Choral dans une église

Le
Noex
Bonjour,

A titre personnel, je viens d'enregistrer une choral se produisant
librement et gratuitement dans une église. Puis-je diffuser cette
oeuvre ?
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Albert ARIBAUD
Le #19045121
Le Fri, 03 Apr 2009 14:05:06 +0200, Noex a écrit :

Bonjour,

A titre personnel, je viens d'enregistrer une choral se produisant
librement et gratuitement dans une église. Puis-je diffuser cette oeuvre
?



Cela dépend de deux choses :

- l'autorisation de l'ayant-droit de l'oeuvre ;

- l'autorisation des artistes ayant exécuté l'oeuvre ;

Cependant, l'autorisation peut s'assortir du paiement de redevances : le
fait que la chorale se soit produite gratuitement n'entraîne pas
nécessairement la gratuité de la diffusion.

Amicalement,
--
Albert.
Albert ARIBAUD
Le #19045111
Le Fri, 03 Apr 2009 14:05:06 +0200, Noex a écrit :

Bonjour,

A titre personnel, je viens d'enregistrer une choral se produisant
librement et gratuitement dans une église. Puis-je diffuser cette oeuvre
?



(des chorales se produisant non librement, c'est quoi ? Elles sont
contraintes à chanter par la force ? :) )

La diffusion dépend de deux choses :

- l'autorisation de l'ayant-droit de l'oeuvre ;

- l'autorisation des artistes ayant exécuté l'oeuvre ;

Cependant, l'autorisation peut s'assortir du paiement de redevances : le
fait que la chorale se soit produite gratuitement n'entraîne pas
nécessairement la gratuité de la diffusion.

Amicalement,

--
Albert.



Amicalement,
--
Albert.
Marc-Antoine
Le #19046591
Je réponds à "Noex" qui a formulé ce qui suit :


Bonjour,

A titre personnel, je viens d'enregistrer une choral se produisant librement
et gratuitement dans une église. Puis-je diffuser cette oeuvre ?



Il y a bien quelqu'un qui a créer cette oeuvre non ? (c'est peut-être
la chorale elle même d'ailleurs) il faudra donc son autorisation ou
celle des ayants droit.

--
Marc-Antoine
Cl.Massé
Le #19054401
"Marc-Antoine" news:49d62fc6$0$31307$

Je réponds à "Noex" qui a formulé ce qui suit :



Bonjour,

A titre personnel, je viens d'enregistrer une choral se produisant
librement et gratuitement dans une église. Puis-je diffuser cette oeuvre
?





Il y a bien quelqu'un qui a créer cette oeuvre non ?



Alors là, c'est bien la propagande des majors. On peut supposer que dans
une église, c'est de la musique sacrée, dans le domaine public depuis les
siècles et les siècles. Il y a aussi des musiques dont on ne connait pas
l'auteur.

(c'est peut-être la chorale elle même d'ailleurs)



Peut-être que l'arrangement est original, mais il n'est pas protégé par la
SACEM.

il faudra donc son autorisation ou celle des ayants droit.



Euh, non, il n'y a pas de "donc". Il y a une question, oeuvre dans le
domaine public ou pas? Ou peut-être même oeuvre libre (pas de droits,
libre)?

--
~~~~ clmasse chez libre Hexagone
Liberté, Egalité, Sale assisté.
Marc-Antoine
Le #19054661
Je réponds à "Cl.Massé" qui a formulé ce qui suit :


Je réponds à "Noex" qui a formulé ce qui suit :



Bonjour,

A titre personnel, je viens d'enregistrer une choral se produisant
librement et gratuitement dans une église. Puis-je diffuser cette oeuvre ?





Il y a bien quelqu'un qui a créer cette oeuvre non ?



Alors là, c'est bien la propagande des majors. On peut supposer que dans une
église, c'est de la musique sacrée, dans le domaine public depuis les siècles
et les siècles. Il y a aussi des musiques dont on ne connait pas l'auteur.



Ah bon! on peut supposer .... Il doit bien y avoir longtemps que vous
n'avez mis les pieds dans une église, je ne suis moi-même pas adepte de
ces lieux de culte, mais je peux vous garantir que nombre de chorales y
vont de leur répertoire pas si séculaire que ça. Ce n'est pas parce que
l'on chante dans une église, que l'on chante la messe.

(c'est peut-être la chorale elle même d'ailleurs)



Peut-être que l'arrangement est original, mais il n'est pas protégé par la
SACEM.

il faudra donc son autorisation ou celle des ayants droit.



Euh, non, il n'y a pas de "donc". Il y a une question, oeuvre dans le
domaine public ou pas? Ou peut-être même oeuvre libre (pas de droits,
libre)?



On peut supposer que..., Peut-être que ceci..., Peut-être que cela...,

La question initiale manquant de précision, la réponse ne peut-être
qu'imparfaite et ajouter de l'imprécision à de l'imprécision ne
clarifiera pas plus les choses.

--
Marc-Antoine
Albert ARIBAUD
Le #19055381
Le Sat, 04 Apr 2009 23:43:19 +0200, Cl.Massé a écrit :

Ou peut-être même oeuvre libre (pas de droits, libre)?



Que est la définition juridique d'une "oeuvre libre" ?

Amicalement,
--
Albert.
Serge
Le #19056021
"Cl.Massé" 49d7d922$0$10028$
"Marc-Antoine" news:49d62fc6$0$31307$

Je réponds à "Noex" qui a formulé ce qui suit :



Bonjour,

A titre personnel, je viens d'enregistrer une choral se produisant
librement et gratuitement dans une église. Puis-je diffuser cette
oeuvre ?





Il y a bien quelqu'un qui a créer cette oeuvre non ?



Alors là, c'est bien la propagande des majors. On peut supposer que
dans une église, c'est de la musique sacrée, dans le domaine public
depuis les siècles et les siècles. Il y a aussi des musiques dont on
ne connait pas l'auteur.

(c'est peut-être la chorale elle même d'ailleurs)



Peut-être que l'arrangement est original, mais il n'est pas protégé
par la SACEM.

il faudra donc son autorisation ou celle des ayants droit.



Euh, non, il n'y a pas de "donc". Il y a une question, oeuvre dans le
domaine public ou pas? Ou peut-être même oeuvre libre (pas de droits,
libre)?




Bonjour,

Je fais partie d'une chorale...

Il arrive que notre chef de choeur compose lui-même, et dépose ses
compositions !

Ce que nous chantons, y compris dans des églises ce n'est pas forcément
de la musique sacrée, il y a du gospel et aussi de la variété....
(exemple récent : Certaines musiques de "Sister Act" encore protégées)

Il y a les droits liés aux "arrangeurs", mais aussi quid des droits des
interprètes !
(souvent les partitions sont harmonisées en fonction des pupitres....)

S'il s'agit d'un concert nous payons nous-même des droits à la SACEM
(sauf lors de la fête de la musique !)

Il me semble que la moindre des corrections serait de prendre contact
avec les responsables de ladite chorale, le président et le chef de
choeur et d'avoir leur autorisation avant de se servir de
l'interprétation de ladite chorale, il se peut qu'ils le réservent pour
leur site s'ils en possèdent un !!!

Mais peut-être seraient-ils contents que leur interprétation soit
reprise à la condition de citer le lieu et surtout les coordonnées de la
chorale qui a interprété ces morceaux....

Point de vue d'un choriste et membre du comité d'une chorale....

Serge
Marc-Antoine
Le #19056421
Je réponds à "Serge" qui a formulé ce qui suit :





Bonjour,

Je fais partie d'une chorale...

Il arrive que notre chef de choeur compose lui-même, et dépose ses
compositions !

Ce que nous chantons, y compris dans des églises ce n'est pas forcément de la
musique sacrée, il y a du gospel et aussi de la variété....


Y compris du Rock, l'église se "popularise" ;-)

(exemple récent : Certaines musiques de "Sister Act" encore protégées)

Il y a les droits liés aux "arrangeurs", mais aussi quid des droits des
interprètes !
(souvent les partitions sont harmonisées en fonction des pupitres....)

S'il s'agit d'un concert nous payons nous-même des droits à la SACEM (sauf
lors de la fête de la musique !)

Il me semble que la moindre des corrections serait de prendre contact avec
les responsables de ladite chorale, le président et le chef de choeur et
d'avoir leur autorisation avant de se servir de l'interprétation de ladite
chorale, il se peut qu'ils le réservent pour leur site s'ils en possèdent un
!!!


La correction et le *droit*, le Code de la propriété intellectuelle
stipule que l'auteur d'une oeuvre de l'esprit jouit sur cette oeuvre,
*du seul fait de sa création*, d'un droit de propriété incorporelle
exclusif et opposable à tous. Ces droits persistent au bénéfice de ses
ayants droits pendant l'année civile en cours et les soixante-dix
années qui suivent.
Voir aussi les notions de droit moral et patrimonial.

Mais peut-être seraient-ils contents que leur interprétation soit reprise à
la condition de citer le lieu et surtout les coordonnées de la chorale qui a
interprété ces morceaux....

Point de vue d'un choriste et membre du comité d'une chorale....

Serge



--
Marc-Antoine
Cl.Massé
Le #19057011
>> Alors là, c'est bien la propagande des majors. On peut supposer que dans
une église, c'est de la musique sacrée, dans le domaine public depuis les
siècles et les siècles. Il y a aussi des musiques dont on ne connait pas
l'auteur.





"Marc-Antoine" news:49d7ffe1$0$31961$

Ah bon! on peut supposer .... Il doit bien y avoir longtemps que vous
n'avez mis les pieds dans une église,



Ben effectivement, j'ai seulement chanté dans une chorale dans des églises,
répertoire commercial mais aussi sacré.

je ne suis moi-même pas adepte de ces lieux de culte, mais je peux vous
garantir que nombre de chorales y vont de leur répertoire pas si séculaire
que ça. Ce n'est pas parce que l'on chante dans une église, que l'on
chante la messe.



Et inversement.

La question initiale manquant de précision, la réponse ne peut-être
qu'imparfaite et ajouter de l'imprécision à de l'imprécision ne clarifiera
pas plus les choses.



La réponse n'est pas imparfaite, elle est orientée. Il y a des tas de
musiques dans le domaine public ou libres, la musique industrielle n'est
qu'un cas particulier parmi beaucoup d'autres. C'est de la propagande que
de faire croire que c'est le cas général. Quand on n'a pas assez d'élément
pour répondre, soit on envisage plusieurs cas, soit on pose la question.

--
~~~~ clmasse chez libre Hexagone
Liberté, Egalité, Sale assisté.
Albert ARIBAUD
Le #19057041
Le Sun, 05 Apr 2009 14:43:35 +0200, Cl.Massé a écrit :

"Albert ARIBAUD" news:49d86718$0$18749$

Que est la définition juridique d'une "oeuvre libre" ?



D'abord, il n'y a pas de définition juridique d'une oeuvre libre de
droit, tout dépend de quel droit et ça n'a pas de sens si ce n'est pas
précisé; c'est un terme marketting.



Mais je n'ai pas demandé ce qu'était "une oeuvre libre de droit(s)" ;
j'ai demandé ce qu'était juridiquement "une oeuvre libre".

Une oeuvre libre est une oeuvre sous license dite "libre." Ce n'est pas
très précis non plus, mais il y a un certain nombre de license libres,
GPL, Creative Common... très précises. Les caractéristiques habituelles
sont le droit de reproduire et de diffuser gratuitement, en conservant
la notice de license et en citant l'auteur.



Précisément, les licences varient beaucoup et si elles ont en général en
commun d'autoriser la diffusion gratuitement avec des contraintes légères
ou nulles, ce n'est pas la même chose pour l'exécution publique, et
surtout, cela ne saurait porter atteinte aux droits des arrangeurs et
interprètes.

Amicalement,
--
Albert.
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