Convention entre personnes physiques ?

Le
paul
Bonjour,

je voudrais employer quelqu'un au développement d'un projet
informatique, mais je n'ai pas actuellement suffisamment de budget

Je voudrais aussi garder au final, autant que possible, la propriété
intellectuelle du produit réalisé.

Je n'ai pas non plus de structure pour accueillir ce projet (ni société,
ni association, ). J'imagine qu'il faudrait que l'accord se fasse
entre personnes physiques.

Quelles seraient les solutions possibles ?
- une convention de pourcentage sur les ventes
- un contrat de participation aux bénéfices (entre personnes physiques ?)
-

Que me conseilleriez-vous ?
Y a-t-il des modèles types que je pourrais adapter à la rédaction ?


De mon côté j'envisage d'avoir recours à une société de portage pour
facturer la prestation au client final.


Merci pour vos bons conseils.
Paul
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Harpo
Le #15698761
paul wrote:

Bonjour,

je voudrais employer quelqu'un au développement d'un projet
informatique, mais je n'ai pas actuellement suffisamment de budget...

Je voudrais aussi garder au final, autant que possible, la propriété
intellectuelle du produit réalisé.

Je n'ai pas non plus de structure pour accueillir ce projet (ni
société, ni association, ...). J'imagine qu'il faudrait que l'accord
se fasse entre personnes physiques.

Quelles seraient les solutions possibles ?
- une convention de pourcentage sur les ventes
- un contrat de participation aux bénéfices (entre personnes physiques
?) - ...

Que me conseilleriez-vous ?



D'arrêter de réver.
paul
Le #15698551
In article Harpo
paul wrote:

> Bonjour,
>
> je voudrais employer quelqu'un au développement d'un projet
> informatique, mais je n'ai pas actuellement suffisamment de budget...
>
> Je voudrais aussi garder au final, autant que possible, la propriété
> intellectuelle du produit réalisé.
>
> Je n'ai pas non plus de structure pour accueillir ce projet (ni
> société, ni association, ...). J'imagine qu'il faudrait que l'accord
> se fasse entre personnes physiques.
>
> Quelles seraient les solutions possibles ?
> - une convention de pourcentage sur les ventes
> - un contrat de participation aux bénéfices (entre personnes physiques
> ?) - ...
>
> Que me conseilleriez-vous ?

D'arrêter de réver.



Oui merci mais ça ne fait pas avancer les choses...

A une époque avec une association des personnes avaient travaillé
bénévolement dans un premier temps. Mais nous avions estimé en commun le
salaire qu'il aurait été normal de leur verser pour le travail réalisé.
Nous l'avions doublé et ensuite x % de chaque vente réalisée
"remboursait" une partie de ce montant jusqu'à épuisement. 

Mais aucune convention n'était venue encadrer cette pratique.
paul
Le #15698081
In article paul

je voudrais employer quelqu'un au développement d'un projet
informatique, mais je n'ai pas actuellement suffisamment de budget...

Je voudrais aussi garder au final, autant que possible, la propriété
intellectuelle du produit réalisé.

Je n'ai pas non plus de structure pour accueillir ce projet (ni société,
ni association, ...). J'imagine qu'il faudrait que l'accord se fasse
entre personnes physiques.

Quelles seraient les solutions possibles ?
- une convention de pourcentage sur les ventes
- un contrat de participation aux bénéfices (entre personnes physiques ?)
- ...

Que me conseilleriez-vous ?
Y a-t-il des modèles types que je pourrais adapter à la rédaction ?


De mon côté j'envisage d'avoir recours à une société de portage pour
facturer la prestation au client final.


Merci pour vos bons conseils.



Argh pas de réponse...

Que faudrait-il pour rendre ce projet réalisable puisqu'il semble ne pas
l'être en l'état...
:-(

Comment le modifier ?
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Anonyme