mais
plutôt "Les 12h de Sebring" (imaginons que 12h et la ville de Sebring
soient des marques déposée).

Immédiatement, je reçois "une mise en demeure" d'un avocat qui me
demande de supprimer tout ce qui concerne cette marque sous peine de
poursuites judiciaires.

Je fonce sur le site de l'INPI et je constate effectivement que ces
marques sont déposées :/
Le site est immédiatement mis hors service, et je prends contact par
téléphone avec le responsable de l'association propriétaire pour régler
le problème rapidement.

Je suis bien compris, le site est modifié et réouvert, puis les
responsables de cette association le visite à notre demande pour
vérifier que tout est en ordre.
C'est le cas, la situation est désamorcé, nous pouvons poursuivre notre
week-end de jeu vidéo ()

Aujourd'hui, et donc après avoir réglé ce problème à l'amiable, les
responsables de l'association en question nous expédie une facture
représentant le montant des honoraires de leur avocat (la mise en
demeure), l'avocat est cher soit dit en passant !!!

On me menace de me faire un procès pour l'utilisation de la marque si je
ne paie pas cette facture. (le site n'existe plus depuis belle lurette
et il a été immédiatement modifié selon leurs souhaits, je le répète)

???? je trouve cela très anormal, mais évidemment ils ont bien vu et
compris que leur mise en demeure nous avait terrorisé et qu'on ne
souhaitait pas aller en justice.

Que pensez-vous de cette situation svp ?
Est-ce qu'on doit céder au chantage et payer selon vous ?

Désolé d'avoir été aussi long

Cordialement,
Alex.
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Le Forgeron
Le #15804221
Le 16.12.2007 20:50, Alex nous fit lire :

Que pensez-vous de cette situation svp ?
Est-ce qu'on doit céder au chantage et payer selon vous ?



La facture est adressé à qui, pour quel motif, et selon quel contrat ?
Pas de contrat, pas de facturation possible. Point!

Ils veulent recouvrer, qu'ils justifient le fondement à créance.
Droger Jean-Paul
Le #15804201
Alex avait énoncé :
Bonjour,

je suis témoin d'une histoire abracadabrante (selon moi), je vais reprendre
les faits à mon compte, ça sera plus simple à expliquer, j'aimerais bien
avoir votre avis sur la situation.

Imaginons que, le temps d'un week-end, j'ai créé un site internet provisoire
pour organiser une compétition virtuelle (online).
Cet évènement existe dans la réalité, on peut reproduire la situation
virtuellement grâce à un jeu vidéo.

Malheureusement j'ai utilisé une marque déposée sur la page d'accueil du
site, sans le savoir !, et pour cause : cette marque déposée fait partie du
langage courant :/ (c'est pas un truc du style "Dior" hein... mais plutôt
"Les 12h de Sebring" (imaginons que 12h et la ville de Sebring soient des
marques déposée).

Immédiatement, je reçois "une mise en demeure" d'un avocat qui me demande de
supprimer tout ce qui concerne cette marque sous peine de poursuites
judiciaires.

Je fonce sur le site de l'INPI et je constate effectivement que ces marques
sont déposées :/
Le site est immédiatement mis hors service, et je prends contact par
téléphone avec le responsable de l'association propriétaire pour régler le
problème rapidement.

Je suis bien compris, le site est modifié et réouvert, puis les responsables
de cette association le visite à notre demande pour vérifier que tout est en
ordre.
C'est le cas, la situation est désamorcé, nous pouvons poursuivre notre
week-end de jeu vidéo (...)

Aujourd'hui, et donc après avoir réglé ce problème à l'amiable, les
responsables de l'association en question nous expédie une facture
représentant le montant des honoraires de leur avocat (la mise en demeure),
l'avocat est cher soit dit en passant !!!

On me menace de me faire un procès pour l'utilisation de la marque si je ne
paie pas cette facture. (le site n'existe plus depuis belle lurette et il a
été immédiatement modifié selon leurs souhaits, je le répète)

???? je trouve cela très anormal, mais évidemment ils ont bien vu et compris
que leur mise en demeure nous avait terrorisé et qu'on ne souhaitait pas
aller en justice.

Que pensez-vous de cette situation svp ?
Est-ce qu'on doit céder au chantage et payer selon vous ?

Désolé d'avoir été aussi long...

Cordialement,
Alex.



il ne faut jamais montrer que l'on a peur! Ici vous n'avez rien
demandé, laissez les venir et je ne sais pas qui rigilera le plus!!

--
Pour m'envoyer un mail, remplacer anti par droger et manama par
wanadoo; to send me directly a mail replace anti with droger and manama
with wanadoo;

Alex
Le #15804141
Le Forgeron a écrit :
Le 16.12.2007 20:50, Alex nous fit lire :

Que pensez-vous de cette situation svp ?
Est-ce qu'on doit céder au chantage et payer selon vous ?



La facture est adressé à qui, pour quel motif, et selon quel contrat ?
Pas de contrat, pas de facturation possible. Point!



La facture est adressé à la personne qui a organisé cette compétition
virtuelle.
Il n'a pas fait ça tout seul évidemment, il y a plein d'autres personnes
à ses cotés, mais il fallait un nom et une adresse...
C'est lui aussi qui avait reçu la mise en demeure.

Ce qui me gêne le plus dans cette histoire c'est qu'un simple mail de la
part du propriétaire des marques aurait largement suffit.

D'autre part, s'ils voulaient "faire de l'argent" avec cette histoire
ils auraient immédiatement déposé des conclusions, je pense.
A moins qu'ils soient certain de perdre ?? (...) d'où le "raquette" qui
suit !


Ils veulent recouvrer, qu'ils justifient le fondement à créance.



Ils ne justifient rien. Soit on paie, soit il nous poursuive en justice
sur le fondement de l'utilisation de la marque.

Vous imaginez bien que quelques joueurs online n'ont pas envi de faire
600 kms pour aller devant le juge... Et ça, ils le savent bien !

Alex.
benoit.sansspam
Le #15804011
Alex
> Ils veulent recouvrer, qu'ils justifient le fondement à créance.

Ils ne justifient rien. Soit on paie, soit il nous poursuive en justice
sur le fondement de l'utilisation de la marque.



+ Quels sont leurs gains potentiels s'ils gagnent au tribunal ?
Surtout contre une petite association qui a tout de suite
supprimer ce qu'on lui reprochait.

- Combien vont leur coûter les avocats et les frais internes (temps
passé, courrier... ?

= Le solde est négatif alors cela ne vaut pas le coût.
Sinon cela veut dire qu'on utilise ça pour faire parler de la
marque et des fessées que prennent ceux qui ne sont pas sages avec
les droits d'auteurs/ marques / brevets... (le dernier ferme la
porte)



--
Les gens sans humour manquent de sérieux.
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Anonyme