code sante publique

Le
maxim_contrand
bonsoir je suis a la recherche
les substances inscrites sur la liste I et liste II.
(art. L. 5132-1, L. 5132-2 du CSP)

une idée de ou les trouver

parce que la je suis en train de me perdre sur
legifrance et dans les JO depuis plusieurs jours
mais je ne trouve pas ces listes.

merci.
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dmkgbt
Le #18798921
Max
bonsoir je suis a la recherche
les substances inscrites sur la liste I et liste II.
(art. L. 5132-1, L. 5132-2 du CSP)

une idée de ou les trouver



http://www.droitpharma.fr/7/classement.htm
(en cliquant sur les numéros dans le corps de l'article, vous arrivez
sur les listes annexes publiées sur Legifrance)
ex : "115" renvoie à l' Arrêté du 22 février 1990 fixant la liste des
substances classées comme stupéfiants


parce que la je suis en train de me perdre sur
legifrance et dans les JO depuis plusieurs jours
mais je ne trouve pas ces listes.



Voilà.
'service.


merci.




--
Nous vivons une époque moderne, qui a ses avantages
et ses inconvénients, mais n'est pas tellement différente
des époques passées, au fond.
ED, historien de la redondance, début du XXIème siècle.
maxim_contrand
Le #18804821
Dégé
Max
> bonsoir je suis a la recherche
> les substances inscrites sur la liste I et liste II.
> (art. L. 5132-1, L. 5132-2 du CSP)
>
> une idée de ou les trouver

http://www.droitpharma.fr/7/classement.htm
(en cliquant sur les numéros dans le corps de l'article, vous arrivez
sur les listes annexes publiées sur Legifrance)
ex : "115" renvoie à l' Arrêté du 22 février 1990 fixant la liste des
substances classées comme stupéfiants

>



merci pour votre réponse mais je n'y trouve pas la liste des substances
en liste I (ancien tableau A) et en liste II (ancien tableau C) les
listes ne concerne dans cette articles que les produits chimiques
stupefiants ou psychotrope et ce n'est pas qui m'interesse.
il s'agit d'apres le texte des 'substances inscrite sur la liste I ou II
(Art. L.5132-6 CSP)' et la toujours pas de liste :-( je cherche les
'tout autres produits ou substances présentant pour la santé des risques
directs ou indirects'.
mj.vuillemin
Le #18805071
Max wrote:
bonsoir je suis a la recherche
les substances inscrites sur la liste I et liste II.
(art. L. 5132-1, L. 5132-2 du CSP)

une idée de ou les trouver

parce que la je suis en train de me perdre sur
legifrance et dans les JO depuis plusieurs jours
mais je ne trouve pas ces listes.

merci.



tu as tout là...
http://books.google.fr/books?id=IS4k-Kp23jEC&pg=RA1-PA192&lpg=RA1-PA192&dq=L.+5132-1,+L.+5132-2+du+CSP)&source=bl&otsliC5ePuYy&sig=4x6RNtOztvUKCLuHLV_I9qUz3zc&hl=fr&eiŠ-sSfXCEYS2-Ab28bzYAg&sa=X&oi=book_result&resnum=3&ct=result#PRA1-PA192,M1
maxim_contrand
Le #18805051
mj.vuillemin
Max wrote:
> bonsoir je suis a la recherche
> les substances inscrites sur la liste I et liste II.
> (art. L. 5132-1, L. 5132-2 du CSP)
>
> une idée de ou les trouver
>
> parce que la je suis en train de me perdre sur
> legifrance et dans les JO depuis plusieurs jours
> mais je ne trouve pas ces listes.
>
> merci.

tu as tout là...
http://books.google.fr/books?id=IS4k-Kp23jEC&pg=RA1-PA192&lpg=RA1-PA192&dq=L.+


5132-1,+L.+5132-2+du+CSP)&source=bl&otsliC5ePuYy&sig=4x6RNtOztvUKCLuHL
V_I9qUz3zc&hl=fr&eiŠ-sSfXCEYS2-Ab28bzYAg&sa=X&oi=book_result&resnum=3&
ct=result#PRA1-PA192,M1

Merci pour la réponse mais je n'ai rien là :-) tous les articles ou
listes que je trouve ne concerne que les stupefiants et les psychotropes
mais cela ne m'interesse pas. Je cherches les liste I et II (anciens
tableaux A - toxiques - et C - dangeureux -) alors que là il n'y a
qu'une partie ce qui se trouvait dans le tableau A et le tableau B
-stupéfiants-.
C'est terrible le droit :-) on parle dans des articles de loi de liste I
et II est impossible de trouver l'integralité de ces listes :-(
dmkgbt
Le #18806411
Max
> > bonsoir je suis a la recherche
> > les substances inscrites sur la liste I et liste II.
> > (art. L. 5132-1, L. 5132-2 du CSP)
> >
> > une idée de ou les trouver
> >
> > parce que la je suis en train de me perdre sur
> > legifrance et dans les JO depuis plusieurs jours
> > mais je ne trouve pas ces listes.
> >
> > merci.




Merci pour la réponse mais je n'ai rien là :-) tous les articles ou
listes que je trouve ne concerne que les stupefiants et les psychotropes
mais cela ne m'interesse pas. Je cherches les liste I et II (anciens
tableaux A - toxiques - et C - dangeureux -) alors que là il n'y a
qu'une partie ce qui se trouvait dans le tableau A et le tableau B
-stupéfiants-.



Ha ? Bon, désolée de ne pas avoir trouvé :-(

C'est terrible le droit :-) on parle dans des articles de loi de liste I
et II est impossible de trouver l'integralité de ces listes :-(



C'est assez courant en fait.

Bon, je n'ai rien trouvé sur le site du Ministère de la Santé, non plus.
Ceci ne doit pas être non plus ce que vous recherchez :
http://www.incb.org/pdf/f/list/rouge.pdf

Par contre, j'ai trouvé ça à la Documentation Française mais ça vaut 30
Euros !!!
http://www.ladocumentationfrancaise.fr/catalogue/9782110764034/

Et là , 13,76 Euros seulement :
http://www.decitre.fr/livres/Substances-veneneuses.aspx/9782110751072





--
Nous vivons une époque moderne, qui a ses avantages
et ses inconvénients, mais n'est pas tellement différente
des époques passées, au fond.
ED, historien de la redondance, début du XXIème siècle.
maxim_contrand
Le #18806571
Dégé
Max
> > > bonsoir je suis a la recherche
> > > les substances inscrites sur la liste I et liste II.
> > > (art. L. 5132-1, L. 5132-2 du CSP)
> > >
> > > une idée de ou les trouver
> > >
> > > parce que la je suis en train de me perdre sur
> > > legifrance et dans les JO depuis plusieurs jours
> > > mais je ne trouve pas ces listes.
> > >
> > > merci.

>
> Merci pour la réponse mais je n'ai rien là :-) tous les articles ou
> listes que je trouve ne concerne que les stupefiants et les psychotropes
> mais cela ne m'interesse pas. Je cherches les liste I et II (anciens
> tableaux A - toxiques - et C - dangeureux -) alors que là il n'y a
> qu'une partie ce qui se trouvait dans le tableau A et le tableau B
> -stupéfiants-.

Ha ? Bon, désolée de ne pas avoir trouvé :-(



il n'y a pas de problème et il n'y a pas a être désolé, c'est déjà tres
sympa d'avoir cherché :-) moi ça fait bien une semaine que je cherche
ces p@&grrrrr de listes et je ne trouve pas...


> C'est terrible le droit :-) on parle dans des articles de loi de liste I
> et II est impossible de trouver l'integralité de ces listes :-(

C'est assez courant en fait.



;-)


Bon, je n'ai rien trouvé sur le site du Ministère de la Santé, non plus.
Ceci ne doit pas être non plus ce que vous recherchez :
http://www.incb.org/pdf/f/list/rouge.pdf



encore et toujours les stupéfiants, et ce n'est pas ce que je cherche.


Par contre, j'ai trouvé ça à la Documentation Française mais ça vaut 30
Euros !!!
http://www.ladocumentationfrancaise.fr/catalogue/9782110764034/

Et là , 13,76 Euros seulement :
http://www.decitre.fr/livres/Substances-veneneuses.aspx/9782110751072



merci je vais me rabattre là dessus... moi qui pensé que l'acces de ce
genre de chose devait être gratuit. le pb c'est que même en remontant
les decrets, arrets... on ne trouve pas ces listes.
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Anonyme