J'ai réalisé il y a qq années une clôture mitoyenne avec notre voisin (50/50
et appel à une entreprise).
La hauteur maximale nous impose 1,80 m.
Depuis qq mois il a posé des "paillis" de 2,00 m sans me demander
l'autorisation.
A t-il le droit ?
De même sur cette clôture il a mis des plantes grimpantes, même question ???
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Emma
bdfd a écrit :
Bonjour,
J'ai réalisé il y a qq années une clôture mitoyenne avec notre voisin (50/50 et appel à une entreprise). La hauteur maximale nous impose 1,80 m. Depuis qq mois il a posé des "paillis" de 2,00 m sans me demander l'autorisation.
A t-il le droit ?
De même sur cette clôture il a mis des plantes grimpantes, même question ???
une vraie mitoyenneté : payée par chacun de vous, sur la limite séparative ?
Emma
-- (répondre en direct : virer le lezard qui sommeille dans mon adresse)
bdfd a écrit :
Bonjour,
J'ai réalisé il y a qq années une clôture mitoyenne avec notre voisin
(50/50 et appel à une entreprise).
La hauteur maximale nous impose 1,80 m.
Depuis qq mois il a posé des "paillis" de 2,00 m sans me demander
l'autorisation.
A t-il le droit ?
De même sur cette clôture il a mis des plantes grimpantes, même question
???
une vraie mitoyenneté : payée par chacun de vous, sur la limite séparative ?
Emma
--
(répondre en direct : virer le lezard qui sommeille dans mon adresse)
J'ai réalisé il y a qq années une clôture mitoyenne avec notre voisin (50/50 et appel à une entreprise). La hauteur maximale nous impose 1,80 m. Depuis qq mois il a posé des "paillis" de 2,00 m sans me demander l'autorisation.
A t-il le droit ?
De même sur cette clôture il a mis des plantes grimpantes, même question ???
une vraie mitoyenneté : payée par chacun de vous, sur la limite séparative ?
Emma
-- (répondre en direct : virer le lezard qui sommeille dans mon adresse)
Marc-Antoine
Je réponds à "bdfd" qui a écrit ceci :
Bonjour,
J'ai réalisé il y a qq années une clôture mitoyenne avec notre voisin (50/50 et appel à une entreprise). La hauteur maximale nous impose 1,80 m. Depuis qq mois il a posé des "paillis" de 2,00 m sans me demander l'autorisation.
A t-il le droit ?
De même sur cette clôture il a mis des plantes grimpantes, même question ???
Merci.
Indépendamment d'une éventuelle réglementation particulière (plan local d'urbanisme ou carte communale) qui pourrait limiter la hauteur des clôtures, il n'y a rien qui empêche un copropriétaire à exhausser le mur mitoyen. Il en payera alors tout seul la dépense de l'exhaussement et l'entretien de la partie "rajoutée".
-- Marc-Antoine
Je réponds à "bdfd" qui a écrit ceci :
Bonjour,
J'ai réalisé il y a qq années une clôture mitoyenne avec notre voisin (50/50
et appel à une entreprise).
La hauteur maximale nous impose 1,80 m.
Depuis qq mois il a posé des "paillis" de 2,00 m sans me demander
l'autorisation.
A t-il le droit ?
De même sur cette clôture il a mis des plantes grimpantes, même question ???
Merci.
Indépendamment d'une éventuelle réglementation particulière (plan local
d'urbanisme ou carte communale) qui pourrait limiter la hauteur des
clôtures, il n'y a rien qui empêche un copropriétaire à exhausser le
mur mitoyen. Il en payera alors tout seul la dépense de l'exhaussement
et l'entretien de la partie "rajoutée".
J'ai réalisé il y a qq années une clôture mitoyenne avec notre voisin (50/50 et appel à une entreprise). La hauteur maximale nous impose 1,80 m. Depuis qq mois il a posé des "paillis" de 2,00 m sans me demander l'autorisation.
A t-il le droit ?
De même sur cette clôture il a mis des plantes grimpantes, même question ???
Merci.
Indépendamment d'une éventuelle réglementation particulière (plan local d'urbanisme ou carte communale) qui pourrait limiter la hauteur des clôtures, il n'y a rien qui empêche un copropriétaire à exhausser le mur mitoyen. Il en payera alors tout seul la dépense de l'exhaussement et l'entretien de la partie "rajoutée".
-- Marc-Antoine
bdfd
La réponse est OUI !
Merci de vos lumières. A+.
"Emma" a écrit dans le message de news:48d72c65$0$961$
bdfd a écrit :
Bonjour,
J'ai réalisé il y a qq années une clôture mitoyenne avec notre voisin (50/50 et appel à une entreprise). La hauteur maximale nous impose 1,80 m. Depuis qq mois il a posé des "paillis" de 2,00 m sans me demander l'autorisation.
A t-il le droit ?
De même sur cette clôture il a mis des plantes grimpantes, même question ???
une vraie mitoyenneté : payée par chacun de vous, sur la limite séparative ?
Emma
-- (répondre en direct : virer le lezard qui sommeille dans mon adresse)
La réponse est OUI !
Merci de vos lumières.
A+.
"Emma" <lezardanarti33@hotmail.com> a écrit dans le message de
news:48d72c65$0$961$ba4acef3@news.orange.fr...
bdfd a écrit :
Bonjour,
J'ai réalisé il y a qq années une clôture mitoyenne avec notre voisin
(50/50 et appel à une entreprise).
La hauteur maximale nous impose 1,80 m.
Depuis qq mois il a posé des "paillis" de 2,00 m sans me demander
l'autorisation.
A t-il le droit ?
De même sur cette clôture il a mis des plantes grimpantes, même question
???
une vraie mitoyenneté : payée par chacun de vous, sur la limite séparative
?
Emma
--
(répondre en direct : virer le lezard qui sommeille dans mon adresse)
"Emma" a écrit dans le message de news:48d72c65$0$961$
bdfd a écrit :
Bonjour,
J'ai réalisé il y a qq années une clôture mitoyenne avec notre voisin (50/50 et appel à une entreprise). La hauteur maximale nous impose 1,80 m. Depuis qq mois il a posé des "paillis" de 2,00 m sans me demander l'autorisation.
A t-il le droit ?
De même sur cette clôture il a mis des plantes grimpantes, même question ???
une vraie mitoyenneté : payée par chacun de vous, sur la limite séparative ?
Emma
-- (répondre en direct : virer le lezard qui sommeille dans mon adresse)
Emma
bdfd a écrit :
La réponse est OUI !
Merci de vos lumières.
La hauteur maximale dont vous faites état(je suppose dans le POS) doit concerner un mur plein, ou une cloture grillagée dans un règlement de lotissement ?
Il est difficile de savoir avec les seuls reseignements que vous donnez.
Vous dites : "il a posé des "paillis" de 2,00 m sans me demander" et "La hauteur maximale nous impose 1,80 m" Il y a une contradiction. S'il y a un règlement, ce n'est pas à vous qu'il aurait dû demander l'autorisation.
A mon avis un paillis est autorisé, 'en respectant le cahier des charges)sauf si vous subissez un préjudice : perte de lumière. Cela peut être constaté au niveau d'une pièce de votre habitation par exemple.
Pour les plantes grimpantes, s'agissant d'une clôture mitoyenne, pareil : préjudice etc.. Aviez vous signé un accord de ce qui pouvait être fait ou pas sur cette clôture ? ou cela figure-t-il sur la facture ou le devis de cette clôture ? Est-ce le même voisin qu'il y a quelques années ?
Emma
"Emma" a écrit dans le message de news:48d72c65$0$961$
bdfd a écrit :
Bonjour,
J'ai réalisé il y a qq années une clôture mitoyenne avec notre voisin (50/50 et appel à une entreprise). La hauteur maximale nous impose 1,80 m. Depuis qq mois il a posé des "paillis" de 2,00 m sans me demander l'autorisation.
A t-il le droit ?
De même sur cette clôture il a mis des plantes grimpantes, même question ???
une vraie mitoyenneté : payée par chacun de vous, sur la limite séparative ?
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bdfd a écrit :
La réponse est OUI !
Merci de vos lumières.
La hauteur maximale dont vous faites état(je suppose dans le POS) doit
concerner un mur plein, ou une cloture grillagée dans un règlement de
lotissement ?
Il est difficile de savoir avec les seuls reseignements que vous donnez.
Vous dites :
"il a posé des "paillis" de 2,00 m sans me demander"
et
"La hauteur maximale nous impose 1,80 m"
Il y a une contradiction. S'il y a un règlement, ce n'est pas à vous
qu'il aurait dû demander l'autorisation.
A mon avis un paillis est autorisé, 'en respectant le cahier des
charges)sauf si vous subissez un préjudice : perte de lumière. Cela peut
être constaté au niveau d'une pièce de votre habitation par exemple.
Pour les plantes grimpantes, s'agissant d'une clôture mitoyenne, pareil
: préjudice etc..
Aviez vous signé un accord de ce qui pouvait être fait ou pas sur cette
clôture ? ou cela figure-t-il sur la facture ou le devis de cette
clôture ? Est-ce le même voisin qu'il y a quelques années ?
Emma
"Emma" <lezardanarti33@hotmail.com> a écrit dans le message de
news:48d72c65$0$961$ba4acef3@news.orange.fr...
bdfd a écrit :
Bonjour,
J'ai réalisé il y a qq années une clôture mitoyenne avec notre voisin
(50/50 et appel à une entreprise).
La hauteur maximale nous impose 1,80 m.
Depuis qq mois il a posé des "paillis" de 2,00 m sans me demander
l'autorisation.
A t-il le droit ?
De même sur cette clôture il a mis des plantes grimpantes, même
question ???
une vraie mitoyenneté : payée par chacun de vous, sur la limite
séparative ?
--
(répondre en direct : virer le lezard qui sommeille dans mon adresse)
La hauteur maximale dont vous faites état(je suppose dans le POS) doit concerner un mur plein, ou une cloture grillagée dans un règlement de lotissement ?
Il est difficile de savoir avec les seuls reseignements que vous donnez.
Vous dites : "il a posé des "paillis" de 2,00 m sans me demander" et "La hauteur maximale nous impose 1,80 m" Il y a une contradiction. S'il y a un règlement, ce n'est pas à vous qu'il aurait dû demander l'autorisation.
A mon avis un paillis est autorisé, 'en respectant le cahier des charges)sauf si vous subissez un préjudice : perte de lumière. Cela peut être constaté au niveau d'une pièce de votre habitation par exemple.
Pour les plantes grimpantes, s'agissant d'une clôture mitoyenne, pareil : préjudice etc.. Aviez vous signé un accord de ce qui pouvait être fait ou pas sur cette clôture ? ou cela figure-t-il sur la facture ou le devis de cette clôture ? Est-ce le même voisin qu'il y a quelques années ?
Emma
"Emma" a écrit dans le message de news:48d72c65$0$961$
bdfd a écrit :
Bonjour,
J'ai réalisé il y a qq années une clôture mitoyenne avec notre voisin (50/50 et appel à une entreprise). La hauteur maximale nous impose 1,80 m. Depuis qq mois il a posé des "paillis" de 2,00 m sans me demander l'autorisation.
A t-il le droit ?
De même sur cette clôture il a mis des plantes grimpantes, même question ???
une vraie mitoyenneté : payée par chacun de vous, sur la limite séparative ?
-- (répondre en direct : virer le lezard qui sommeille dans mon adresse)
bdfd
Bonjour,
En effet cela fait parti du POS. Cela concerne une cloture grillagée dans le règlement de lotissement. Le paillis de 2 m est fixé sur cette cloture et dépasse les 1,8 m.
Le financement étant de 50/50 sur la limite séparative, cela nuit à l'apport de lumière. Le paillis est de couleur marron foncé. Pas d'autorisation malgré un financement commun ?
Pas d'accord commun signé, juste un devis et une facture. Ma crainte vient aussi des orages violents et fortes bourrasques qui risquent de faire chuter cette cloture avec la résistance au vent qu'apporte ces paillis.
Merci de vos réponses. A+.
"Emma" a écrit dans le message de news: 48d8d078$0$863$
bdfd a écrit :
La réponse est OUI !
Merci de vos lumières.
La hauteur maximale dont vous faites état(je suppose dans le POS) doit concerner un mur plein, ou une cloture grillagée dans un règlement de lotissement ?
Il est difficile de savoir avec les seuls reseignements que vous donnez.
Vous dites : "il a posé des "paillis" de 2,00 m sans me demander" et "La hauteur maximale nous impose 1,80 m" Il y a une contradiction. S'il y a un règlement, ce n'est pas à vous qu'il aurait dû demander l'autorisation.
A mon avis un paillis est autorisé, 'en respectant le cahier des charges)sauf si vous subissez un préjudice : perte de lumière. Cela peut être constaté au niveau d'une pièce de votre habitation par exemple.
Pour les plantes grimpantes, s'agissant d'une clôture mitoyenne, pareil : préjudice etc.. Aviez vous signé un accord de ce qui pouvait être fait ou pas sur cette clôture ? ou cela figure-t-il sur la facture ou le devis de cette clôture ? Est-ce le même voisin qu'il y a quelques années ?
Emma
"Emma" a écrit dans le message de news:48d72c65$0$961$
bdfd a écrit :
Bonjour,
J'ai réalisé il y a qq années une clôture mitoyenne avec notre voisin (50/50 et appel à une entreprise). La hauteur maximale nous impose 1,80 m. Depuis qq mois il a posé des "paillis" de 2,00 m sans me demander l'autorisation.
A t-il le droit ?
De même sur cette clôture il a mis des plantes grimpantes, même question ???
une vraie mitoyenneté : payée par chacun de vous, sur la limite séparative ?
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Bonjour,
En effet cela fait parti du POS.
Cela concerne une cloture grillagée dans le règlement de lotissement.
Le paillis de 2 m est fixé sur cette cloture et dépasse les 1,8 m.
Le financement étant de 50/50 sur la limite séparative, cela nuit à l'apport
de lumière.
Le paillis est de couleur marron foncé.
Pas d'autorisation malgré un financement commun ?
Pas d'accord commun signé, juste un devis et une facture.
Ma crainte vient aussi des orages violents et fortes bourrasques qui
risquent
de faire chuter cette cloture avec la résistance au vent qu'apporte ces
paillis.
Merci de vos réponses.
A+.
"Emma" <lezardanarti33@hotmail.com> a écrit dans le message de news:
48d8d078$0$863$ba4acef3@news.orange.fr...
bdfd a écrit :
La réponse est OUI !
Merci de vos lumières.
La hauteur maximale dont vous faites état(je suppose dans le POS) doit
concerner un mur plein, ou une cloture grillagée dans un règlement de
lotissement ?
Il est difficile de savoir avec les seuls reseignements que vous donnez.
Vous dites :
"il a posé des "paillis" de 2,00 m sans me demander"
et
"La hauteur maximale nous impose 1,80 m"
Il y a une contradiction. S'il y a un règlement, ce n'est pas à vous qu'il
aurait dû demander l'autorisation.
A mon avis un paillis est autorisé, 'en respectant le cahier des
charges)sauf si vous subissez un préjudice : perte de lumière. Cela peut
être constaté au niveau d'une pièce de votre habitation par exemple.
Pour les plantes grimpantes, s'agissant d'une clôture mitoyenne, pareil :
préjudice etc..
Aviez vous signé un accord de ce qui pouvait être fait ou pas sur cette
clôture ? ou cela figure-t-il sur la facture ou le devis de cette clôture
? Est-ce le même voisin qu'il y a quelques années ?
Emma
"Emma" <lezardanarti33@hotmail.com> a écrit dans le message de
news:48d72c65$0$961$ba4acef3@news.orange.fr...
bdfd a écrit :
Bonjour,
J'ai réalisé il y a qq années une clôture mitoyenne avec notre voisin
(50/50 et appel à une entreprise).
La hauteur maximale nous impose 1,80 m.
Depuis qq mois il a posé des "paillis" de 2,00 m sans me demander
l'autorisation.
A t-il le droit ?
De même sur cette clôture il a mis des plantes grimpantes, même
question ???
une vraie mitoyenneté : payée par chacun de vous, sur la limite
séparative ?
--
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En effet cela fait parti du POS. Cela concerne une cloture grillagée dans le règlement de lotissement. Le paillis de 2 m est fixé sur cette cloture et dépasse les 1,8 m.
Le financement étant de 50/50 sur la limite séparative, cela nuit à l'apport de lumière. Le paillis est de couleur marron foncé. Pas d'autorisation malgré un financement commun ?
Pas d'accord commun signé, juste un devis et une facture. Ma crainte vient aussi des orages violents et fortes bourrasques qui risquent de faire chuter cette cloture avec la résistance au vent qu'apporte ces paillis.
Merci de vos réponses. A+.
"Emma" a écrit dans le message de news: 48d8d078$0$863$
bdfd a écrit :
La réponse est OUI !
Merci de vos lumières.
La hauteur maximale dont vous faites état(je suppose dans le POS) doit concerner un mur plein, ou une cloture grillagée dans un règlement de lotissement ?
Il est difficile de savoir avec les seuls reseignements que vous donnez.
Vous dites : "il a posé des "paillis" de 2,00 m sans me demander" et "La hauteur maximale nous impose 1,80 m" Il y a une contradiction. S'il y a un règlement, ce n'est pas à vous qu'il aurait dû demander l'autorisation.
A mon avis un paillis est autorisé, 'en respectant le cahier des charges)sauf si vous subissez un préjudice : perte de lumière. Cela peut être constaté au niveau d'une pièce de votre habitation par exemple.
Pour les plantes grimpantes, s'agissant d'une clôture mitoyenne, pareil : préjudice etc.. Aviez vous signé un accord de ce qui pouvait être fait ou pas sur cette clôture ? ou cela figure-t-il sur la facture ou le devis de cette clôture ? Est-ce le même voisin qu'il y a quelques années ?
Emma
"Emma" a écrit dans le message de news:48d72c65$0$961$
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Bonjour,
J'ai réalisé il y a qq années une clôture mitoyenne avec notre voisin (50/50 et appel à une entreprise). La hauteur maximale nous impose 1,80 m. Depuis qq mois il a posé des "paillis" de 2,00 m sans me demander l'autorisation.
A t-il le droit ?
De même sur cette clôture il a mis des plantes grimpantes, même question ???
une vraie mitoyenneté : payée par chacun de vous, sur la limite séparative ?
-- (répondre en direct : virer le lezard qui sommeille dans mon adresse)
