Chèque perdu

Le
poichiche
J'ai fait un chéque : sans nouvelle de celui-ci après 15 j (aucun accusé de
réception d'aucune sorte, pas d'obtention du produit commandé, le
destinataire ne répond plus aux couriers, même recommandés) j'ai annulé
le chèque au motif de "perte" et ai écrit 2 courrier AR au destinataire pour
lui informer de l'annulaltion. Les lettres sont toutes resté sans réponses.

3 mois plus tard le destinataire me demande de lui refaire un nouveau chèque
et me menace de porter plainte.

Entre l'envoi du chèque et son annulation, le destinataire n'a absoluement
rien livré ni engagé le moindre frais.
De mon coté je n'ai obtenu aucun avantage à l'avoir fait.
Vu le délai écoulé, j'ai trouvé un produit équivalent et n'ai plus besoin de
son produit.

Suis-je quand même dans l'obligation de lui refaire un chèque ? Peux t'on
parler d'annulation frauduleuse ?

Information importante, je n'ai pas envoyé le chèque directement au
destinataire, mais je suis passé par un tiers de confiance qui n'a pas
repsecté mes consigne, il a envoyé le chèque avant même d'obtenir la moindre
garanti du prestataire ! Raison de plus de penser le chèque perdu.
Vidéos High-Tech et Jeu Vidéo
Téléchargements
Vos réponses Page 1 / 3
Gagnez chaque mois un abonnement Premium avec GNT : Inscrivez-vous !
Trier par : date / pertinence
Marc-Antoine
Le #15768081
poichiche wrote:
J'ai fait un chéque : sans nouvelle de celui-ci après 15 j (aucun
accusé de réception d'aucune sorte, pas d'obtention du produit
commandé, le destinataire ne répond plus aux couriers, même
recommandés...) j'ai annulé le chèque au motif de "perte" et ai écrit
2 courrier AR au destinataire pour lui informer de l'annulaltion. Les
lettres sont toutes resté sans réponses.
3 mois plus tard le destinataire me demande de lui refaire un nouveau
chèque et me menace de porter plainte.

Entre l'envoi du chèque et son annulation, le destinataire n'a
absoluement rien livré ni engagé le moindre frais.
De mon coté je n'ai obtenu aucun avantage à l'avoir fait.
Vu le délai écoulé, j'ai trouvé un produit équivalent et n'ai plus
besoin de son produit.

Suis-je quand même dans l'obligation de lui refaire un chèque ? Peux
t'on parler d'annulation frauduleuse ?

Information importante, je n'ai pas envoyé le chèque directement au
destinataire, mais je suis passé par un tiers de confiance... qui n'a
pas repsecté mes consigne, il a envoyé le chèque avant même d'obtenir
la moindre garanti du prestataire ! Raison de plus de penser le
chèque perdu.



Tu risque en effet des poursuites du fait que tu ai annulé un chèque au
motif qu'il était perdu alors qu'il ne l'est réellement pas. Si la
transaction devait être annulée il aurait fallu que tu demande au
"destinataire" de te renvoyé le chèque, sinon il fallait le mettre en
demeure d' envoyer la marchandise achetée, en le menacent de déposer
plainte s'il ne s'exécute pas.

--
Marc-Antoine
Patrick V
Le #15768051
Marc-Antoine a écrit, le 11/03/2007 17:22 :

Tu risque en effet des poursuites du fait que tu ai annulé un chèque au
motif qu'il était perdu alors qu'il ne l'est réellement pas.



Absolument pas : il était tout à fait fondé à estimer que le chèque était perdu.

Si la transaction devait être annulée il aurait fallu que tu demande au
"destinataire" de te renvoyé le chèque,



Le destinataire ne répondait pas aux AR, il l'a dit.

--

Internet, newsgroups, e-mail => Netiquette
http://usenet-fr.news.eu.org/fr.usenet.reponses/usenet/netiquette.html
news:fr.bienvenue news:fr.bienvenue.questions
news:news.announce.newusers news:fr.usenet.reponses
poichiche
Le #15768041
> Tu risque en effet des poursuites du fait que tu ai annulé un chèque au
motif qu'il était perdu alors qu'il ne l'est réellement pas. Si la
transaction devait être annulée il aurait fallu que tu demande au
"destinataire" de te renvoyé le chèque, sinon il fallait le mettre en
demeure d' envoyer la marchandise achetée, en le menacent de déposer
plainte s'il ne s'exécute pas.



Je comprends bien cette argumentation, mais un objet "perdu" n'est pas un
objet "détruit", il n'est pas perdu pour tout le monde, forcement. Et
forcément on ne demande pas au déclarant de prouver que l'objet est
réellement perdu, ca n'aurait aucun sens.



A mon avis, le fait que le destinataire l'ait finalement retrouvé, des
semaines plus tard, ne change rien au fait qu'au moment de l'annulation,
l'émetteur ait réellement eu le sentiment qu'il était perdu.



Ce sentiment était renforcé par le fait que le fournisseur (déjà peu digne
de confiance) n'ai a aucun moment accusé réception du paiement ni encaissé
le chèque, ni fourni la marchandise.



Concernant la communication avec le fournisseur, celui-ci ne répondait pas
aux courrier AR, bien évidement, il n'aurait pas été raisonnable d'attendre
son feu vert.



Un chèque "perdu" et retrouvé par une personne malhonnête peut coûter cher à
l'émetteur...



Si quelqu'un a un avis circonstancié...
Marc-Antoine
Le #15767621
Patrick V wrote:
Marc-Antoine a écrit, le 11/03/2007 17:22 :

Tu risque en effet des poursuites du fait que tu ai annulé un chèque
au motif qu'il était perdu alors qu'il ne l'est réellement pas.



Absolument pas : il était tout à fait fondé à estimer que le chèque
était perdu.


Fondé à partir de quoi, le silence du destinataire ?
Poichiche à annulé le chèque 15 jours après son émission, au simple
motif que le destinataire ne lui a pas encore envoyer la marchandise et
reste muet aux lettres qui lui à transmises. Est-ce suffisant comme
prétextes à annuler un chèque ? je n'en suis pas sur.

Si la transaction devait être annulée il aurait fallu que tu demande
au "destinataire" de te renvoyé le chèque,



Le destinataire ne répondait pas aux AR, il l'a dit.


Juridiquement, je ne pense pas que cela prouve que le chèque ait été
perdu

--
Marc-Antoine
Marc-Antoine
Le #15767611
poichiche wrote:
Tu risque en effet des poursuites du fait que tu ai annulé un chèque
au motif qu'il était perdu alors qu'il ne l'est réellement pas. Si la
transaction devait être annulée il aurait fallu que tu demande au
"destinataire" de te renvoyé le chèque, sinon il fallait le mettre en
demeure d' envoyer la marchandise achetée, en le menacent de déposer
plainte s'il ne s'exécute pas.



Je comprends bien cette argumentation, mais un objet "perdu" n'est
pas un objet "détruit", il n'est pas perdu pour tout le monde,
forcement. Et forcément on ne demande pas au déclarant de prouver que
l'objet est réellement perdu, ca n'aurait aucun sens.



Non en effet, mais le destinataire t'a t'il à un moment donné déclaré,
par écrit, qu'il avait perdu le chèque ?
S'il te réclame, trois mois après, un nouveau chèque, est-ce parce qu'il
a perdu le premier ou est-ce parce que tu l' annulé ?






--
Marc-Antoine
Patrick V
Le #15767601
On 12 mar, 14:44, "Marc-Antoine"
> Absolument pas : il était tout à fait fondé à estimer que le ch èque
> était perdu.

Fondé à partir de quoi, le silence du destinataire ?



Oui.

Poichiche à annulé le chèque 15 jours après son émission, au si mple
motif que le destinataire ne lui a pas encore envoyer la marchandise et
reste muet aux lettres qui lui à transmises. Est-ce suffisant comme
prétextes à annuler un chèque ? je n'en suis pas sur.



Tu raisonnes dans le mauvais sens : à quel titre le destinataire
pourrait-il porter plainte ? Et comment pourra-t-il arguer que
Poichiche savait que le chèque n'est pas perdu alors qu'il n'a pas
répondu ? Nemo auditur suam propam turpitudinem...
Patrick V
Le #15767571
On 12 mar, 14:44, "Marc-Antoine"
> Absolument pas : il était tout à fait fondé à estimer que le ch èque
> était perdu.

Fondé à partir de quoi, le silence du destinataire ?



Oui.

Poichiche à annulé le chèque 15 jours après son émission, au si mple
motif que le destinataire ne lui a pas encore envoyer la marchandise et
reste muet aux lettres qui lui à transmises. Est-ce suffisant comme
prétextes à annuler un chèque ? je n'en suis pas sur.



Tu raisonnes dans le mauvais sens : à quel titre le destinataire
pourrait-il porter plainte ? Et comment pourra-t-il arguer que
Poichiche savait que le chèque n'est pas perdu alors qu'il n'a pas
répondu ? Nemo auditur suam propam turpitudinem...
nobody
Le #15767551
>> Je comprends bien cette argumentation, mais un objet "perdu" n'est
pas un objet "détruit", il n'est pas perdu pour tout le monde,
forcement. Et forcément on ne demande pas au déclarant de prouver que
l'objet est réellement perdu, ca n'aurait aucun sens.



Non en effet, mais le destinataire t'a t'il à un moment donné déclaré, par
écrit, qu'il avait perdu le chèque ?
S'il te réclame, trois mois après, un nouveau chèque, est-ce parce qu'il a
perdu le premier ou est-ce parce que tu l' annulé ?



Il fait bien se remettre dans le contexte : Je n'avais aucune confiance dans
le fournisseur et je suis passé par un tiers de confiance, dont le
fournisseur comme moi meme pouvait avoir confiance, justement.

15 jours après avoir donné les chèques au tiers, je lui téléphone (au tiers
de confiance) qui me déclare qu'il a fait une boulette, mais que le
fournisseur *REFUSE* le chèque au motif qu'il était antidaté (et oui, il a
vraiment envoyé le chèque trop tot !!).

Je lui redemande de me remettre le chèque et il me répond qu'il ne l'a pas.
Qui l'a ? Il n'en sait rien, le fournisseur le refuse, lui renvoie, mais le
tièer ne l'a pas recu. Peut etre l'a t'il gardé ? jeté ? on ne sait pas.
Cela fait des jours qu'il attend, et le fournisseur fait le mort.

J'annule alors les chèques et immédiatement je mandate le tiers de confiance
pour qu'il informe le fournisseur de mon intention d'annuler les chèques.
J'écris immédiatement au fournisseur, en directe, courrier AR pour des
précision sur la facturation et éventuellement en refaire un autre.

Sans nouvelle j'écris 3 semaine plus tard au même fournisseur (courier AR)
pour lui dire moi meme que le chèque est annulé (on ne sait jamais, le tiers
de confiance a peut etre oublié de l'avertir) et lui demandé diverses choses
qui dépasse le cadre de la problèmatique exposée.

A ce jour il n'a toujours pas répondu, cela fait 3 mois. Maintenant je
reçois une menance si je n'établi pas un nouveau chèque.

Sauf que je n'ai plus besoin de ses services, évidement, j'avais besoin de
lui il y a 3 mois, plus maintenant !
nobody
Le #15767541
nobody = poichiche, vous l'avez compris !
nobody
Le #15767531
> Non en effet, mais le destinataire t'a t'il à un moment donné déclaré, par
écrit, qu'il avait perdu le chèque ?



le destinataire a indiqu" au tier de confiance qu'il n'en voulait pas. Je
n'ai jamais eu d'autres nouvelles de lui, a part la récente mise en demeure.


S'il te réclame, trois mois après, un nouveau chèque, est-ce parce qu'il a
perdu le premier ou est-ce parce que tu l' annulé ?



Malgré les courrier AR lui indiquant que les chèques étaient annulés, il a
éssayé de les encaisser.

Sans succes, évidement.

Il a attendu que je n'ai plus eu besoin de sa marchandise (je suis passé par
un autre fournisseur) et dès que j'ai été livré (il s'est renseigné, mais
dans son cas c'était très simple), il a déposé sa requette.

En réalité il pensant que j'aurais absoluement besoin de lui, et il
s'imaginait que j'allais donc l'implorer... il s'est mis le doigt dans
l'oeil.
Publicité
Poster une réponse
Anonyme